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  1. Résultat n°1

    1891-1906

    Date

    1891-1906

    Cote

    7M/312

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Pêche. Réglementation, baux de pêche.
    • 1891-1906

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Octroi.

    Date

    1800-1929

    Cote

    2O/967

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Meymac
    • Comptabilité
    • Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    1800-1849

    Date

    1800-1849

    Cote

    7M/310

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Pêche. Réglementation, baux de pêche.
    • 1800-1849

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    1850-1890

    Date

    1850-1890

    Cote

    7M/311

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Pêche. Réglementation, baux de pêche.
    • 1850-1890

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Baux, procédures.

    Date

    1700-1787

    Cote

    D/46

    • Contexte : Série D - Instruction publique, sciences et arts
    • Collège des doctrinaires de Brive-la-Gaillarde.
    • Baux, procédures.
  6. Résultat n°6

    Registres du Tribunal de police.

    Date

    Entre le 13 avril 1962 et le 14 novembre 1969

    Cote

    4U/1/199

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registres du Tribunal de police.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  7. Résultat n°7

    1907-1940

    Date

    1907-1940

    Cote

    7M/313

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Eaux et forêts
    • Pêche. Réglementation, baux de pêche.
    • 1907-1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze