Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2O/363
Date
1817-1932
Lieu
La Chapelle-Spinasse (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Chapelle-Spinasse (la)
  • Administration générale.
Résultat n°2
Acquisitions, aliénations.

1 media

Cote
2O/167
Date
1893-1940
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Bort-les-Orgues
  • Biens communaux.
  • Acquisitions, aliénations.
Résultat n°3
Cote
EDEP/214/N/1
Date
1854-1914
Lieu
Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Biens communaux (1854, 1867). Aliénation de terrain...
Résultat n°4
Cote
EDEP/263/N/1
Date
1932-1939
Lieu
Soudeilles (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 263 - Soudeilles - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Partage de communaux. 1932-1939
Résultat n°5
Cote
EDEP/244/N/1
Date
1910-1933
Lieu
Saint-Sulpice-les-Bois (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Partage des communaux de Cisterne et aliénation de...
Résultat n°6
Cote
2O/402
Date
1808-1935
Lieu
Chaveroche (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Chaveroche
  • Recensement des biens communaux.
Résultat n°7
Cote
E/24958
Date
janvier 1928 - mars 1928
Lieu
Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : Minutier du canton de Bort-les-Orgues
  • Bort-les-Orgues
  • CLAUX Michel Ambroise
  • janvier-mars 1928
Résultat n°8
Cote
EDEP/114/N/1
Date
1910-1921
Lieu
Lignareix (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Partage des communaux. 1910-1921
Résultat n°9
Cote
2O/765
Date
1806-1885
Lieu
Lamazière-Haute (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Lamazière-Haute
  • Biens communaux.
  • Recensement des biens communaux.
Résultat n°10
Cote
2O/1327
Date
1831-1935
Lieu
Saint-Dézery (Ussel, Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Saint-Dézéry
  • Administration générale.
Résultat n°11
Cote
2O/666
Date
1815-1932
Lieu
Grandsaigne (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Grandsaigne
  • Administration générale.
Résultat n°12
Cote
EDEP/96/N/1
Date
Entre le 1er janvier 1885 et le 25 septembre 1916
Lieu
Ladignac-sur-Rondelles (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Communaux, sections de Montesergue et Pénardille (1885-1897)....
Résultat n°13
Cote
5K/228
Date
1871-1911
Lieu
Chirac-Bellevue (Corrèze, France), Collonges-la-Rouge (Corrèze, France), Cornil (Corrèze, France), Courteix (Corrèze, France), Concèze (Corrèze, France), Égletons (Corrèze, France), Eygurande (Corrèze, France), Feyt (Corrèze, France), Gros-Chastang (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Administration communale
  • Aliénation, partage, usurpation de communaux.
  • Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.
Résultat n°14
Cote
7S/73
Date
1860-1867
Lieu
Aubazines (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Chamberet (Corrèze, France), Chartrier-Ferrière (Corrèze, France), Chasteaux (Corrèze, France), Cornil (Corrèze, France), Égletons (Corrèze, France), Favars (Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France)
Type de document
plan, matrice cadastrale, rapport
  • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Travaux exécutés par le service hydraulique agricole....
  • Mise en valeur de terrains communaux en exécution de...
  • Travaux de drainage, de dessèchement et d'assainissement...
  • Aubazine, Beynat, Chamberet, Chartrier, Chasteaux,...
Résultat n°15
Cote
2O/385
Date
1809-1937
Lieu
Chauffour-sur-Vell (Corrèze, France)
Type de document
délibération, liste électorale
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Chauffour-sur-Vell
  • Administration générale.
Résultat n°16
Cote
EDEP/6/N/2
Date
1913-1924
Lieu
Alleyrat (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Mise en valeur des landes du plateau de Millevaches...
Résultat n°17
Cote
EDEP/36/N/1
Date
1907-1963
Lieu
Chamberet (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Partage des communaux. 1907-1963
Résultat n°18
Cote
EDEP/130/N/1
Date- Lieu
Maussac (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Biens communaux. (s.d.)
Résultat n°19
Cote
EDEP/160/N/2
Date
1922-1957
Lieu
Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Partage de biens communaux (1922-1923). Remise d'arbres...
Résultat n°20
Cote
EDEP/108/N/1
Date
1876-1923
Lieu
Laroche-près-Feyt (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Partage des communaux. 1876-1877, 1897, 1902, 1905,...