Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Concessions : cahier des charges, avenant.

    Date

    1933

    Cote

    8S/573

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de La Roche-Canillac
    • Concessions : cahier des charges, avenant.
  3. Résultat n°3

    Travaux de chauffage et fournitures alimentaires

    Date

    1926-1929

    Cote

    4N/98

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Etablissements de santé
    • Servières-Le-Château : préventorium.
    • Travaux de chauffage et fournitures alimentaires
  4. Résultat n°4

    Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

    Date

    1900-1908

    Cote

    5S/378

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Construction des lignes
    • Réseau principal
    • Études de projet (1903). Convention et série de prix...
  5. Résultat n°5

    1930

    Date

    1930

    Cote

    8S/457

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1930
  6. Résultat n°6

    Fer. Nespouls (1855), Perpezac-le-Blanc (1858-1863) : demandes de concessions. Sarroux, Deveix : cahier des charges (1840), renonciation d'exploitation (1933), demande de concession (1838-1840). Tulle (1889). Vigeois (1844).

    Date

    1840-1933

    Cote

    8S/30

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Fer. Nespouls (1855), Perpezac-le-Blanc (1858-1863)...
  7. Résultat n°7

    Décret, instructions, circulaires, affiche relatifs aux concessions de mines et cahier des charges sur les normes de sécurité.

    Date

    1820-1891

    Cote

    8S/9

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Décret, instructions, circulaires, affiche relatifs...
  8. Résultat n°8

    Mise en place du logiciel Clara.

    Date

    1999

    Cote

    1543W/13

    • Contexte : 1543W - Archives départementales de la Corrèze
    • Informatisation du service.
    • Mise en place du logiciel Clara.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze Tulle
    Le Touron
    19000 Tulle

  9. Résultat n°9

    Argentat : demandes de concessions (1822-1849), cahier des charges (1825).

    Date

    1822-1849

    Cote

    8S/31

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Houille.
    • Argentat : demandes de concessions (1822-1849), cahier...
  10. Résultat n°10

    Restauration du grand séminaire.

    Date

    1824-1840

    Cote

    3V/24

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Grand séminaire de Tulle
    • Restauration du grand séminaire.
  11. Résultat n°11

    Plan général de la ligne (1908) ; plan et profils en travers types (1911). Cahier des charges (sd).

    Date

    S.d., 1908-1911

    Cote

    5S/484

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
    • Plan général de la ligne (1908) ; plan et profils en...
  12. Résultat n°12

    Éclairage électrique de la ville : cahier des charges (1896). Carte du réseau (1920). Construction du réseau électrique de Tulle, prorogation de la durée de la concession de la Société anonyme d'éclairage du bassin houiller de Mons (Belgique). Subventions. Protection contre la foudre (1931). Désaccord entre la ville et la Société force et distribution, concessionnaire. Alimentation de l'usine de la Marque (1937-1942).

    Date

    1896-1942

    Cote

    8S/592

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Électrification du réseau rural de la commune de Tulle
    • Éclairage électrique de la ville : cahier des charges...
  13. Résultat n°13

    Dossier général : rapports, notes, arrêtés, occupations temporaires, enquête parcellaire, cahier des charges, remboursement de la retenue de garantie.

    Date

    1910-1931

    Cote

    5S/469

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
    • Projet d'exécution.
    • Dossier général : rapports, notes, arrêtés, occupations...
  14. Résultat n°14

    Demandes de concessions, cahier des charges.

    Date

    1856-1903

    Cote

    8S/44

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Houille.
    • Sarroux.
    • Demandes de concessions, cahier des charges.
  15. Résultat n°15

    Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.

    Date

    1933

    Cote

    5S/413

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Concession du réseau départemental
    • Réseau complémentaire.
    • Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires...
  16. Résultat n°16

    Travaux et agrandissements : devis, correspondances, cahier des charges, comptes, budget, adjudications, ensemble de 4 plans de travail (1931).

    Date

    1931-1943

    Cote

    4N/110

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Etablissements d'enseignement
    • Neuvic : École d'artisanat rurale
    • Travaux et agrandissements : devis, correspondances,...
  17. Résultat n°17
    Administration générale

    2 lots 7 medias

    Administration générale

    Date

    1847-1930

    Cote

    4N/78

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Tribunaux et prisons
    • Administration générale
  18. Résultat n°18

    Écarts ruraux. Projet d'électrification : mémoire explicatif, cahier des charges ; liste des abonnés, étude de projet complémentaire.

    Date

    1927-1936

    Cote

    8S/447

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la région...
    • Écarts ruraux. Projet d'électrification : mémoire explicatif,...
  19. Résultat n°19

    Uzerche, Vignols.

    Date

    1802-1876

    Cote

    4N/77

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie par commune
    • Uzerche, Vignols.
  20. Résultat n°20
    1864-1866

    9 lots 24 medias

    1864-1866

    Date

    1864-1866

    Cote

    4N/43

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Tulle, préfecture
    • Tulle, nouvel Hôtel de Préfecture
    • 1864-1866
  21. Résultat n°21

    Cahier des charges et convention entre le Syndicat et la Société Interrégionale de distribution d'Énergie électrique, construction du réseau, budget, renouvellement des délégués (1929).

    Date

    1927-1929

    Cote

    8S/365

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat
    • Construction du réseau.
    • Cahier des charges et convention entre le Syndicat...
  22. Résultat n°22

    Circulaires, arrêtés. Tracé de construction, concession : cahier des charges, devis, profils, plans.

    Date

    1872-1873

    Cote

    5S/241

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Montluçon à Eygurande, construction
    • Circulaires, arrêtés. Tracé de construction, concession...
  23. Résultat n°23

    Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges, ordonnance royale (29 mai 1822).

    Date

    1810-1827

    Cote

    8S/50

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Plomb.
    • Chabrignac.
    • Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges,...
  24. Résultat n°24

    Juillet-Décembre 1931

    Date

    1931

    Cote

    8S/459

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Juillet-Décembre 1931
  25. Résultat n°25
    1879-1885

    6 lots 44 medias

    1879-1885

    Date

    1879-1885

    Cote

    4N/106

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Etablissements d'enseignement
    • Tulle : École Normale d'institutrices
    • 1879-1885
  26. Résultat n°26

    Agrandissement et restauration du grand séminaire.

    Date

    1850-1864

    Cote

    3V/27

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Grand séminaire de Tulle
    • Agrandissement et restauration du grand séminaire.
  27. Résultat n°27

    Meymac, Meyssac, Neuvic, Objat, Perpezac-le-Noir, Port-Dieu.

    Date

    1802-1930

    Cote

    4N/74

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie par commune
    • Meymac, Meyssac, Neuvic, Objat, Perpezac-le-Noir, Port-Dieu.
  28. Résultat n°28

    Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle concession.

    Date

    1939

    Cote

    8S/21

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Bismuth. Meymac.
    • Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle...
  29. Résultat n°29
    Beaulieu, Beynat-bourg, Beynat-La Graffouillère, Bort-les-Orgues.

    12 medias

    Beaulieu, Beynat-bourg, Beynat-La Graffouillère, Bort-les-Orgues.

    Date

    1798-1935

    Cote

    4N/69

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie par commune
    • Beaulieu, Beynat-bourg, Beynat-La Graffouillère, Bort-les-Orgues.
  30. Résultat n°30

    1928-1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    8S/456

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1928-1929
  31. Résultat n°31
    1847-1850

    5 lots 23 medias

    1847-1850

    Date

    1847-1850

    Cote

    4N/41

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Tulle, préfecture
    • Tulle, ancien Hôtel de Préfecture
    • Travaux
    • 1847-1850
  32. Résultat n°32

    Contrôle des distributions d'énergie électrique : tableau d'utilisation des pylônes, cahier des charges.

    Date

    1931

    Cote

    8S/328

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Syndicats intercommunaux, réseaux
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège.
    • Construction du réseau.
    • Contrôle des distributions d'énergie électrique.
    • Contrôle des distributions d'énergie électrique : tableau...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Saint-Bonnet-la-Rivière : décret et circulaire d'attribution de concession, cahier des charges (1817).

    Date

    1817-1867

    Cote

    8S/43

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Houille.
    • Saint-Bonnet-la-Rivière : décret et circulaire d'attribution...
  35. Résultat n°35

    Agrandissement du jardin de l'évêché.

    Date

    1849-1858

    Cote

    3V/10

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Palais épiscopal
    • Agrandissement du jardin de l'évêché.
  36. Résultat n°36
    Construction : devis, correspondances, cahier des charges, comptes, budget, adjudications.

    2 lots 14 medias

    Construction : devis, correspondances, cahier des charges, comptes, budget, adjudications.

    Date

    1926-1930

    Cote

    4N/109

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Etablissements d'enseignement
    • Neuvic : École d'artisanat rurale
    • Construction : devis, correspondances, cahier des charges,...
  37. Résultat n°37

    Construction du réseau : cahier des charges.

    Date

    1928-1931

    Cote

    8S/535

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Meyssac
    • Construction du réseau : cahier des charges.
  38. Résultat n°38

    Nonards : cahier des charges, décret, demandes d'abonnement ; concessions et autorisation d'exploitation de mines.

    Date

    1851-1896

    Cote

    8S/54

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Plomb.
    • Nonards : cahier des charges, décret, demandes d'abonnement...
  39. Résultat n°39

    Cession de terrains, indemnités, réclamations, adjudications : procès verbaux d'estimation, correspondance, cahier des charges.

    Date

    1822-1828

    Cote

    2S/186

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 120, de Limoges à Rodez
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Argentat. Travaux de construction et d'entretien.
    • Pont suspendu.
    • Cession de terrains, indemnités, réclamations, adjudications...
  40. Résultat n°40
    Voutezac, école d'arboriculture d'Objat-Voutezac (domaine de Murat).- construction et agrandissement : acquisition de la propriété (1919-1921), dossier de travaux et procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance, affiches d'adjudication (1922), travaux supplémentaires et plans (1923).

    8 medias

  41. Résultat n°41

    Modification des tarifs de vente de l'énergie électrique prévue au cahier des charges de la concession pour l'aménagement de la Haute-Dordogne.

    Date

    1934

    Cote

    8S/126

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Tarifs
    • Modification des tarifs de vente de l'énergie électrique...
  42. Résultat n°42

    Concession : projets de conventions, cahier des charges, rapports.

    Date

    1910-1913

    Cote

    5S/315

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Lignes projetées ou envisagées
    • Ligne de Châteauneuf-la-Forêt à Treignac.
    • Concession : projets de conventions, cahier des charges,...
  43. Résultat n°43

    Informatisation des archives par l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA).

    Date

    1995

    Cote

    1543W/11

    • Contexte : 1543W - Archives départementales de la Corrèze
    • Informatisation du service.
    • Informatisation des archives par l'Association pour...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze Tulle
    Le Touron
    19000 Tulle

  44. Résultat n°44

    Route royale n° 138 de Lyon à Bordeaux, travaux d'entretien, adjudications (1810-1817). Route royale n° 89, de la limite du département du Puy-de-Dôme à la sortie de la ville d'Égletons, travaux d'entretien : avant-métré, devis et cahiers des charges (1842-1846).

    Date

    1810-1846

    Cote

    2S/90

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 89, de Lyon à Bordeaux
    • Dossiers généraux
    • Route royale n° 138 de Lyon à Bordeaux, travaux d'entretien,...
  45. Résultat n°45

    Agrandissement et restauration du grand séminaire.

    Date

    1861-1863

    Cote

    3V/30

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Grand séminaire de Tulle
    • Agrandissement et restauration du grand séminaire.
  46. Résultat n°46

    Vente aux enchères publiques : cahier des charges, rapports.

    Date

    1936-1940

    Cote

    5S/507

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
    • Vente aux enchères publiques : cahier des charges,...
  47. Résultat n°47

    Plans, projet de cahier des charges, mémoire descriptif.

    Date

    1929

    Cote

    8S/145

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • Ligne de Lamative à Laval-de-Cère.
    • Société hydroélectrique de La Cère.
    • Plans, projet de cahier des charges, mémoire descriptif.
  48. Résultat n°48

    Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par le Maréchal de Mac- Mahon, cahier des charges (1878), statuts de la société anonyme (1881).

    Date

    1878-1881

    Cote

    8S/10

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Antimoine. Chanac-les-Mines.
    • Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par...
  49. Résultat n°49

    Juillet-Décembre 1927

    Date

    1927

    Cote

    8S/455

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Juillet-Décembre 1927
  50. Résultat n°50

    Décret de concession et cahier des charges des mines et autre métaux connexes.

    Date

    1878-1879

    Cote

    8S/17

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Bismuth. Meymac.
    • Décret de concession et cahier des charges des mines...
  51. Résultat n°51

    Étude d'emplacement (1828). Acquisition de terrains, indemnités, réclamations, adjudications : délibérations, correspondance, cahier des charges (1832-1837). Péage. Epreuves, écroulement, reconstruction (1837-1839).

    Date

    1828-1839

    Cote

    2S/276

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
    • Pont suspendu.
    • Étude d'emplacement (1828). Acquisition de terrains,...
  52. Résultat n°52
    Transactions immobilières et travaux

    3 lots 13 medias

    Transactions immobilières et travaux

    Date

    1918-1966

    Cote

    4N/58

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Brive-la-Gaillarde, sous-préfecture
    • Transactions immobilières et travaux
  53. Résultat n°53

    Plans de pose, cahiers de charges pour la fourniture de voies, épures.

    Date

    1908-1911

    Cote

    5S/391

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Construction des lignes
    • Réseau principal
    • Matériel de la voie.
    • Plans de pose, cahiers de charges pour la fourniture...
  54. Résultat n°54

    Cahier des charges. Plans du réseau.

    Date

    1927

    Cote

    8S/442

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la région...
    • Construction du réseau.
    • Cahier des charges. Plans du réseau.
  55. Résultat n°55

    Plans, cahier des charges.

    Date

    1925

    Cote

    8S/142

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • Ligne de Lamative à Laval-de-Cère.
    • Plans, cahier des charges.
  56. Résultat n°56

    Janvier-Juin 1931

    Date

    1931

    Cote

    8S/458

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Janvier-Juin 1931
  57. Résultat n°57

    Affermage des tramways de la Corrèze à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris- Orléans (S.T.A.P.O.) : rapports, cahier des charges, délibérations, correspondance.

    Date

    1931-1933

    Cote

    5S/409

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Concession du réseau départemental
    • Affermage des tramways de la Corrèze à la Société de...
  58. Résultat n°58
    Mobilier

    2 medias

    Mobilier

    Date

    1824-1938

    Cote

    4N/62

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Ussel, sous-préfecture
    • Mobilier
  59. Résultat n°59

    Janvier-Juin 1927

    Date

    1927

    Cote

    8S/454

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Janvier-Juin 1927