circulaire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Surveillance des individus suspects et des terroristes : instructions, états signalétiques.	Cote 550W/372, 533W/10 (Ancienne cote)	Date 1940-1943	Lieu -	Type de document circulaire, notice individuelle
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Police. Sûreté générale et maintien de l'ordre. Surveillance des personnes. Recherche des suspects. Surveillance des individus suspects et des terroristes...
Résultat n°2	Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur la Dordogne.	Cote 3S/155	Date 1918	Lieu Dordogne (France ; cours d'eau)	Type de document circulaire
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Gestion du domaine public fluvial Navigation Dossiers généraux Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur...
Résultat n°3	Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).	Cote 203W/20	Date 1940-1966	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance, arrêté préfectoral
	Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze Classement. Table alphabétique générale des inventaires sommaires...
Résultat n°4	Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.	Cote 5S/294	Date 1912-1919	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, financement, personnel Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
Résultat n°5	1941	Cote 550W/369, 533W/9 (Ancienne cote)	Date 1941	Lieu -	Type de document circulaire, télégramme
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Police. Sûreté générale et maintien de l'ordre. Surveillance des personnes. Recherche des suspects. Recherches d'individus suspects, de ressortissants... Circulaires, télégrammes. 1941
Résultat n°6	Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.	Cote 8V/35	Date 1905-1923	Lieu Saint-Merd-de-Lapleau (Corrèze, France)	Type de document circulaire, délibération, correspondance
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Exercice et police du culte après la Séparation Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles...
Résultat n°7	Circulaires, instructions et surveillance des appareils à vapeur.	Cote 8S/94	Date 1933-1910	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Mines, carrières et forges Poudres et explosifs, appareils à vapeur Appareils à vapeur Circulaires, instructions et surveillance des appareils...
Résultat n°8	Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie en plein air : instructions, demandes d'autorisation, correspondance.	Cote 550W/107, 21W/849/A (Ancienne cote)	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Administration générale et vie politique. Propagande et contrôle de l'opinion publique. Censure. État Français. Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie...
Résultat n°9	Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.	Cote 550W/3, 550W/849/A (Ancienne cote)	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Administration générale et vie politique. Politique nationale. Instructions du gouvernement de l'État Français. Instructions ayant un caractère politique : textes...
Résultat n°10	an VIII-1812	Cote 6M/446	Date 1799-1812	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Population, économie, statistiques Subsistances et ravitaillement Circulaires ministérielles, produits des récoltes,... an VIII-1812
Résultat n°11	Opérations de récolements-inventaires du mobilier : instructions, circulaires (1832), correspondance (1851-1904).	Cote 3V/13	Date 1832-1904	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document circulaire, correspondance, inventaire
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Immeubles et bâtiments diocésains Palais épiscopal Opérations de récolements-inventaires du mobilier :...
Résultat n°12	Registres des communications sur place (juillet 1940-1967). Renseignements, expositions, généralités, réalisations, participation (juillet 1940-1959).	Cote 203W/22	Date 1940-1967	Lieu -	Type de document coupure de presse, circulaire
	Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze Communication. Registres des communications sur place (juillet 1940-1967)....
Résultat n°13	Pensions et secours.	Cote 1V/43	Date 1801-1819	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Clergé catholique séculier Pensions, secours, retraites Pensions et secours Pensions et secours.
Résultat n°14	Circulaires et instructions relatives à l'affermage, aux prises d'eau, à la perception des produits.	Cote 3S/143	Date 1830-1925	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières... Fonds des Ponts et chaussées Travaux d'aménagement et d'entretien Canaux Circulaires et instructions relatives à l'affermage,...
Résultat n°15	1938-1940	Cote 2S/468	Date 1938-1940	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Coordination des transports ferroviaires et routiers Comité technique départemental des transports. Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal... 1938-1940
Résultat n°16	1884-1893	Cote 1S/4	Date 1884-1893	Lieu -	Type de document circulaire
	Contexte : 1S - Ponts et chaussées Fonds de la préfecture Généralités Circulaires et instructions ministérielles. 1884-1893
Résultat n°17	Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires, correspondance.	Cote 550W/489, 58W/2140/A (Ancienne cote)	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Affaires de guerre. Résistance. Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires,...
Résultat n°18	Circulaires	Cote 4U/1/201	Date 1925-1935	Lieu Argentat (Corrèze, France ; canton)	Type de document circulaire
	Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat Fonctionnement Circulaires Circulaires
Résultat n°19	1924-1938	Cote 2S/467	Date 1924-1938	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Coordination des transports ferroviaires et routiers Comité technique départemental des transports. Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal... 1924-1938
Résultat n°20	Généralités.	Cote 5V/1	Date 1803-1840	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Fabriques Généralités.

Résultats de la recherche

Surveillance des individus suspects et des terroristes : instructions, états signalétiques.

Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur la Dordogne.

Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

1941

Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

Circulaires, instructions et surveillance des appareils à vapeur.

Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie en plein air : instructions, demandes d'autorisation, correspondance.

Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.

an VIII-1812

Opérations de récolements-inventaires du mobilier : instructions, circulaires (1832), correspondance (1851-1904).

Registres des communications sur place (juillet 1940-1967). Renseignements, expositions, généralités, réalisations, participation (juillet 1940-1959).

Pensions et secours.

Circulaires et instructions relatives à l'affermage, aux prises d'eau, à la perception des produits.

1938-1940

1884-1893

Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires, correspondance.

Circulaires

1924-1938

Généralités.