192 résultats

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  1. Résultat n°1

    Surveillance des individus suspects et des terroristes : instructions, états signalétiques.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/372, 533W/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des personnes.
    • Recherche des suspects.
    • Surveillance des individus suspects et des terroristes...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  2. Résultat n°2

    Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur la Dordogne.

    Date

    1918

    Cote

    3S/155

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur...
  3. Résultat n°3

    Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).

    Date

    1940-1966

    Cote

    203W/20

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Classement.
    • Table alphabétique générale des inventaires sommaires...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  4. Résultat n°4

    Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

    Date

    1912-1919

    Cote

    5S/294

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Réglementation, financement, personnel
    • Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
  5. Résultat n°5

    1941

    Date

    1941

    Cote

    550W/369, 533W/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des personnes.
    • Recherche des suspects.
    • Recherches d'individus suspects, de ressortissants...
    • Circulaires, télégrammes.
    • 1941

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  6. Résultat n°6

    Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles : circulaires. Incidents dans l'exercice du culte entraînant la fermeture d'une chapelle de Saint-Merd-de-Lapleau : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1905-1923

    Cote

    8V/35

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Exercice du culte à défaut d'associations cultuelles...
  7. Résultat n°7

    Circulaires, instructions et surveillance des appareils à vapeur.

    Date

    1933-1910

    Cote

    8S/94

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Poudres et explosifs, appareils à vapeur
    • Appareils à vapeur
    • Circulaires, instructions et surveillance des appareils...
  8. Résultat n°8

    Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie en plein air : instructions, demandes d'autorisation, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/107, 21W/849/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Propagande et contrôle de l'opinion publique.
    • Censure.
    • État Français.
    • Secrétariat d'État à la Justice, autorisation de photographie...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/3, 550W/849/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Politique nationale.
    • Instructions du gouvernement de l'État Français.
    • Instructions ayant un caractère politique : textes...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    an VIII-1812

    Date

    1799-1812

    Cote

    6M/446

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Subsistances et ravitaillement
    • Circulaires ministérielles, produits des récoltes,...
    • an VIII-1812

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Opérations de récolements-inventaires du mobilier : instructions, circulaires (1832), correspondance (1851-1904).

    Date

    1832-1904

    Cote

    3V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Palais épiscopal
    • Opérations de récolements-inventaires du mobilier :...
  12. Résultat n°12

    Registres des communications sur place (juillet 1940-1967). Renseignements, expositions, généralités, réalisations, participation (juillet 1940-1959).

    Date

    1940-1967

    Cote

    203W/22

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Communication.
    • Registres des communications sur place (juillet 1940-1967)....

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  13. Résultat n°13

    Pensions et secours.

    Date

    1801-1819

    Cote

    1V/43

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Pensions, secours, retraites
    • Pensions et secours
    • Pensions et secours.
  14. Résultat n°14

    Circulaires et instructions relatives à l'affermage, aux prises d'eau, à la perception des produits.

    Date

    1830-1925

    Cote

    3S/143

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Canaux
    • Circulaires et instructions relatives à l'affermage,...
  15. Résultat n°15

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    2S/468

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers
    • Comité technique départemental des transports.
    • Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
    • 1938-1940
  16. Résultat n°16

    1884-1893

    Date

    1884-1893

    Cote

    1S/4

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Généralités
    • Circulaires et instructions ministérielles.
    • 1884-1893
  17. Résultat n°17

    Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires, correspondance.

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/489, 58W/2140/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Résistance.
    • Organisation des fonctionnaires résistants : circulaires,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  18. Résultat n°18

    Circulaires

    Date

    1925-1935

    Cote

    4U/1/201

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Fonctionnement
    • Circulaires
    • Circulaires

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  19. Résultat n°19

    1924-1938

    Date

    1924-1938

    Cote

    2S/467

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Coordination des transports ferroviaires et routiers
    • Comité technique départemental des transports.
    • Instructions, décrets, circulaires, extraits du Journal...
    • 1924-1938
  20. Résultat n°20

    Généralités.

    Date

    1803-1840

    Cote

    5V/1

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Généralités.
  21. Résultat n°21

    Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

    Date

    1939-1941

    Cote

    550W/57

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires.
    • Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  22. Résultat n°22

    Secrétariat d'État aux Communications, secrétariat général des Travaux et des transports : instructions.

    Date

    1929-1942

    Cote

    550W/172, 21W/875 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Transports et communications.
    • Ponts et chaussées.
    • Secrétariat d'État aux Communications, secrétariat...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  23. Résultat n°23

    Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion d'affiches concernant l'obligation de déclarer les parachutages à destination des maquis (1943).

    Date

    1942-1945

    Cote

    550W/455, 524W/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Service de liaison franco-allemand.
    • Ramassage des armes de chasse (1942-1945). Diffusion...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  24. Résultat n°24

    Notices individuelles du personnel (1940-1945). Renseignements concernant le personnel (1940-1943).

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/64

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Corps préfectoral.
    • Notices individuelles du personnel (1940-1945). Renseignements...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  25. Résultat n°25

    Circulaires, règlements et instructions.

    Date

    1897-1898

    Cote

    3S/129

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Crues
    • Annonces des crues.
    • Circulaires, règlements et instructions.
  26. Résultat n°26

    Recensement du personnel administratif replié en Corrèze (1940-1941). École régionale d'administration de Limoges (1942). Syndicat des employés de préfecture (1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    550W/59

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires.
    • Recensement du personnel administratif replié en Corrèze...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  27. Résultat n°27

    Ecole des Chartes et Monuments historiques.

    Date

    1940-1967

    Cote

    203W/35

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Activités annexes au service.
    • Ecole des Chartes et Monuments historiques.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  28. Résultat n°28

    Répartition des dons de la Croix rouge américaine : instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance.

    Date

    1945-1947

    Cote

    550W/235, 528W25 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Santé et affaires sociales.
    • Assistance et aide sociale.
    • Affaires générales.
    • Répartition des dons de la Croix rouge américaine :...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  29. Résultat n°29

    Instructions à caractère général : textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/4, 21W/848/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Politique nationale.
    • Instructions du gouvernement de l'État Français.
    • Instructions à caractère général : textes officiels,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  30. Résultat n°30

    Congrégations contemplatives : communautés de femmes.

    Date

    1901-1914

    Cote

    6V/23

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations contemplatives : communautés de femmes.
  31. Résultat n°31

    Instructions diverses : textes officiels, correspondance.

    Date

    1944

    Cote

    550W/7, 523W/84 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Politique nationale.
    • Instructions du gouvernement de l'État Français.
    • Instructions diverses : textes officiels, correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  32. Résultat n°32

    Circulaires et notes de la Direction des Archives de France.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1487W/4

    • Contexte : 1487W - Archives départementales de la Corrèze
    • Généralités : registres de courrier, circulaires, relations...
    • Circulaires et notes de la Direction des Archives de...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19 000 TULLE

  33. Résultat n°33

    Services des contrôles techniques : instructions (1940-1941). Contrôle postal, télégraphique et téléphonique.

    Date

    1942-1943

    Cote

    550W/381, 528W/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des personnes.
    • Surveillance des communications.
    • Services des contrôles techniques : instructions (1940-1941)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  34. Résultat n°34

    Travaux statistiques sur les communautés religieuses autorisées et non autorisées demandées par des circulaires : circulaires, correspondance.

    Date

    1856-1890

    Cote

    6V/7

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Généralités
    • Travaux statistiques sur les communautés religieuses...
  35. Résultat n°35

    1853-1918

    Date

    1853-1918

    Cote

    7M/2

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Affaires générales
    • Circulaires et instructions ministérielles.
    • 1853-1918

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    1820-1824

    Cote

    6M/450

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Subsistances et ravitaillement
    • Circulaires ministérielles, produits des récoltes,...
    • 1820-1824

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    1932-1939

    Date

    1932-1939

    Cote

    7M/9

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Chambre d'agriculture
    • Elections à la chambre d'agriculture. Instructions,...
    • 1932-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Instructions, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie ; massacre de La Besse et du Treuil à Sainte-Féréole le 15 novembre 1943 : procès-verbaux, correspondance, notes.

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/476, 179W/5839 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Crimes commis par les Allemands.
    • Recensement des crimes corporels et économiques.
    • Instructions, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  39. Résultat n°39

    Décret, instructions, circulaires, affiche relatifs aux concessions de mines et cahier des charges sur les normes de sécurité.

    Date

    1820-1891

    Cote

    8S/9

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Décret, instructions, circulaires, affiche relatifs...
  40. Résultat n°40

    1914-1939

    Date

    1914-1939

    Cote

    4M/59

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Pêche
    • Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
    • 1914-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze