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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de dépenses.

    Date

    1820-1833

    Cote

    1O/61

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Autorisations de dépenses.
  2. Résultat n°2

    1811

    Date

    1811

    Cote

    3X/304

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1811
  3. Résultat n°3

    1913-1915

    Date

    1913-1915

    Cote

    3X/345

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Sommes mandatées
    • 1913-1915
  4. Résultat n°4

    Comptabilité.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/158

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bilhac
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    1809-1854

    Date

    1809-1854

    Cote

    2O/185

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements.
    • 1809-1854

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Budgets.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/163

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bonnefond
    • Comptabilité.
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Lecteur numériseur, reproducteur et son imprimante dédiée (2006). Dossier de restauration : dossier de consultation des entreprises (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1830W/7

    • Contexte : 1830W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.
    • Lecteur numériseur, reproducteur et son imprimante...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19000 TULLE

  8. Résultat n°8

    Avances de trésorerie aux communes (1928-1933) ; application des décrets-lois de 1935-1936 sur le redressement des finances publiques (1935-1936).

    Date

    1928-1936

    Cote

    1O/66

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Avances de trésorerie aux communes (1928-1933) ; application...
  9. Résultat n°9

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3X/357

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Sommes mandatées
    • 1930
  10. Résultat n°10

    1821

    Date

    1821

    Cote

    3X/316

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1821
  11. Résultat n°11

    1831

    Date

    1831

    Cote

    3X/328

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1831
  12. Résultat n°12

    1815

    Date

    1815

    Cote

    3X/311

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1815
  13. Résultat n°13

    1883-1889

    Date

    1883-1889

    Cote

    3X/342

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1883-1889
  14. Résultat n°14

    1932-1942

    Date

    1932-1942

    Cote

    3X/368

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Sommiers des droits constatés
    • 1932-1942
  15. Résultat n°15

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3X/366

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Sommiers des droits constatés
    • 1918
  16. Résultat n°16

    messidor an XIII-1 mai 1809

    Date

    1804-1 mai 1809

    Cote

    1O/51

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement...
    • messidor an XIII-1 mai 1809
  17. Résultat n°17

    1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    3X/442

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux...
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet...
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse....
    • 1911-1914
  18. Résultat n°18

    1918-1929

    Date

    1918-1929

    Cote

    3X/370

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Comptes individuels.
    • 1918-1929
  19. Résultat n°19

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3X/318

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1823
  20. Résultat n°20

    1920-1923

    Date

    1920-1923

    Cote

    3X/353

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Sommes mandatées
    • 1920-1923
  21. Résultat n°21

    1862-1863

    Date

    1862-1863

    Cote

    3X/339

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1862-1863
  22. Résultat n°22

    1926-1928

    Date

    1926-1928

    Cote

    3X/356

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Sommes mandatées
    • 1926-1928
  23. Résultat n°23

    Impression (2010).

    Date

    2010

    Cote

    1830W/15

    • Contexte : 1830W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.
    • Impression (2010).

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19000 TULLE

  24. Résultat n°24

    1915

    Date

    1915

    Cote

    3X/352

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Sommes mandatées
    • 1915
  25. Résultat n°25

    Hospice de Brive

    Date

    1812

    Cote

    3X/305

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • Hospice de Brive
  26. Résultat n°26

    Comptes de gestion, hospice de Brive

    Date

    1829

    Cote

    3X/326

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • Comptes de gestion, hospice de Brive
  27. Résultat n°27

    Communes du canton d'Argentat : rapports de visite, composition politique et sociale des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/21

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton d'Argentat : rapports de visite,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    1859-1886

    Date

    1859-1886

    Cote

    2O/186

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Perception des droits d'octroi : tarifs et règlements.
    • 1859-1886

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Instructions, correspondance générale.

    Date

    1799-1809

    Cote

    1O/64

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Instructions, correspondance générale.
  30. Résultat n°30

    Budgets communaux de l'arrondissement de Tulle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    1O/48

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Budgets communaux de l'arrondissement de Tulle.
  31. Résultat n°31

    Arrondissement de Tulle, exercices 1901-1912.

    Date

    1901-1913

    Cote

    1O/57

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Vérifications des comptes de gestion des communes et...
    • Arrondissement de Tulle, exercices 1901-1912.
  32. Résultat n°32

    1829

    Date

    1829

    Cote

    3X/324

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1829
  33. Résultat n°33

    Hospice de Tulle

    Date

    1812

    Cote

    3X/306

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • Hospice de Tulle
  34. Résultat n°34

    Comptabilité.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1487W/10

    • Contexte : 1487W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19 000 TULLE

  35. Résultat n°35

    Registres de comptabilité. 1961-1972

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP/250/L/3

    • Contexte : E_DEP 250 - Salon-la-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité. 1961-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Salon-la-Tour

  36. Résultat n°36

    Numérisation de microfilm (2009). Budget (2001-2003).

    Date

    2001-2009

    Cote

    1830W/10

    • Contexte : 1830W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.
    • Numérisation de microfilm (2009). Budget (2001-2003).

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19000 TULLE

  37. Résultat n°37

    1824

    Date

    1824

    Cote

    3X/319

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1824
  38. Résultat n°38

    1904-1911

    Date

    1904-1911

    Cote

    3X/344

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1904-1911
  39. Résultat n°39

    1916

    Date

    1916

    Cote

    3X/346

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Sommes mandatées
    • 1916
  40. Résultat n°40

    1922-1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    3X/362

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Comptabilité vêtures
    • 1922-1925
  41. Résultat n°41

    Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/26

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Commune de Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  42. Résultat n°42

    1928-1934

    Date

    1928-1934

    Cote

    3X/435

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux...
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet...
    • Comptabilité.
    • Titres de perception
    • 1928-1934
  43. Résultat n°43

    Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement d'Ussel.

    Date

    1814

    Cote

    1O/55

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement...
  44. Résultat n°44

    Budgets et comptes de la commune, de l'hospice et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/191

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes de la commune, de l'hospice et du...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  45. Résultat n°45

    Comptes de gestion.

    Date

    1814-1940

    Cote

    2O/164

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bonnefond
    • Comptabilité.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  46. Résultat n°46

    1850-1853

    Date

    1850-1853

    Cote

    3X/337

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1850-1853
  47. Résultat n°47

    Dossier de restauration (2008) : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    2008

    Cote

    1830W/11

    • Contexte : 1830W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.
    • Dossier de restauration (2008) : dossier de consultation...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19000 TULLE

  48. Résultat n°48

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3X/434

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux...
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet...
    • Comptabilité.
    • Contingents des communes, subventions, frais de séjour...
    • 1922
  49. Résultat n°49

    1847-1849

    Date

    1847-1849

    Cote

    3X/336

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1847-1849
  50. Résultat n°50

    1809-1907

    Date

    1809-1907

    Cote

    2O/189

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Dépenses de la commune, emprunts.
    • 1809-1907

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  51. Résultat n°51

    1910-1930

    Date

    1910-1930

    Cote

    3X/372

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Comptes individuels.
    • 1910-1930
  52. Résultat n°52

    1845-1846

    Date

    1845-1846

    Cote

    3X/335

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1845-1846
  53. Résultat n°53

    Conditionnement : marché de préparation (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    1830W/14

    • Contexte : 1830W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.
    • Conditionnement : marché de préparation (2008-2010).

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19000 TULLE

  54. Résultat n°54

    1865-1882

    Date

    1865-1882

    Cote

    3X/341

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1865-1882
  55. Résultat n°55

    1890-1903

    Date

    1890-1903

    Cote

    3X/343

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1890-1903
  56. Résultat n°56

    Registre enregistrement comptable. 1909-1947

    Date

    1909-1947

    Cote

    EDEP/60/L/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Registre enregistrement comptable. 1909-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  57. Résultat n°57

    1833

    Date

    1833

    Cote

    3X/330

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1833
  58. Résultat n°58

    novembre 1812-mars 1813

    Date

    novembre 1812-mars 1813

    Cote

    1O/53

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement...
    • novembre 1812-mars 1813
  59. Résultat n°59

    1834

    Date

    1834

    Cote

    3X/331

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1834
  60. Résultat n°60

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/153

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Beyssenac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  61. Résultat n°61

    1919-1920

    Date

    1919-1920

    Cote

    3X/432

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux...
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet...
    • Comptabilité.
    • Contingents des communes, subventions, frais de séjour...
    • 1919-1920
  62. Résultat n°62

    août 1809-mars 1812

    Date

    août 1809-mars 1812

    Cote

    1O/52

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement...
    • août 1809-mars 1812
  63. Résultat n°63

    an XI-vendémiaire an XII

    Date

    1801-1804

    Cote

    1O/49

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Arrêtés des comptes des maires de l'arrondissement...
    • an XI-vendémiaire an XII
  64. Résultat n°64

    1922-1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    3X/354

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Sommes mandatées
    • 1922-1925
  65. Résultat n°65

    1830

    Date

    1830

    Cote

    3X/327

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1830
  66. Résultat n°66

    Hospice d'Ussel

    Date

    1812

    Cote

    3X/307

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • Hospice d'Ussel
  67. Résultat n°67

    Allocations de secours et subventions aux communes et établissements publics.

    Date

    1847-1858 ; 1898-1914

    Cote

    1O/62

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Allocations de secours et subventions aux communes...
  68. Résultat n°68

    Impression (2007). Océrisation et numérisation (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1830W/9

    • Contexte : 1830W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.
    • Impression (2007). Océrisation et numérisation (2008).

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze
    Le Touron
    19000 TULLE

  69. Résultat n°69

    1923-1929

    Date

    1923-1929

    Cote

    3X/371

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Comptes individuels.
    • 1923-1929
  70. Résultat n°70

    Arrondissements de Brive et Ussel.

    Date

    1901-1913

    Cote

    1O/58

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Vérifications des comptes de gestion des communes et...
    • Arrondissements de Brive et Ussel.
  71. Résultat n°71

    Dépenses engagées

    Date

    1915-1929

    Cote

    3X/347

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses engagées
  72. Résultat n°72

    Instructions, comptabilité, contingents communaux, tarifs pharmaceutiques, demandes d'organisation spéciale de services d'assistance.

    Date

    1894-1907

    Cote

    3X/506

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance médicale gratuite
    • Instructions, comptabilité, contingents communaux,...
  73. Résultat n°73

    1927-1929

    Date

    1927-1929

    Cote

    3X/374

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Deniers pupillaires. Répertoires des comptes individuels.
    • 1927-1929
  74. Résultat n°74

    Indemnisations. Remise aux domaines des excédents de terrains. Mise en demeure d'entrepreneurs pour malfaçons. Comptabilité. Personnel : accidents, service médical, prestations de serments.

    Date

    1881-1894

    Cote

    5S/63

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
    • Indemnisations. Remise aux domaines des excédents de...
  75. Résultat n°75

    1826

    Date

    1826

    Cote

    3X/321

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • 1826
  76. Résultat n°76

    1915-1918

    Date

    1915-1918

    Cote

    3X/443

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux malades infirmes et incurables, aux...
    • Vieillards, infirmes et incurables (loi du 14 juillet...
    • Comptabilité.
    • Allocations mensuelles d'invalidité et de vieillesse....
    • 1915-1918
  77. Résultat n°77

    an X-1807

    Date

    1801-1807

    Cote

    3X/301

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Comptabilité
    • Dépenses. Etats de frais des hospices et des communes...
    • an X-1807
  78. Résultat n°78

    Logiciel « Grand angle ».

    Date

    1995-1997

    Cote

    1543W/9

    • Contexte : 1543W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité.
    • Logiciel « Grand angle ».

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze Tulle
    Le Touron
    19000 Tulle

  79. Résultat n°79

    Budgets communaux.

    Date

    1811-1818

    Cote

    1O/47

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Budgets et comptes.
    • Budgets communaux.
  80. Résultat n°80

    Comptes de gestion de l'hospice.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/193

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Comptabilité.
    • Comptes de gestion de l'hospice.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze