78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aubazine - Bellechassagne.
Cote
5K/97
 Date
1874-1925
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Aubazine - Bellechassagne.
Résultat n°2

Couffy - Curemonte.
Cote
5K/103
 Date
1874-1925
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Couffy - Curemonte.
Résultat n°3

Segonzac - Soudaine-Lavinadière.
Cote
5K/128
 Date
1871-1908
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Segonzac - Soudaine-Lavinadière.
Résultat n°4

Contentieux électoral. 1981
Cote
EDEP/54/K/8
 Date
1981
 Lieu
Chenailler-Mascheix (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 54 - Chenailler-Mascheix - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1981
Résultat n°5

Contentieux électoral. 21 novembre 1997
Cote
EDEP/261/K/8
 Date
vendredi 21 novembre 1997
 Lieu
Sornac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 21 novembre 1997
Résultat n°6

Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un agent recenseur (1968).
Cote
EDEP/196/K/8
 Date
1908-1968
 Lieu
Saint-Cyr-la-Roche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un…
Résultat n°7

Contentieux électoral. 1978
Cote
EDEP/200/K/5
 Date
1978
 Lieu
Saint-Étienne-la-Geneste (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1978
Résultat n°8

Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).
Cote
EDEP/53/K/6
 Date
Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944
 Lieu
Chaveroche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance…
Résultat n°9

Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral (1872, 1885).
Cote
EDEP/3/K/3
 Date
1808-1885
 Lieu
Albignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral…
Résultat n°10

Contentieux électoral. 19 novembre 1992
Cote
EDEP/148/K/7
 Date
jeudi 19 novembre 1992
 Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 19 novembre 1992
Résultat n°11

Saint-Pardoux-le-Vieux - Saint-Privat.
Cote
5K/125
 Date
1876-1908
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Saint-Pardoux-le-Vieux - Saint-Privat.
Résultat n°12

Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole (1927).
Cote
EDEP/102/K/8
 Date
1852-1945
 Lieu
Lamazière-Basse (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole…
Résultat n°13

Turenne - Varetz.
Cote
5K/132
 Date
1874-1925
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Turenne - Varetz.
Résultat n°14

Contentieux électoral. 1982
Cote
EDEP/230/K/11
 Date
1982
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1982
Résultat n°15

Saint-Bazile-de-Meyssac - Saint-Cernin-de-Larche.
Cote
5K/118
 Date
1872-1913
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Saint-Bazile-de-Meyssac - Saint-Cernin-de-Larche.
Résultat n°16

Camps - Chameyrat.
Cote
5K/99
 Date
1878-1925
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Camps - Chameyrat.
Résultat n°17

Palazinges - Perpezac-le-Noir.
Cote
5K/114
 Date
1874-1912
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Palazinges - Perpezac-le-Noir.
Résultat n°18

Champagnac-la-Noaille - Chapelle-Spinasse.
Cote
5K/100
 Date
1871-1925
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Champagnac-la-Noaille - Chapelle-Spinasse.
Résultat n°19

Contentieux électoral. 07 décembre 1994
Cote
EDEP/47/K/7
 Date
mercredi 07 décembre 1994
 Lieu
Chartrier-Ferrière (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 07 décembre 1994
Résultat n°20

Malemort - Ménoire.
Cote
5K/110
 Date
1871-1925
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Elections municipales.
  • Malemort - Ménoire.