37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux électoral. 21 novembre 1997
Cote
EDEP/261/K/8
 Date
vendredi 21 novembre 1997
 Lieu
Sornac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 21 novembre 1997
Résultat n°2

Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un agent recenseur (1968).
Cote
EDEP/196/K/8
 Date
1908-1968
 Lieu
Saint-Cyr-la-Roche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un...
Résultat n°3

Contentieux électoral. 1978
Cote
EDEP/200/K/5
 Date
1978
 Lieu
Saint-Étienne-la-Geneste (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1978
Résultat n°4

Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).
Cote
EDEP/53/K/6
 Date
Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944
 Lieu
Chaveroche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance...
Résultat n°5

Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral (1872, 1885).
Cote
EDEP/3/K/3
 Date
1808-1885
 Lieu
Albignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral...
Résultat n°6

Contentieux électoral. 19 novembre 1992
Cote
EDEP/148/K/7
 Date
jeudi 19 novembre 1992
 Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 19 novembre 1992
Résultat n°7

Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole (1927).
Cote
EDEP/102/K/8
 Date
1852-1945
 Lieu
Lamazière-Basse (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole...
Résultat n°8

Contentieux électoral. 1982
Cote
EDEP/230/K/11
 Date
1982
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1982
Résultat n°9

Contentieux électoral. 07 décembre 1994
Cote
EDEP/47/K/7
 Date
mercredi 07 décembre 1994
 Lieu
Chartrier-Ferrière (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 07 décembre 1994
Résultat n°10

Contentieux électoral. 1929, 2006
Cote
EDEP/66/K/7
 Date
1929-2006
 Lieu
Cublac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1929, 2006
Résultat n°11

Protestations électorales (1912-1913). Démission d'un membre de la délégation spéciale (1944).
Cote
EDEP/2/K/10
 Date
1912-1944
 Lieu
Aix (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Protestations électorales (1912-1913). Démission d'un...
Résultat n°12

Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations de garde-champêtre et piéton municipal (1857, 1964, 1867, 1915). Médaille d'honneur départementale et communale d'argent (29 avril 1948). Médaille de la famille française (1949). Contentieux électoral (07 décembre 1994).
Cote
EDEP/143/K/11
 Date
1852-1994
 Lieu
Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France), Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations...
Résultat n°13

Contentieux. 1888
Cote
EDEP/13/D/5
 Date
1888
 Lieu
Aubazines (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux. 1888
Résultat n°14

Démission du maire (1903). Protestations électorales (1908).
Cote
EDEP/183/K/6
 Date
1903-1908
 Lieu
Saint-Bazile-de-la-Roche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Démission du maire (1903). Protestations électorales...
Résultat n°15

Dissolution du conseil municipal (1942). Annulation des élections municipales (1945). Contentieux électoral (1950).
Cote
EDEP/158/K/6
 Date
1942-1950
 Lieu
Pandrignes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Dissolution du conseil municipal (1942). Annulation...
Résultat n°16

Contentieux électoral. 1964-1965
Cote
EDEP/95/K/5
 Date
1964-1965
 Lieu
Lacelle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1964-1965
Résultat n°17

Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux électoral (1846). Demande inscription sur les listes électorales (1946).
Cote
EDEP/248/K/5
 Date
1821-1946
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux...
Résultat n°18

Médaille de chevalier du mérite agricole (1909). Médaille d'honneur du travail (1952). Médaille de la famille française (1970). Contentieux électoral (1987).
Cote
EDEP/124/K/8
 Date
1909-1987
 Lieu
Mansac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Médaille de chevalier du mérite agricole (1909). Médaille...
Résultat n°19

Contentieux électoral. 15 et 25 septembre 1831
Cote
EDEP/15/K/1
 Date
Entre le 15 septembre 1831 et le 25 septembre 1831
 Lieu
Ayen (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 15 - Ayen - Archives communales déposées
  • Contentieux électoral. 15 et 25 septembre 1831
Résultat n°20

Nomination de maire (1852). Protestation électorale (1852). Nomination d'un fossoyeur (1880). Réclamations électorales (1912-1958). Nomination d'un cantonnier (1932-1933).
Cote
EDEP/256/K/9
 Date
1852-1958
 Lieu
Sérandon (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nomination de maire (1852). Protestation électorale...