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  1. Résultat n°1

    Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Date

    vendredi 21 novembre 1997

    Cote

    EDEP/261/K/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  2. Résultat n°2

    Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un agent recenseur (1968).

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEP/196/K/8

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  3. Résultat n°3

    Contentieux électoral. 1978

    Date

    1978

    Cote

    EDEP/200/K/5

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  4. Résultat n°4

    Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

    Date

    Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944

    Cote

    EDEP/53/K/6

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  5. Résultat n°5

    Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral (1872, 1885).

    Date

    1808-1885

    Cote

    EDEP/3/K/3

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  6. Résultat n°6

    Contentieux électoral. 19 novembre 1992

    Date

    jeudi 19 novembre 1992

    Cote

    EDEP/148/K/7

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 19 novembre 1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  7. Résultat n°7

    Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole (1927).

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP/102/K/8

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  8. Résultat n°8

    Contentieux électoral. 1982

    Date

    1982

    Cote

    EDEP/230/K/11

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  9. Résultat n°9

    Contentieux électoral. 07 décembre 1994

    Date

    mercredi 07 décembre 1994

    Cote

    EDEP/47/K/7

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 07 décembre 1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  10. Résultat n°10

    Contentieux électoral. 1929, 2006

    Date

    1929-2006

    Cote

    EDEP/66/K/7

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1929, 2006

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  11. Résultat n°11

    Protestations électorales (1912-1913). Démission d'un membre de la délégation spéciale (1944).

    Date

    1912-1944

    Cote

    EDEP/2/K/10

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales (1912-1913). Démission d'un...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  12. Résultat n°12

    Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations de garde-champêtre et piéton municipal (1857, 1964, 1867, 1915). Médaille d'honneur départementale et communale d'argent (29 avril 1948). Médaille de la famille française (1949). Contentieux électoral (07 décembre 1994).

    Date

    1852-1994

    Cote

    EDEP/143/K/11

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  13. Résultat n°13

    Contentieux. 1888

    Date

    1888

    Cote

    EDEP/13/D/5

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  14. Résultat n°14

    Démission du maire (1903). Protestations électorales (1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    EDEP/183/K/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Démission du maire (1903). Protestations électorales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  15. Résultat n°15

    Dissolution du conseil municipal (1942). Annulation des élections municipales (1945). Contentieux électoral (1950).

    Date

    1942-1950

    Cote

    EDEP/158/K/6

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Dissolution du conseil municipal (1942). Annulation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  16. Résultat n°16

    Contentieux électoral. 1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP/95/K/5

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1964-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  17. Résultat n°17

    Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux électoral (1846). Demande inscription sur les listes électorales (1946).

    Date

    1821-1946

    Cote

    EDEP/248/K/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  18. Résultat n°18

    Médaille de chevalier du mérite agricole (1909). Médaille d'honneur du travail (1952). Médaille de la famille française (1970). Contentieux électoral (1987).

    Date

    1909-1987

    Cote

    EDEP/124/K/8

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Médaille de chevalier du mérite agricole (1909). Médaille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  19. Résultat n°19

    Contentieux électoral. 15 et 25 septembre 1831

    Date

    Entre le 15 septembre 1831 et le 25 septembre 1831

    Cote

    EDEP/15/K/1

    • Contexte : E_DEP 15 - Ayen - Archives communales déposées
    • Contentieux électoral. 15 et 25 septembre 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ayen.

  20. Résultat n°20

    Nomination de maire (1852). Protestation électorale (1852). Nomination d'un fossoyeur (1880). Réclamations électorales (1912-1958). Nomination d'un cantonnier (1932-1933).

    Date

    1852-1958

    Cote

    EDEP/256/K/9

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination de maire (1852). Protestation électorale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon