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  1. Résultat n°1

    Aubazine - Bellechassagne.

    Date

    1874-1925

    Cote

    5K/97

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Aubazine - Bellechassagne.
  2. Résultat n°2

    Couffy - Curemonte.

    Date

    1874-1925

    Cote

    5K/103

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Couffy - Curemonte.
  3. Résultat n°3

    Segonzac - Soudaine-Lavinadière.

    Date

    1871-1908

    Cote

    5K/128

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Segonzac - Soudaine-Lavinadière.
  4. Résultat n°4

    Contentieux électoral. 1981

    Date

    1981

    Cote

    EDEP/54/K/8

    • Contexte : E_DEP 54 - Chenailler-Mascheix - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chenailler-Mascheix.

  5. Résultat n°5

    Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Date

    vendredi 21 novembre 1997

    Cote

    EDEP/261/K/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  6. Résultat n°6

    Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un agent recenseur (1968).

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEP/196/K/8

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  7. Résultat n°7

    Contentieux électoral. 1978

    Date

    1978

    Cote

    EDEP/200/K/5

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  8. Résultat n°8

    Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

    Date

    Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944

    Cote

    EDEP/53/K/6

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  9. Résultat n°9

    Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral (1872, 1885).

    Date

    1808-1885

    Cote

    EDEP/3/K/3

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  10. Résultat n°10

    Contentieux électoral. 19 novembre 1992

    Date

    jeudi 19 novembre 1992

    Cote

    EDEP/148/K/7

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 19 novembre 1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  11. Résultat n°11

    Saint-Pardoux-le-Vieux - Saint-Privat.

    Date

    1876-1908

    Cote

    5K/125

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Saint-Pardoux-le-Vieux - Saint-Privat.
  12. Résultat n°12

    Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole (1927).

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP/102/K/8

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  13. Résultat n°13

    Turenne - Varetz.

    Date

    1874-1925

    Cote

    5K/132

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Turenne - Varetz.
  14. Résultat n°14

    Contentieux électoral. 1982

    Date

    1982

    Cote

    EDEP/230/K/11

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  15. Résultat n°15

    Saint-Bazile-de-Meyssac - Saint-Cernin-de-Larche.

    Date

    1872-1913

    Cote

    5K/118

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Saint-Bazile-de-Meyssac - Saint-Cernin-de-Larche.
  16. Résultat n°16

    Camps - Chameyrat.

    Date

    1878-1925

    Cote

    5K/99

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Camps - Chameyrat.
  17. Résultat n°17

    Palazinges - Perpezac-le-Noir.

    Date

    1874-1912

    Cote

    5K/114

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Palazinges - Perpezac-le-Noir.
  18. Résultat n°18

    Champagnac-la-Noaille - Chapelle-Spinasse.

    Date

    1871-1925

    Cote

    5K/100

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Champagnac-la-Noaille - Chapelle-Spinasse.
  19. Résultat n°19

    Contentieux électoral. 07 décembre 1994

    Date

    mercredi 07 décembre 1994

    Cote

    EDEP/47/K/7

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 07 décembre 1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  20. Résultat n°20

    Malemort - Ménoire.

    Date

    1871-1925

    Cote

    5K/110

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Elections municipales.
    • Malemort - Ménoire.