• sur 1
30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

    Date

    1920-1923

    Cote

    5J/104

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Transports.
    • Tramways.
    • Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
  2. Résultat n°2

    Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5S/313

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Lignes projetées ou envisagées
    • Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
    • Déclaration d'utilité publique ; convention pour la...
  3. Résultat n°3

    Lignes au départ de Bort.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2S/455

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Lignes au départ de Bort.
  4. Résultat n°4

    Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

    Date

    1920-1925

    Cote

    5S/408

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Concession du réseau départemental
    • Rétrocession des tramways départementaux au département,...
  5. Résultat n°5

    Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

    Date

    1900-1908

    Cote

    5S/378

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Construction des lignes
    • Réseau principal
    • Études de projet (1903). Convention et série de prix...
  6. Résultat n°6

    Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).

    Date

    S.d., 1903-1920

    Cote

    5S/406

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Concession du réseau départemental
    • Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions...
  7. Résultat n°7

    Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).

    Date

    1915-1935

    Cote

    5S/366

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Réglementation, création et financement du réseau
    • Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898)....
  8. Résultat n°8

    Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification des écarts.

    Date

    1933-1937

    Cote

    8S/583

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Privat
    • Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification...
  9. Résultat n°9

    Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.

    Date

    1933

    Cote

    5S/413

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Concession du réseau départemental
    • Réseau complémentaire.
    • Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires...
  10. Résultat n°10

    Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.

    Date

    1921-1924

    Cote

    5S/412

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Concession du réseau départemental
    • Réseau complémentaire.
    • Rachat du réseau par le département à la Compagnie...
  11. Résultat n°11

    100e Régiment d'infanterie.

    Date

    1888-1920

    Cote

    5J/111

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Tulle.
    • 100e Régiment d'infanterie.
  12. Résultat n°12

    Cahier des charges et convention entre le Syndicat et la Société Interrégionale de distribution d'Énergie électrique, construction du réseau, budget, renouvellement des délégués (1929).

    Date

    1927-1929

    Cote

    8S/365

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat
    • Construction du réseau.
    • Cahier des charges et convention entre le Syndicat...
  13. Résultat n°13

    Conventions avec Figeac et Martel.

    Date

    1232-1657

    Cote

    EDEP/19/BB/4

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série BB : Administration communale.
    • Conventions avec Figeac et Martel.
  14. Résultat n°14

    Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.

    Date

    1935-1940

    Cote

    2S/453

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac,...
  15. Résultat n°15

    Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.

    Date

    1920-1931

    Cote

    2S/452

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le...
  16. Résultat n°16

    Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.

    Date

    1921-1932

    Cote

    2S/451

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet,...
  17. Résultat n°17

    Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.

    Date

    1919-1938

    Cote

    2S/450

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac,...
  18. Résultat n°18

    Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.

    Date

    1911-1932

    Cote

    2S/448

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac,...
  19. Résultat n°19

    Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.

    Date

    1921-1932

    Cote

    2S/445

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive,...
  20. Résultat n°20

    Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.

    Date

    1921-1938

    Cote

    2S/446

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive,...
  21. Résultat n°21

    Concession : projets de conventions, cahier des charges, rapports.

    Date

    1910-1913

    Cote

    5S/315

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Lignes projetées ou envisagées
    • Ligne de Châteauneuf-la-Forêt à Treignac.
    • Concession : projets de conventions, cahier des charges,...
  22. Résultat n°22

    Traités de résiliation des conventions régissant les anciennes distributions. Adhésion des communes du canton de Bugeat et de la commune de Meymac au Syndicat de la Diège. Réalisation du premier programme d'électrification rurale.

    Date

    1933

    Cote

    8S/461

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Traités de résiliation des conventions régissant les...
  23. Résultat n°23

    Sociétés énergie publique et énergie industrielle, traités de conventions et de résiliations de conventions.

    Date

    1930-1933

    Cote

    8S/351

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Affaires générales
    • Sociétés énergie publique et énergie industrielle,...
  24. Résultat n°24

    Rapport sur le compte d'exploitation, avenant à la convention pour acquisition de matériel, arrêtés.

    Date

    1914-1924

    Cote

    5S/420

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Contrôle de l'exploitation
    • Comptes d'exploitation.
    • Rapport sur le compte d'exploitation, avenant à la...
  25. Résultat n°25

    Ussel-Bort-Saint-Angel, Vayrac-Meyssac-Brive, Vigeois-Arnac-Pompadour, Vigeois-Objat-Saint-Aulaire, Saint-Paul, desserte de la région de Beynat, desserte de la région de Saint-Privat. Pénétration des lignes de la Haute-Vienne en Corrèze.

    Date

    1932-1940

    Cote

    2S/454

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Ussel-Bort-Saint-Angel, Vayrac-Meyssac-Brive, Vigeois-Arnac-Pompadour,...
  26. Résultat n°26

    Chamberet-Lacelle, Chamberet-Masseret, Champagnac-gare-Neuvic, Châteauneufla- Forêt-Treignac, Corrèze gare-Corrèze ville, Curemonte-Brive.

    Date

    1921-1931

    Cote

    2S/447

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Chamberet-Lacelle, Chamberet-Masseret, Champagnac-gare-Neuvic,...
  27. Résultat n°27

    Manufacture d'armes.

    Date

    1920-1930

    Cote

    5J/113

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Tulle.
    • Manufacture d'armes.
  28. Résultat n°28

    Convention entre la S.T.A.P.O. et le Conseil général (1931) pour l'exploitation d'un service public de transports ; subvention annuelle ; lignes concernées. Correspondance entre le préfet et l'ingénieur en chef concernant les lignes et leurs modifications.

    Date

    1936-1940

    Cote

    2S/458

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Autobus départementaux.
    • Réorganisation de l'exploitation des réseaux (à compter...
    • Convention entre la S.T.A.P.O. et le Conseil général...
  29. Résultat n°29

    Création d'une imposition départementale extraordinaire : extraits de délibérations du Conseil général (1899), tableau des charges et bénéfices (1900), état des résultats financiers (sd). Concession du réseau : projet de convention (1903).

    Date

    S.d., 1899-1903

    Cote

    5S/291

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Réglementation, financement, personnel
    • Création d'une imposition départementale extraordinaire...
  30. Résultat n°30

    Gare de Corrèze-Tulle par Saint-Martial de Gimel et Chanac, Juillac-La Rivièrede- Mansac, Laroquebrou-Saint-Privat.

    Date

    1922-1931

    Cote

    2S/449

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Service d'autobus, Création et exploitation des lignes
    • Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux...
    • Gare de Corrèze-Tulle par Saint-Martial de Gimel et...