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  1. Résultat n°1

    Enquête concernant des délits divers : procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1944-1946

    Cote

    550W/644, 58W/2140 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Enquête concernant des délits divers : procès-verbaux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  2. Résultat n°2

    Délits (1906, 1908-1909, 1912, 1915-1916). Justice (1932). Liste du jury (1948).

    Date

    1906-1948

    Cote

    EDEP/218/I/4

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Délits (1906, 1908-1909, 1912, 1915-1916). Justice...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  3. Résultat n°3

    Janvier 1941-mars 1944

    Date

    De janvier 1941 à mars 1944

    Cote

    550W/367, 528W/60 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des personnes.
    • Recherche des suspects.
    • Recherches d'individus en fuite, accusés de délits...
    • Janvier 1941-mars 1944

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    Les Grands crimes de l'histoire.

    Date de publication

    1984

    Auteur

    BELLEMARE, Pierre

    Cote

    2/1257

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Les Grands crimes de l'histoire.
  5. Résultat n°5

    Délits, vols. 1901

    Date

    1901

    Cote

    EDEP/154/I/3

    • Contexte : E_DEP 154 - Orgnac-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Délits, vols. 1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Orgnac-sur-Vézère.

  6. Résultat n°6

    Enregistrement des lois (1791-1793, an II). Crimes et délits (1792).

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP/196/A/1

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Enregistrement des lois (1791-1793, an II). Crimes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  7. Résultat n°7

    Délits. 1891, 1910-1919

    Date

    1891-1919

    Cote

    EDEP/70/I/1

    • Contexte : E_DEP 70 - Darnets - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Délits. 1891, 1910-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darnets.

  8. Résultat n°8

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/366, 528W/59 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des personnes.
    • Recherche des suspects.
    • Recherches d'individus en fuite, accusés de délits...
    • 1941-1943

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    La sûreté du patrimoine archivistique.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    BRUN, Yann

    Cote

    2/3073

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • La sûreté du patrimoine archivistique.
  10. Résultat n°10

    justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906). transport de corps (1905-1916, 1956-1964, 1986). Prime pour destruction de marcassins (1921). Détention d'armes à feu (1939). Jury (1966).

    Date

    1899-1986

    Cote

    EDEP/208/I/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac