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Résultat n°1

Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

Date

1921-1957

Cote

EDEP/175/I/1

Résultat n°2

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

Date

1829-1955

Cote

EDEP/285/I/2

Résultat n°3

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Date

1898-1949

Cote

EDEP/135/I/4

Résultat n°4

Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911). Ouvertures de débits de boissons (1918-1972).  Borne distributrice d'essence (1929-1930)

Date

1911-1972

Cote

EDEP/174/I/2

Résultat n°5

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Date

1831-1960

Cote

EDEP/194/I/2

Résultat n°6

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

1941-1963

Cote

EDEP/134/I/3

Résultat n°7

Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

Date

1832-1956

Cote

EDEP/102/I/3

Résultat n°8

Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).

Date

1920-1956

Cote

EDEP/133/I/1

Résultat n°9

Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

Date

1866-1927

Cote

EDEP/121/I/7

Résultat n°10

Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

Date

1920-1959

Cote

EDEP/152/I/1

Résultat n°11

Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

Date

1928-1933

Cote

EDEP/81/I/2

Résultat n°12

Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

Date

1854-1974

Cote

EDEP/11/I/1

Résultat n°13

Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

Date

1831-1953

Cote

EDEP/5/I/4

Résultat n°14

Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

Date

1954-1992

Cote

EDEP/74/I/5

Résultat n°15

Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

Date

1840-1952

Cote

EDEP/43/I/2

Résultat n°16

Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis de chasse (1947-1953)

Date

1928-1960

Cote

EDEP/66/I/1

Résultat n°17

janvier-mai

Date

Entre janvier 1879 et mai 1879

Cote

4M/97

Résultat n°18

Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

Date

1946-1994

Cote

EDEP/69/I/3

Résultat n°19

Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

Date

1866-1942

Cote

EDEP/214/I/4

Résultat n°20

Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

Date

1915-1965

Cote

EDEP/91/I/2