débit de boissons

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).	Cote EDEP/175/I/1	Date 1921-1957	Lieu Roche-le-Peyroux (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).
Résultat n°2	Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).	Cote EDEP/285/I/2	Date 1829-1955	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document passeport
	Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Résultat n°3	Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).	Cote EDEP/135/I/4	Date 1898-1949	Lieu Mestes (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....
Résultat n°4	Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911). Ouvertures de débits de boissons (1918-1972). Borne distributrice d'essence (1929-1930)	Cote EDEP/174/I/2	Date 1911-1972	Lieu La Roche-Canillac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911)....
Résultat n°5	Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).	Cote EDEP/194/I/2	Date 1831-1960	Lieu Saint-Clément (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...
Résultat n°6	Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).	Cote EDEP/134/I/3	Date 1941-1963	Lieu Merlines (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Résultat n°7	Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).	Cote EDEP/102/I/3	Date 1832-1956	Lieu Lamazière-Basse (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...
Résultat n°8	Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).	Cote EDEP/133/I/1	Date 1920-1956	Lieu Mercœur (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits...
Résultat n°9	Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).	Cote EDEP/121/I/7	Date 1866-1927	Lieu Lubersac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).
Résultat n°10	Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).	Cote EDEP/152/I/1	Date 1920-1959	Lieu Nonards (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
Résultat n°11	Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).	Cote EDEP/81/I/2	Date 1928-1933	Lieu Eyrein (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....
Résultat n°12	Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).	Cote EDEP/11/I/1	Date 1854-1974	Lieu Arnac-Pompadour (Corrèze, France)	Type de document carte d'identité
	Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...
Résultat n°13	Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).	Cote EDEP/5/I/4	Date 1831-1953	Lieu Allassac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....
Résultat n°14	Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).	Cote EDEP/74/I/5	Date 1954-1992	Lieu L'Église-aux-Bois (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990,...
Résultat n°15	Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).	Cote EDEP/43/I/2	Date 1840-1952	Lieu La Chapelle-aux-Brocs (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...
Résultat n°16	Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis de chasse (1947-1953)	Cote EDEP/66/I/1	Date 1928-1960	Lieu Cublac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis...
Résultat n°17	janvier-mai	Cote 4M/97	Date Entre janvier 1879 et mai 1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Police administrative Police des établissements publics et de la voie publique Débits de boissons Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation. janvier-mai
Résultat n°18	Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994	Cote EDEP/69/I/3	Date 1946-1994	Lieu Darazac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994
Résultat n°19	Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).	Cote EDEP/214/I/4	Date 1866-1942	Lieu Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale...
Résultat n°20	Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).	Cote EDEP/91/I/2	Date 1915-1965	Lieu Hautefage (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit...

Résultats de la recherche

Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911). Ouvertures de débits de boissons (1918-1972). Borne distributrice d'essence (1929-1930)

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).

Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis de chasse (1947-1953)

janvier-mai

Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).