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  1. Résultat n°1

    Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Date

    1921-1957

    Cote

    EDEP/175/I/1

    • Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Roche-le-Peyroux.

  2. Résultat n°2

    Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEP/285/I/2

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  3. Résultat n°3

    Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

    Date

    1898-1949

    Cote

    EDEP/135/I/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  4. Résultat n°4

    Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911). Ouvertures de débits de boissons (1918-1972).  Borne distributrice d'essence (1929-1930)

    Date

    1911-1972

    Cote

    EDEP/174/I/2

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  5. Résultat n°5

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  6. Résultat n°6

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  7. Résultat n°7

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  8. Résultat n°8

    Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).

    Date

    1920-1956

    Cote

    EDEP/133/I/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  9. Résultat n°9

    Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

    Date

    1866-1927

    Cote

    EDEP/121/I/7

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  10. Résultat n°10

    Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP/152/I/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
  11. Résultat n°11

    Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEP/81/I/2

    • Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyrein

  12. Résultat n°12

    Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

    Date

    1854-1974

    Cote

    EDEP/11/I/1

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  13. Résultat n°13

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  14. Résultat n°14

    Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

    Date

    1954-1992

    Cote

    EDEP/74/I/5

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  15. Résultat n°15

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  16. Résultat n°16

    Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis de chasse (1947-1953)

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/66/I/1

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  17. Résultat n°17

    janvier-mai

    Date

    Entre janvier 1879 et mai 1879

    Cote

    4M/97

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
    • janvier-mai

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

    Date

    1946-1994

    Cote

    EDEP/69/I/3

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  19. Résultat n°19

    Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

    Date

    1866-1942

    Cote

    EDEP/214/I/4

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  20. Résultat n°20

    Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

    Date

    1915-1965

    Cote

    EDEP/91/I/2

    • Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Hautefage.