délit - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).	Cote EDEP/248/I/4	Date 1815-1976	Lieu Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....
Résultat n°2	1869-1873	Cote 4M/36	Date 1869-1873	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par... 1869-1873
Résultat n°3	1871-1877	Cote 4M/25	Date 1871-1877	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1871-1877
Résultat n°4	Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).	Cote EDEP/134/I/3	Date 1941-1963	Lieu Merlines (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Résultat n°5	1900-1940	Cote 4M/27	Date 1900-1940	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1900-1940
Résultat n°6	1800-1815	Cote 4M/16	Date 1800-1815	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1800-1815
Résultat n°7	1879-1883	Cote 4M/28	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Rapports journaliers du commissaire de police de Tulle. 1879-1883
Résultat n°8	1887-1891, 1932-1939	Cote 4M/37	Date 1887-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par... 1887-1891, 1932-1939
Résultat n°9	1884	Cote 4M/29	Date 1884	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Rapports journaliers du commissaire de police de Tulle. 1884
Résultat n°10	Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).	Cote EDEP/269/I/1	Date 1842-1947	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal...
Résultat n°11	1845-1849	Cote 4M/23	Date 1845-1849	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1845-1849
Résultat n°12	Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel (1930).	Cote EDEP/259/I/3	Date 1888-1930	Lieu Sexcles (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel...
Résultat n°13	1824-1845	Cote 4M/33	Date 1824-1845	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par... 1824-1845
Résultat n°14	1856-1860	Cote 4M/35	Date 1856-1860	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par... 1856-1860
Résultat n°15	1836-1839	Cote 4M/21	Date 1836-1839	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1836-1839
Résultat n°16	Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1939, 1943-1974).	Cote EDEP/32/I/3	Date 1890-1974	Lieu Brivezac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation...
Résultat n°17	Routes départementales : procès-verbaux des délits, rapport et avis des ingénieurs, R.D.1 (de Limoges à Bort), R.D.2 (de Tulle à Aubusson), R.D.8 (d'Aubusson à Mauriac), R.D.11 (d'Ussel à Murat).	Cote 2S/418	Date 1836-1884	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Aubusson (Creuse, France), Mauriac (Cantal, France), Ussel (Corrèze, France), Murat (Cantal, France)	Type de document procès-verbal, rapport
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Police de la grande voirie, contraventions. Routes départementales : procès-verbaux des délits,...
Résultat n°18	1818-1820	Cote 4M/18	Date 1818-1820	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1818-1820
Résultat n°19	1831-1835	Cote 4M/20	Date 1831-1835	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1831-1835
Résultat n°20	1850-1870	Cote 4M/24	Date 1850-1870	Lieu -	Type de document procès-verbal, correspondance
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Police Rapports périodiques de police et de gendarmerie Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux... 1850-1870

Résultats de la recherche

1869-1873

1871-1877

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

1900-1940

1800-1815

1879-1883

1887-1891, 1932-1939

1884

1845-1849

Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel (1930).

1824-1845

1856-1860

1836-1839

Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1939, 1943-1974).

Routes départementales : procès-verbaux des délits, rapport et avis des ingénieurs, R.D.1 (de Limoges à Bort), R.D.2 (de Tulle à Aubusson), R.D.8 (d'Aubusson à Mauriac), R.D.11 (d'Ussel à Murat).

1818-1820

1831-1835

1850-1870