délit - Recherche

Résultat n°1
Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1935, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Délations (1844, 1846, 1853). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Comité des fêtes (1950). Étrangers (1969-1976).

Date

1815-1976

Cote

EDEP/248/I/4
- Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Ybard
Résultat n°2
1869-1873

Date

1869-1873

Cote

4M/36
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par...
- 1869-1873
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
1871-1877

Date

1871-1877

Cote

4M/25
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1871-1877
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

1941-1963

Cote

EDEP/134/I/3
- Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Merlines.
Résultat n°5
1900-1940

Date

1900-1940

Cote

4M/27
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°6
1800-1815

Date

1800-1815

Cote

4M/16
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1800-1815
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
1879-1883

Cote

4M/28
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Rapports journaliers du commissaire de police de Tulle.
- 1879-1883
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
1887-1891, 1932-1939

Date

1887-1939

Cote

4M/37
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par...
- 1887-1891, 1932-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°9
1884

Date

1884

Cote

4M/29
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Rapports journaliers du commissaire de police de Tulle.
- 1884
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°10
Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842). Police municipale : procès-verbal de réglementation (1842-1843). Procès-verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846). Police : passage d'un indigent (1846). Surveillance légale (1844, 1851, 1874). Commissaire de police : nomination, réprimandes (1844- 1846). Suppression du commissariat (1848). Incapacité électorale par condamnation de justice (1860-1947).

Date

1842-1947

Cote

EDEP/269/I/1
- Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1842, 1848, 1851, 1868, 1910, 1913). Procès-verbal...
Producteur :

Dépôt de la commune de Treignac
Résultat n°11
1845-1849

Date

1845-1849

Cote

4M/23
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1845-1849
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel (1930).

Date

1888-1930

Cote

EDEP/259/I/3
- Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel...
Producteur :

Dépôt de la commune de Sexcles
Résultat n°13
1824-1845

Date

1824-1845

Cote

4M/33
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par...
- 1824-1845
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
1856-1860

Date

1856-1860

Cote

4M/35
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par...
- 1856-1860
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°15
1836-1839

Date

1836-1839

Cote

4M/21
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1836-1839
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°16
Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1939, 1943-1974).

Date

1890-1974

Cote

EDEP/32/I/3
- Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation...
Producteur :

Dépôt de la commune de Brivezac.
Résultat n°17
Routes départementales : procès-verbaux des délits, rapport et avis des ingénieurs, R.D.1 (de Limoges à Bort), R.D.2 (de Tulle à Aubusson), R.D.8 (d'Aubusson à Mauriac), R.D.11 (d'Ussel à Murat).

Date

1836-1884

Cote

2S/418
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Circulation et transports routiers
- Police du roulage et réglementation de la circulation
- Police de la grande voirie, contraventions.
- Routes départementales : procès-verbaux des délits,...
Résultat n°18
1818-1820

Date

1818-1820

Cote

4M/18
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1818-1820
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°19
1831-1835

Date

1831-1835

Cote

4M/20
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1831-1835
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20
1850-1870

Date

1850-1870

Cote

4M/24
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1850-1870
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°21
Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture de débits de boissons (1931, 1933, 1955-1964, 1976). Permission de séjour pour les voyageurs (1933-1934, 1938). Interdiction d'ouverture des brasseries le dimanche (1937). Déchéance de nationalité (1942). Justice (1943-1944). Vols (1943, 1944). Délits (1943). déclaration de perte (1946). Dépôt public d'ordures (1949-1951). Aménagement d'une baignade à l'étang de Brach (1949). Établissements insalubres (1951-1976). Infractions (1956-1957). Suppression d'un poste de distribution d'essence (1956). Dérogation horaire des établissements publics (1957). Ouverture d'une baignade non aménagée à l'étang de Ruffaud (1962).

Date

1894-1976

Cote

EDEP/236/I/5
- Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Procès-verbal de mort accidentelle (1894). Ouverture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel
Résultat n°22
Infractions et délits

Date

1816-1930

Cote

7S/200
- Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Police des cours d'eau
- Infractions et délits
Résultat n°23
Passeport pour l'intérieur (1854, 1860). Justice (1867-1871, 1876, 1881-1882, 1902). Délits (1879-1907, 1935).

Date

1854-1935

Cote

EDEP/214/I/3
- Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur (1854, 1860). Justice (1867-1871,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois
Résultat n°24
1840-1844

Date

1840-1844

Cote

4M/22
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1840-1844
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°25
1878-1899

Date

1878-1899

Cote

4M/26
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1878-1899
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°26
1846-1855

Date

1846-1855

Cote

4M/34
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Tableaux hebdomadaires des arrestations opérées par...
- 1846-1855
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°27
1816-1817

Date

1816-1817

Cote

4M/17
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1816-1817
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°28
Etats numériques des permis de chasse délivrés ou refusés dans le département (1898-1939) ; versement au Trésor public du montant des droits de permis refusés (1898-1917) ; condamnations pour délits de chasse non payés : relevés annuels des personnes auxquelles le permis ne doit pas être délivré (1917-1939) ; délits de chasse et répression du braconnage (1863-1939).

Date

1863-1939

Cote

4M/72
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Police administrative
- Chasse, louveterie
- Etats numériques des permis de chasse délivrés ou refusés...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°29
Sinistres (1941-1943). Délits (1947, 1952). Épizooties (1957).

Date

1941-1957

Cote

EDEP/34/I/2
- Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Sinistres (1941-1943). Délits (1947, 1952). Épizooties...
Producteur :

Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Résultat n°30
1821-1830

Date

1821-1830

Cote

4M/19
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Rapports périodiques de police et de gendarmerie
- Crimes, délits, troubles et faits divers. Procès-verbaux...
- 1821-1830
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

Résultats de la recherche

Date

Cote

Producteur :

1869-1873

Date

Cote

Producteur :

1871-1877

Date

Cote

Producteur :

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

Cote

Producteur :

1900-1940

Date

Cote

Producteur :

1800-1815

Date

Cote

Producteur :

1879-1883

Cote

Producteur :

1887-1891, 1932-1939

Date

Cote

Producteur :

1884

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

1845-1849

Date

Cote

Producteur :

Justice (1888). Délit de vol (1909). Barrière de dégel (1930).

Date

Cote

Producteur :

1824-1845

Date

Cote

Producteur :

1856-1860

Date

Cote

Producteur :

1836-1839

Date

Cote

Producteur :

Délits (1890-1898). Transport de corps (1905). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1939, 1943-1974).

Date

Cote

Producteur :

Routes départementales : procès-verbaux des délits, rapport et avis des ingénieurs, R.D.1 (de Limoges à Bort), R.D.2 (de Tulle à Aubusson), R.D.8 (d'Aubusson à Mauriac), R.D.11 (d'Ussel à Murat).

Date

Cote

1818-1820

Date

Cote

Producteur :

1831-1835

Date

Cote

Producteur :

1850-1870

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :