170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demandes de remise.

    Date

    1864-1896

    Cote

    3S/224

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Contraventions.
    • Demandes de remise.
  2. Résultat n°2

    Reconstruction et réparations des bacs par la commune.

    Date

    1902-1917

    Cote

    3S/66

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Monceaux-sur-Dordogne.
    • Reconstruction et réparations des bacs par la commune.
  3. Résultat n°3

    Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur la Dordogne.

    Date

    1918

    Cote

    3S/155

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Circulaire sur l'amélioration de la navigation sur...
  4. Résultat n°4

    Passage d'Austeireix.

    Date

    1838-1873

    Cote

    3S/84

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Vézère
    • Saint-Viance.
    • Tarifs des droits de passage.
    • Passage d'Austeireix.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de visite.

    Date

    1874-1921

    Cote

    3S/187

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Bassignac-le-Haut.
    • Procès-verbaux de visite.
  6. Résultat n°6

    Construction d'une cabane pour loger le fermier de l'État.

    Date

    1839-1840

    Cote

    3S/56

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Brivezac, passage du Gour noir.
    • Construction d'une cabane pour loger le fermier de...
  7. Résultat n°7

    Création du chemin de rives touristique de la Dordogne, subventions, classement.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3S/24

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Chemins de rives ou de halage
    • Création du chemin de rives touristique de la Dordogne,...
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de visite.

    Date

    1860-1922

    Cote

    3S/197

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Monceaux-sur-Dordogne.
    • Procès-verbaux de visite.
  9. Résultat n°9

    1891-1897

    Date

    1891-1897

    Cote

    3S/206

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Baux de passages, adjudication.
    • 1891-1897
  10. Résultat n°10

    Réparations des cales d'abordage et construction d'une maisonnette pour abriter le nautonier.

    Date

    1864-1920

    Cote

    3S/193

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Monceaux-sur-Dordogne.
    • Réparations des cales d'abordage et construction d'une...
  11. Résultat n°11

    Manuel des voies navigables, nouvelle édition et réimpression.

    Date

    1885-1913

    Cote

    3S/153

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Manuel des voies navigables, nouvelle édition et réimpression.
  12. Résultat n°12

    Adjudications des passages d'eau de Grange, Larche et Saint-Pantaléon.

    Date

    1808-1881

    Cote

    3S/78

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Vézère
    • Saint-Pantaléon-de-Larche.
    • Adjudications des passages d'eau de Grange, Larche...
  13. Résultat n°13

    Hautefage. Adjudication et établissement du passage de Graffeuille.

    Date

    1854-1882

    Cote

    3S/58

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Hautefage. Adjudication et établissement du passage...
  14. Résultat n°14

    Adjudication du passage de Varetz.

    Date

    1808-1837

    Cote

    3S/91

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Vézère
    • Varetz.
    • Adjudication du passage de Varetz.
  15. Résultat n°15

    1900-1910

    Date

    1900-1910

    Cote

    3S/164

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Statistiques
    • Statistiques et relevés des mouvements de la navigation...
    • 1900-1910
  16. Résultat n°16

    Baux de passage, adjudications.

    Date

    1850-1891

    Cote

    3S/212

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Maronne
    • Baux de passage, adjudications.
  17. Résultat n°17

    Demande d'établissement de passage d'eau pour un bac à Combenègre.

    Date

    1886-1909

    Cote

    3S/45

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Bassignac-le-Haut.
    • Demande d'établissement de passage d'eau pour un bac...
  18. Résultat n°18

    Demande de subventions pour des travaux d'amarrage.

    Date

    1842-1860

    Cote

    3S/71

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Saint-Martin-la-Méanne.
    • Demande de subventions pour des travaux d'amarrage.
  19. Résultat n°19

    Prise de possession par l'État du passage de Vaur.

    Date

    1844-1847

    Cote

    3S/62

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Monceaux-sur-Dordogne.
    • Prise de possession par l'État du passage de Vaur.
  20. Résultat n°20

    1887-1899

    Date

    1887-1899

    Cote

    3S/167

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Statistiques
    • Mouvements de la navigation
    • Relevés mensuels
    • 1887-1899
  21. Résultat n°21

    Police de grande voirie. Procès-verbaux de contraventions.

    Date

    1847-1925

    Cote

    3S/209

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Police de grande voirie. Procès-verbaux de contraventions.
  22. Résultat n°22

    Prise de possession et abonnement des passages d'eau pour les bacs de Nauzenac, Saint-Projet, le Spontour, le Moulinot et Vernejoux. Procès-verbaux des baux.

    Date

    1819-1834

    Cote

    3S/47

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Beaulieu-sur-Dordogne.
    • Prise de possession et abonnement des passages d'eau...
  23. Résultat n°23

    1846-1883

    Date

    1846-1883

    Cote

    3S/38

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Astaillac. Bac de Grande Chapelle.
    • Perception des droits de ferme et de passage.
    • 1846-1883
  24. Résultat n°24

    Baux de passage, adjudications.

    Date

    1907-1927

    Cote

    3S/181

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Bassignac-le-Bas.
    • Baux de passage, adjudications.
  25. Résultat n°25

    Contentieux à la suite d'un naufrage sur la Dordogne.

    Date

    1923

    Cote

    3S/159

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Contentieux à la suite d'un naufrage sur la Dordogne.
  26. Résultat n°26

    Recensement de la batellerie, personnel et matériel.

    Date

    1840-1919

    Cote

    3S/154

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Recensement de la batellerie, personnel et matériel.
  27. Résultat n°27

    Astaillac et Beaulieu. Adjudication des baux des droits de passage d'Estresse et de Beaulieu.

    Date

    1831-1838

    Cote

    3S/42

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Astaillac et Beaulieu. Adjudication des baux des droits...
  28. Résultat n°28

    Traité de gré à gré pour la construction de bacs.

    Date

    1804, 1872

    Cote

    3S/63

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Monceaux-sur-Dordogne.
    • Traité de gré à gré pour la construction de bacs.
  29. Résultat n°29

    Travaux de défense des rives de la Dordogne : pétitions, rapports, ordres de service.

    Date

    1849-1913

    Cote

    3S/149

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Gestion des terrains, produits des cours d'eau
    • Travaux de défense des rives de la Dordogne : pétitions,...
  30. Résultat n°30

    Cahier des charges.

    Date

    1868-1894

    Cote

    3S/216

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Adjudication des droits de pêche des rivières et canaux...
    • Cahier des charges.
  31. Résultat n°31

    Baux de passage, adjudications.

    Date

    1891-1910

    Cote

    3S/178

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Auriac.
    • Baux de passage, adjudications.
  32. Résultat n°32

    Périodes d'interdiction dans les rivières et le long des barrages.

    Date

    1869-1889

    Cote

    3S/220

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Périodes d'interdiction dans les rivières et le long...
  33. Résultat n°33

    Argentat, Beaulieu et Varetz. - Adjudication des droits de passage.

    Date

    1806-1842

    Cote

    3S/36

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Argentat, Beaulieu et Varetz. - Adjudication des droits...
  34. Résultat n°34

    1856-1865

    Date

    1856-1865

    Cote

    3S/17

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Établissements de bateaux particuliers : demandes d'autorisation,...
    • La Dordogne
    • 1856-1865
  35. Résultat n°35

    Baux de passage, adjudications.

    Date

    1844-1927

    Cote

    3S/194

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Monceaux-sur-Dordogne.
    • Baux de passage, adjudications.
  36. Résultat n°36

    Police de la pêche, droits de pêche, réglementation.

    Date

    1864-1873

    Cote

    3S/215

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Police de la pêche
    • Police de la pêche, droits de pêche, réglementation.
  37. Résultat n°37

    1900-1910

    Date

    1900-1910

    Cote

    3S/207

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Bacs, passages et bateaux
    • La Dordogne
    • Baux de passages, adjudication.
    • 1900-1910
  38. Résultat n°38

    Passage d'eau du bac de l'Hospital, adjudication.

    Date

    1865-1882

    Cote

    3S/99

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Maronne
    • Argentat.
    • Passage d'eau du bac de l'Hospital, adjudication.
  39. Résultat n°39

    Passage d'eau du bac de Basteyroux, adjudication.

    Date

    1824-1846

    Cote

    3S/98

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Maronne
    • Argentat.
    • Passage d'eau du bac de Basteyroux, adjudication.
  40. Résultat n°40

    Passages du Moulinot.

    Date

    1855-1864

    Cote

    3S/75

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Passages, bacs et bateaux
    • La Dordogne
    • Soursac. Adjudications.
    • Passages du Moulinot.