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  1. Résultat n°1

    Ports des lettres.

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/175

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Ports des lettres.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/215

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

    Date

    1922-1924

    Cote

    5J/129

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Budget national : rapport, notes. Questions économiques...
  4. Résultat n°4

    1791-an VII

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/208/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • 1791-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Dépenses pour secours (1792-an VI).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    L/190

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses pour secours (1792-an VI).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    27 avril 1792-12 prairial an III

    Date

    Entre le 27 avril 1792 et le 31 mai 1795

    Cote

    L/204

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 27 avril 1792-12 prairial an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Finances : décharges (1791-an VIII).

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/313/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Finances : décharges (1791-an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.

    Date

    1947

    Cote

    550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Comité départemental des confiscations des profits...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Date

    messidor an II-vendémiaire an IV

    Cote

    L/307

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Appointements des commis.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/177

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Appointements des commis.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Dépenses des commissaires.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/178

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses des commissaires.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Commission départementale des impôts directs, composition (1941). Commissions communales des contributions directes (1941-1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    550W/132

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Commission départementale des impôts directs, composition...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Contributions : décharges.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    L/366/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contributions : décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre 1790-thermidor an III) ; circulaires (1791-1792).

    Date

    Entre le 1er novembre 1790 et le 17 août 1795

    Cote

    L/219

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Relevé général des frais d'impression.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/181

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Relevé général des frais d'impression.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances (an VI-an VIII).

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    L/1082

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Treignac.
    • Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    1791-an VII

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/208/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • 1791-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    Quittances de paiement.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    L/210

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • Quittances de paiement.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/213

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor an IV).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 16 septembre 1796

    Cote

    L/365/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  21. Résultat n°21

    Finances : recouvrement des impôts (octobre 1790-prairial an IV).

    Date

    Entre le 1er octobre 1790 et le 18 juin 1796

    Cote

    L/312

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Finances : recouvrement des impôts (octobre 1790-prairial...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  22. Résultat n°22
    Bâtiments départementaux (décembre 1790-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Bâtiments départementaux (décembre 1790-frimaire an II).

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/196

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Bâtiments départementaux (décembre 1790-frimaire an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  23. Résultat n°23

    Registres des mandats tirés sur la caisse du district (avril 1791-frimaire an II).

    Date

    Entre le 1er avril 1791 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/362

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres des mandats tirés sur la caisse du district...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  24. Résultat n°24

    Finances ; état-civil.

    Date

    an V-an IX

    Cote

    L/1081

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Servières.
    • Finances ; état-civil.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  25. Résultat n°25

    An V-an VII

    Date

    an V-an VII

    Cote

    L/225/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Ordonnances de paiements effectués par le receveur...
    • An V-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  26. Résultat n°26

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/217

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  27. Résultat n°27

    Affaires diverses, demandes de dégrèvement, contentieux : correspondance.

    Date

    1940-1957

    Cote

    550W/131, 21W/829/C ; 21W/839/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Affaires diverses, demandes de dégrèvement, contentieux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    Frais de contraintes.

    Date

    Entre le mois de floréal an VI et le mois de vendémiaire an VIII

    Cote

    L/211

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Frais de contraintes.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  29. Résultat n°29

    Mars 1791-frimaire an IV

    Date

    Entre le 1er mars 1791 et le 21 décembre 1795

    Cote

    L/411

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Uzerche.
    • Finances.
    • Comptabilité du district.
    • Mars 1791-frimaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  30. Résultat n°30

    Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/144, 21W/877 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Trésor public.
    • Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  31. Résultat n°31

    Registre des patentes ordinaires.

    Date

    juillet 1791-mars 1792

    Cote

    L/367

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registre des patentes ordinaires.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  32. Résultat n°32

    Frais pour la conduite de prisonniers.

    Date

    1792

    Cote

    L/192

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Frais pour la conduite de prisonniers.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  33. Résultat n°33

    Tableau des valeurs successives du papier-monnaie, arrêté par l'Administration centrale du département dans sa séance du 20 therm. an V. Assignats et billets de confiance (janvier 1792-thermidor an V).

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 17 août 1797

    Cote

    L/224

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Tableau des valeurs successives du papier-monnaie,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  34. Résultat n°34

    Correspondance avec la préfecture.

    Date

    1931-1952

    Cote

    550W/147, 21W/828, 21W849/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Enregistrement.
    • Correspondance avec la préfecture.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  35. Résultat n°35

    Réductions sur les contributions en grains.

    Date

    Entre le mois de prairial an V et le mois de floréal an VI

    Cote

    L/212

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Réductions sur les contributions en grains.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  36. Résultat n°36

    Dégrèvements de la contribution foncière (1791-1793). Dépenses de la commune d'Uzerche (1808-1813).

    Date

    août 1790-1813

    Cote

    L/417

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Uzerche.
    • Impositions.
    • Dégrèvements de la contribution foncière (1791-1793)....

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  37. Résultat n°37

    Pièces diverses (1790-an IV).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 21 septembre 1796

    Cote

    L/310

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Pièces diverses (1790-an IV).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  38. Résultat n°38

    23 mars 1791-9 août 1792

    Date

    23 mars 1791-9 août 1792

    Cote

    L/203

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 23 mars 1791-9 août 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  39. Résultat n°39

    Août 1790-pluviôse an VIII

    Date

    Entre le 1er août 1790 et le 19 février 1800

    Cote

    L/197/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Circulaires relatives aux finances publiques.
    • Août 1790-pluviôse an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  40. Résultat n°40

    Personnel. - Directeurs (1937-1941). Concours, mutations, médailles d'honneur (1937-1953).

    Date

    1937-1953

    Cote

    550W/134, 21W/838/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
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    Cabinet du préfet.