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  1. Résultat n°1

    Ports des lettres.

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/175

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Ports des lettres.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/215

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Budget national : rapport, notes. Questions économiques : notes.

    Date

    1922-1924

    Cote

    5J/129

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Budget national : rapport, notes. Questions économiques...
  4. Résultat n°4

    1791-an VII

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/208/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • 1791-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Dépenses pour secours (1792-an VI).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    L/190

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses pour secours (1792-an VI).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    27 avril 1792-12 prairial an III

    Date

    Entre le 27 avril 1792 et le 31 mai 1795

    Cote

    L/204

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 27 avril 1792-12 prairial an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Finances : décharges (1791-an VIII).

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/313/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Finances : décharges (1791-an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.

    Date

    1947

    Cote

    550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Comité départemental des confiscations des profits...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Date

    messidor an II-vendémiaire an IV

    Cote

    L/307

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Appointements des commis.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/177

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Appointements des commis.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Dépenses des commissaires.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/178

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses des commissaires.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Commission départementale des impôts directs, composition (1941). Commissions communales des contributions directes (1941-1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    550W/132

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Commission départementale des impôts directs, composition...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Contributions : décharges.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    L/366/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contributions : décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre 1790-thermidor an III) ; circulaires (1791-1792).

    Date

    Entre le 1er novembre 1790 et le 17 août 1795

    Cote

    L/219

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Patentes (1791-1792) ; contribution patriotique (novembre...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Relevé général des frais d'impression.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/181

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Relevé général des frais d'impression.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances (an VI-an VIII).

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    L/1082

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Treignac.
    • Lettre du citoyen Chadenier (12 frimaire an VI). Finances...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    1791-an VII

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/208/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • 1791-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    Quittances de paiement.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    L/210

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • Quittances de paiement.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/213

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor an IV).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 16 septembre 1796

    Cote

    L/365/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  21. Résultat n°21

    Finances : recouvrement des impôts (octobre 1790-prairial an IV).

    Date

    Entre le 1er octobre 1790 et le 18 juin 1796

    Cote

    L/312

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Finances : recouvrement des impôts (octobre 1790-prairial...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  22. Résultat n°22
    Bâtiments départementaux (décembre 1790-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Bâtiments départementaux (décembre 1790-frimaire an II).

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/196

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Bâtiments départementaux (décembre 1790-frimaire an...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  23. Résultat n°23

    Registres des mandats tirés sur la caisse du district (avril 1791-frimaire an II).

    Date

    Entre le 1er avril 1791 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/362

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres des mandats tirés sur la caisse du district...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  24. Résultat n°24

    Finances ; état-civil.

    Date

    an V-an IX

    Cote

    L/1081

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Servières.
    • Finances ; état-civil.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  25. Résultat n°25

    An V-an VII

    Date

    an V-an VII

    Cote

    L/225/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Ordonnances de paiements effectués par le receveur...
    • An V-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  26. Résultat n°26

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/217

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  27. Résultat n°27

    Affaires diverses, demandes de dégrèvement, contentieux : correspondance.

    Date

    1940-1957

    Cote

    550W/131, 21W/829/C ; 21W/839/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Affaires diverses, demandes de dégrèvement, contentieux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    Frais de contraintes.

    Date

    Entre le mois de floréal an VI et le mois de vendémiaire an VIII

    Cote

    L/211

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Frais de contraintes.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  29. Résultat n°29

    Mars 1791-frimaire an IV

    Date

    Entre le 1er mars 1791 et le 21 décembre 1795

    Cote

    L/411

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Uzerche.
    • Finances.
    • Comptabilité du district.
    • Mars 1791-frimaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  30. Résultat n°30

    Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/144, 21W/877 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Trésor public.
    • Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  31. Résultat n°31

    Registre des patentes ordinaires.

    Date

    juillet 1791-mars 1792

    Cote

    L/367

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registre des patentes ordinaires.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  32. Résultat n°32

    Frais pour la conduite de prisonniers.

    Date

    1792

    Cote

    L/192

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Frais pour la conduite de prisonniers.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  33. Résultat n°33

    Tableau des valeurs successives du papier-monnaie, arrêté par l'Administration centrale du département dans sa séance du 20 therm. an V. Assignats et billets de confiance (janvier 1792-thermidor an V).

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 17 août 1797

    Cote

    L/224

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Tableau des valeurs successives du papier-monnaie,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  34. Résultat n°34

    Correspondance avec la préfecture.

    Date

    1931-1952

    Cote

    550W/147, 21W/828, 21W849/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Enregistrement.
    • Correspondance avec la préfecture.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  35. Résultat n°35

    Réductions sur les contributions en grains.

    Date

    Entre le mois de prairial an V et le mois de floréal an VI

    Cote

    L/212

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Réductions sur les contributions en grains.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  36. Résultat n°36

    Dégrèvements de la contribution foncière (1791-1793). Dépenses de la commune d'Uzerche (1808-1813).

    Date

    août 1790-1813

    Cote

    L/417

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Uzerche.
    • Impositions.
    • Dégrèvements de la contribution foncière (1791-1793)....

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  37. Résultat n°37

    Pièces diverses (1790-an IV).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 21 septembre 1796

    Cote

    L/310

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Pièces diverses (1790-an IV).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  38. Résultat n°38

    23 mars 1791-9 août 1792

    Date

    23 mars 1791-9 août 1792

    Cote

    L/203

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 23 mars 1791-9 août 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  39. Résultat n°39

    Août 1790-pluviôse an VIII

    Date

    Entre le 1er août 1790 et le 19 février 1800

    Cote

    L/197/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Circulaires relatives aux finances publiques.
    • Août 1790-pluviôse an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  40. Résultat n°40

    Personnel. - Directeurs (1937-1941). Concours, mutations, médailles d'honneur (1937-1953).

    Date

    1937-1953

    Cote

    550W/134, 21W/838/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Personnel. - Directeurs (1937-1941). Concours, mutations,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  41. Résultat n°41

    Frais extraordinaires.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/174

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Frais extraordinaires.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  42. Résultat n°42

    Nominations ; assemblées ; comptes ; volontaires ; gendarmerie ; routes. Mai 1790-messidor an VII.

    Date

    Entre le 1er mai 1790 et le 18 juillet 1799

    Cote

    L/673

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Vigeois.
    • Nominations ; assemblées ; comptes ; volontaires ;...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  43. Résultat n°43

    Janvier 1792-an VIII

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 21 septembre 1800

    Cote

    L/206

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Finances : correspondance générale.
    • Janvier 1792-an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  44. Résultat n°44

    Demandes en décharges.

    Date

    août 1790-juin 1791

    Cote

    L/218

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Demandes en décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  45. Résultat n°45

    Débitants de poudre de chasse. - Nominations (1935-1955). Correspondance (1946-1954).

    Date

    1935-1955

    Cote

    550W/141, 21W/839/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Débitants de poudre de chasse. - Nominations (1935-1955)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  46. Résultat n°46

    12 janvier 1791-15 thermidor an VI

    Date

    Entre le 12 janvier 1791 et le 02 août 1798

    Cote

    L/173

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Comptabilité générale du département.
    • 12 janvier 1791-15 thermidor an VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  47. Résultat n°47

    Comité central de surveillance.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/179

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Comité central de surveillance.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  48. Résultat n°48

    Port de décrets, dépêches (1793-an VIII).

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1800

    Cote

    L/188

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Port de décrets, dépêches (1793-an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  49. Résultat n°49

    31 mars 1791-11 novembre 1792

    Date

    31 mars 1791-11 novembre 1792

    Cote

    L/199

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 31 mars 1791-11 novembre 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  50. Résultat n°50

    Frais d'impression.

    Date

    1793-an VIII

    Cote

    L/182

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Frais d'impression.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  51. Résultat n°51

    Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor an IV).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 16 septembre 1796

    Cote

    L/365/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contributions foncière et mobilière (1790-fructidor...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  52. Résultat n°52

    Dépenses diverses.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    L/195

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses diverses.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  53. Résultat n°53

    Budgets et comptes administratifs. 1856-1920

    Date

    1856-1920

    Cote

    EDEP/257/L/1

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1856-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  54. Résultat n°54

    Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Date

    pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Cote

    L/214

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Dégrèvements.
    • Pluviôse an V-vendémiaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  55. Résultat n°55

    An V-an VII

    Date

    an V-an VII

    Cote

    L/225/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Ordonnances de paiements effectués par le receveur...
    • An V-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  56. Résultat n°56

    E à K.

    Date

    1940-1956

    Cote

    550W/138, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
    • E à K.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  57. Résultat n°57

    Août 1790-pluviôse an VIII

    Date

    Entre le 1er août 1790 et le 19 février 1800

    Cote

    L/197/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Circulaires relatives aux finances publiques.
    • Août 1790-pluviôse an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  58. Résultat n°58

    Paiements faits à Limoges.

    Date

    1792

    Cote

    L/191

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Paiements faits à Limoges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  59. Résultat n°59

    Appointements des administrateurs (1792-an VIII).

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 19 février 1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Appointements des administrateurs (1792-an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  60. Résultat n°60

    Budget primitif et budget de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).

    Date

    1999

    Cote

    1583W/7

    • Contexte : 1583W - Archives départementales de la Corrèze
    • Comptabilité
    • Budget primitif et budget de la Direction Régionale...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze 
    Le Touron
    19000 Tulle

  61. Résultat n°61

    L à M.

    Date

    1940-1956

    Cote

    550W/139, 21W/863/A-B ; 21W/864/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Demande d'attribution de débits de tabac, enquête :...
    • L à M.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  62. Résultat n°62

    Finances.

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    L/1066

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de La Roche-Canillac.
    • Finances.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  63. Résultat n°63

    12 novembre 1792-8 ventôse an IV

    Date

    Entre le 12 novembre 1792 et le 27 février 1796

    Cote

    L/200

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 12 novembre 1792-8 ventôse an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  64. Résultat n°64

    Service des enquêtes économiques. - Personnel, gestion des congés, candidatures à un emploi (1942-1956). Infractions à la réglementation des prix, demandes d'intervention (1941-1948).

    Date

    1941-1956

    Cote

    550W/149, 21W/893 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Contrôle des prix.
    • Service des enquêtes économiques. - Personnel, gestion...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  65. Résultat n°65

    Registres des mandats tirés sur la caisse du district (avril 1791-frimaire an II).

    Date

    Entre le 1er avril 1791 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/363

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres des mandats tirés sur la caisse du district...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  66. Résultat n°66

    Comptabilité communale.

    Date

    1793

    Cote

    L/413

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Uzerche.
    • Finances.
    • Comptabilité communale.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  67. Résultat n°67

    Pièces diverses (1790-an IV).

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 21 septembre 1796

    Cote

    L/309

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Pièces diverses (1790-an IV).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  68. Résultat n°68

    8 ventôse an IV-7 nivôse an VI

    Date

    8 ventôse an IV-7 nivôse an VI

    Cote

    L/201

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Registres de la correspondance de l'administration...
    • 8 ventôse an IV-7 nivôse an VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  69. Résultat n°69

    Correspondance avec la préfecture.

    Date

    1939-1956

    Cote

    550W/143, 21W/876 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Trésor public.
    • Trésorerie Générale
    • Correspondance avec la préfecture.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  70. Résultat n°70

    Mars 1791-frimaire an IV

    Date

    Entre le 1er mars 1791 et le 21 décembre 1795

    Cote

    L/409

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration par district.
    • District d'Uzerche.
    • Finances.
    • Comptabilité du district.
    • Mars 1791-frimaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  71. Résultat n°71

    Thermidor an VII-floréal an VIII

    Date

    Entre le mois de thermidor an VII et le mois de floréal an VIII

    Cote

    L/221

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Emprunt de 100 millions.
    • Thermidor an VII-floréal an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  72. Résultat n°72

    Circulaires relatives à la comptabilité départementale.

    Date

    germinal an II-thermidor an VII

    Cote

    L/171

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Circulaires relatives aux finances publiques.
    • Circulaires relatives à la comptabilité départementale.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  73. Résultat n°73

    Taxation du charbon, législation : textes officiels. Infractions : enquêtes, correspondance.

    Date

    1940-1941

    Cote

    550W/150, 523W/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Contrôle des prix.
    • Taxation du charbon, législation : textes officiels....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  74. Résultat n°74

    Finances (juillet 1791-brumaire an VIII).

    Date

    Du 1er juillet 1791 au 21 novembre 1799

    Cote

    L/430

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton d'Allassac.
    • Finances (juillet 1791-brumaire an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  75. Résultat n°75

    Personnel. - Trésorier payeur général, receveur principal (1932-1948) ; concours pour l'emploi de commis du Trésor, enquête (1938-1944).

    Date

    1932-1948

    Cote

    550W/142, 21W/877, 21W/879-880 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Trésor public.
    • Trésorerie Générale
    • Personnel. - Trésorier payeur général, receveur principal...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  76. Résultat n°76

    Correspondance avec la préfecture.

    Date

    1940-1944

    Cote

    550W/135, 21W/839/A-B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions indirectes
    • Correspondance avec la préfecture.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  77. Résultat n°77

    Gestion des congés et intérim : correspondance.

    Date

    1932-1953

    Cote

    550W/145, 21W/828 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Enregistrement.
    • Personnel.
    • Gestion des congés et intérim : correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  78. Résultat n°78

    Août 1790-pluviôse an VIII

    Date

    Entre le 1er août 1790 et le 19 février 1794

    Cote

    L/205/B

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Finances : correspondance générale.
    • Août 1790-pluviôse an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  79. Résultat n°79

    19 messidor an VI-24 fructidor an VII

    Date

    Entre le 13 frimaire an IV et le 01 floréal an VIII

    Cote

    L/669/E

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton d'Ussel.
    • Registres de délibérations de l'administration municipale...
    • 19 messidor an VI-24 fructidor an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  80. Résultat n°80

    Dépenses pour les routes.

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/185

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Pièces justificatives des comptes départementaux.
    • Dépenses pour les routes.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.