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  1. Résultat n°1

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/245/G/23

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  2. Résultat n°2

    État de sections (A-C). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/28/G/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  3. Résultat n°3

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (T-Z) 1948-1975

    Date

    1948-1975

    Cote

    EDEP/123/G/17

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  4. Résultat n°4

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1892-1960

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEP/34/G/9

    • Contexte : E_DEP 34 - Camps-Saint-Mathurin-Léobazel - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.

  5. Résultat n°5

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1945

    Date

    1911-1945

    Cote

    EDEP/39/G/5

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  7. Résultat n°7

    Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Date

    1943-1976

    Cote

    EDEP/217/G/27

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  8. Résultat n°8
    Relevé de l'état général des fonds. 1750-1784

    238 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1750-1784

    Date

    1750-1784

    Cote

    EDEP/32/CC/1

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1750-1784

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP/20/G/3

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  10. Résultat n°10

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1). 1913-1968

    Date

    1913-1968

    Cote

    EDEP/99/G/6

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol.1)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Date

    1911-1970

    Cote

    EDEP/88/G/7

    • Contexte : E_DEP 88 - Grandsaigne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Grandsaigne.

  13. Résultat n°13

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP/134/G/11

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  14. Résultat n°14

    Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Date

    1861-1875

    Cote

    EDEP/65/G/4

    • Contexte : E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rétribution scolaire. 1861-1862, 1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Courteix.

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1822-1914

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP/213/G/3

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  16. Résultat n°16

    État de sections. 1837

    Date

    1837

    Cote

    EDEP/164/G/13

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  17. Résultat n°17

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Date

    1791-1808

    Cote

    EDEP/140/G/11

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  18. Résultat n°18

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/42/G/11

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/7/G/3

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/224/G/2

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  21. Résultat n°21

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1817

    Date

    1791-1817

    Cote

    EDEP/51/G/6

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1817

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  22. Résultat n°22

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/38/G/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Date

    1862-1885

    Cote

    EDEP/110/G/6

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.

  24. Résultat n°24

    Taxe des prestations. 1847-1911

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEP/22/G/11

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1847-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  25. Résultat n°25

    Contributions foncières. 1927-1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    EDEP/7/G/18

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions foncières. 1927-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  26. Résultat n°26

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/217/G/16

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  27. Résultat n°27

    État de sections. 1838

    Date

    1838

    Cote

    EDEP/46/G/3

    • Contexte : E_DEP 46 - Chapelle-Spinasse (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Spinasse.

  28. Résultat n°28

    État de sections (A-C). 1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/127/G/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1829

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  29. Résultat n°29

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/109/G/9

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  30. Résultat n°30

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1834-1914

    Date

    1834-1914

    Cote

    EDEP/67/G/9

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Cadastre Curemonte.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/58/G/5, G4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Combressol.

  32. Résultat n°32

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/89/G/3

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

  34. Résultat n°34

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/38/G/2

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1931

    Date

    1874-1931

    Cote

    EDEP/123/G/35

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1925

    Date

    1896-1825

    Cote

    EDEP/69/G/6

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1840-1911

    Date

    1840-1911

    Cote

    EDEP/195/G/3

    • Contexte : E_DEP 195 - Saint-Cyprien - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyprien.

  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1967

    Date

    1911-1967

    Cote

    EDEP/2/G/6

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  39. Résultat n°39

    Contributions directes. 1927-1967

    Date

    1927-1967

    Cote

    EDEP/265/G/13, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1927-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  40. Résultat n°40

    État de sections (A-D). 1826

    Date

    1826

    Cote

    EDEP/58/G/2, G1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 58 - Combressol - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-D). 1826

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Combressol.

  41. Résultat n°41

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol.2). 1839-1914

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEP/161/G/7

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/201/G/4

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  43. Résultat n°43

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1937

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP/284/G/5

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  44. Résultat n°44

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/205/G/12

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  45. Résultat n°45

    État de nomination des répartiteurs de la commune. 1884-1936

    Date

    1884-1936

    Cote

    EDEP/125/G/4

    • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de nomination des répartiteurs de la commune....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marcillac-la-Croisille.

  46. Résultat n°46

    Rôle de prestations. 1861

    Date

    1861

    Cote

    EDEP/59/G/2

    • Contexte : E_DEP 59 - Concèze - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Concèze.

  47. Résultat n°47

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Date

    1833-1848

    Cote

    EDEP/161/G/12, 6-10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  48. Résultat n°48

    Nominations de répartiteurs. 1839-1921

    Date

    1839-1921

    Cote

    EDEP/55/G/10, G6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Nominations de répartiteurs. 1839-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  49. Résultat n°49

    Contributions directes (1891, 1943-1950). Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1900-1940). Registre de déclarations des constructions nouvelles (1948-1980).

    Date

    1891-1980

    Cote

    EDEP/99/G/10

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes (1891, 1943-1950). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  50. Résultat n°50

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/212/G/21

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  51. Résultat n°51

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/111/G/3

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  52. Résultat n°52

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Date

    1858-1903

    Cote

    EDEP/235/G/10

    • Contexte : E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Paul

  53. Résultat n°53

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1931

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP/55/G/11, G7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  54. Résultat n°54

    Plan cadastral rénové.

    Date

    1970

    Cote

    EDEP/164/G/12

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral rénové.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  55. Résultat n°55

    1791-an VII

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1799

    Cote

    L/208/1

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Finances publiques et impositions.
    • Contribution foncière et mobilière ; département.
    • 1791-an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  56. Résultat n°56

    Rôle de prestations. 1879-1905

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEP/159/G/5, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1879-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  57. Résultat n°57

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/208/G/6

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  58. Résultat n°58

    Contributions : décharges.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    L/674

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Vigeois.
    • Contributions : décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  59. Résultat n°59

    Contributions directes. 1882-1973

    Date

    1882-1973

    Cote

    EDEP/161/G/18, 38 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1882-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  60. Résultat n°60

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1882-1899

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEP/89/G/5

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

  61. Résultat n°61

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à usages commerciaux ou industriels (1895-1923). Registre d'inscription des déclarations (1904-1925).

    Date

    1895-1925

    Cote

    EDEP/210/G/13

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  62. Résultat n°62

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1902

    Date

    1883-1902

    Cote

    EDEP/123/G/9

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  63. Résultat n°63

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEP/87/G/11

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  64. Résultat n°64

    Contributions directes. 1884-1960

    Date

    1884-1960

    Cote

    EDEP/252/G/18

    • Contexte : E_DEP 252 - Sarroux- Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1884-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarroux

  65. Résultat n°65

    Contributions directes. 1862-1929

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP/228/G/11, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1862-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

  66. Résultat n°66

    Registre des déclarations de constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1890-1965

    Date

    1890-1965

    Cote

    EDEP/265/G/14

    • Contexte : E_DEP 265 - Tarnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Tarnac

  67. Résultat n°67

    Taxe des prestations. 1902-1917

    Date

    1902-1917

    Cote

    EDEP/247/G/8, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1902-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  68. Résultat n°68

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/87/G/5

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (N à W). 1958-1971

    Date

    1958-1971

    Cote

    EDEP/164/G/21

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  70. Résultat n°70

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1920-1935

    Date

    1920-1935

    Cote

    EDEP/121/G/38

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  71. Résultat n°71

    Création d'un bureau télégraphique. 1908

    Date

    1908

    Cote

    EDEP/55/G/19

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Création d'un bureau télégraphique. 1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  72. Résultat n°72

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/115/G/2

    • Contexte : E_DEP 115 - Ligneyrac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ligneyrac

  73. Résultat n°73

    Expertise cadastrale. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/48/G/5, G4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Expertise cadastrale. 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  74. Résultat n°74

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1893-1946

    Date

    1893-1946

    Cote

    EDEP/80/G/9

    • Contexte : E_DEP 80 - Eygurande - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eygurande.

  75. Résultat n°75

    Matrice générale des contributions foncières. 1822-1835

    Date

    1822-1835

    Cote

    EDEP/121/G/26

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1822-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  76. Résultat n°76

    Registre de déclarations des éléments imposables. 1938-1960

    Date

    1938-1960

    Cote

    EDEP/102/G/14

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration.
    • Registre de déclarations des éléments imposables. 1938-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  77. Résultat n°77

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Date

    1911-1952

    Cote

    EDEP/75/G/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  78. Résultat n°78

    Contributions : décharges.

    Date

    an IV-VII

    Cote

    L/551/1

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Donzenac.
    • Contributions : décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  79. Résultat n°79

    Contributions directes. 1958-1977

    Date

    1958-1977

    Cote

    EDEP/47/G/3

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1958-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  80. Résultat n°80

    Taxe de prestations. 1903

    Date

    1903

    Cote

    EDEP/104/G/5

    • Contexte : E_DEP 104 - Lamongerie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe de prestations. 1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamongerie