forêt communale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.	Cote 7M/308	Date 1886-1931	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.
Résultat n°2	Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)	Cote EDEP/199/N/1	Date 1839-1927	Lieu Saint-Étienne-aux-Clos (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales... Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des...
Résultat n°3	Bois communal (procès-verbal d'arpentage). 1872	Cote EDEP/181/N/1	Date 1872	Lieu Saint-Augustin (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Bois communal (procès-verbal d'arpentage). 1872
Résultat n°4	Gestion des forêts communales. Aménagements et règlements d'exploitation. Correspondance, délibérations communales, rapports, décrets.	Cote 7M/296	Date 1852-1914	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Aménagements et règlements...
Résultat n°5	Gestion des forêts communales. Arrêtés autorisant l'écobuage à proximité des bois communaux.	Cote 7M/303	Date 1840-1901	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Arrêtés autorisant l'écobuage...
Résultat n°6	Gestion des forêts communales. Recépage des bois communaux.	Cote 7M/301	Date 1834-1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Recépage des bois communaux.
Résultat n°7	1880-1930	Cote 7M/298	Date 1880-1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Reboisement, autorisations,... 1880-1930
Résultat n°8	1885-1940	Cote 7M/300	Date 1885-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Etats estimatifs des... 1885-1940
Résultat n°9	1852-1922	Cote 7M/293	Date 1852-1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales : bois soumis au régime... 1852-1922
Résultat n°10	Gestion des forêts communales. Extraction de menus produits, suppression de la vaine pâture.	Cote 7M/304	Date 1836-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Extraction de menus...
Résultat n°11	Carte du contrat régional de développement local avec l'accessibilité de la voirie et la couverture végétale du massif établie par le Centre régional de la propriété forestière. 1995	Cote EDEP/21/S/3	Date 1995	Lieu Bellechassagne (Corrèze, France)	Type de document carte
	Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes. Carte du contrat régional de développement local avec...
Résultat n°12	1846-1879	Cote 7M/297	Date 1846-1879	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Reboisement, autorisations,... 1846-1879
Résultat n°13	Gestion des forêts communales. Concessions (1883-1937) ; arrêtés autorisant des constructions à distance prohibée des bois communaux (1852- 1932).	Cote 7M/302	Date 1852-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Concessions (1883-1937)...
Résultat n°14	Forêts (1899-1948). Partage des biens communaux (1907-1920)	Cote EDEP/157/N/1	Date 1899-1948	Lieu Palisse (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux. Forêts (1899-1948). Partage des biens communaux (1907-1920)
Résultat n°15	Gestion des forêts communales. Sectionnement, délimitations et bornage.	Cote 7M/295	Date 1828-1921	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Sectionnement, délimitations...
Résultat n°16	1828-1850	Cote 7M/292	Date 1828-1850	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales : bois soumis au régime... 1828-1850
Résultat n°17	1842-1884	Cote 7M/299	Date 1842-1884	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Etats estimatifs des... 1842-1884
Résultat n°18	Gestion des forêts communales. Distractions de bois du régime forestier.	Cote 7M/294	Date 1834-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Agriculture, eaux et forêts Fonds de la Préfecture Eaux et forêts Gestion des forêts communales. Distractions de bois...

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Chasse. Affermage de la chasse dans les bois communaux.

Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

Bois communal (procès-verbal d'arpentage). 1872

Gestion des forêts communales. Aménagements et règlements d'exploitation. Correspondance, délibérations communales, rapports, décrets.

Gestion des forêts communales. Arrêtés autorisant l'écobuage à proximité des bois communaux.

Gestion des forêts communales. Recépage des bois communaux.

1880-1930

1885-1940

1852-1922

Gestion des forêts communales. Extraction de menus produits, suppression de la vaine pâture.

Carte du contrat régional de développement local avec l'accessibilité de la voirie et la couverture végétale du massif établie par le Centre régional de la propriété forestière. 1995

1846-1879

Gestion des forêts communales. Concessions (1883-1937) ; arrêtés autorisant des constructions à distance prohibée des bois communaux (1852- 1932).

Forêts (1899-1948). Partage des biens communaux (1907-1920)

Gestion des forêts communales. Sectionnement, délimitations et bornage.

1828-1850

1842-1884

Gestion des forêts communales. Distractions de bois du régime forestier.