généralité - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1773-1787	Cote C/87	Date 1773-1787	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1773-1787
Résultat n°2	1773-1783	Cote C/74	Date 1773-1783	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1773-1783
Résultat n°3	Plumitifs de l'Élection de Tulle.	Cote C/76	Date 1784-1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... Plumitifs de l'Élection de Tulle.
Résultat n°4	Commissaires des tailles.	Cote C/89	Date 1733-1788	Lieu Meymac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... Commissaires des tailles.
Résultat n°5	Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.	Cote C/1	Date 1765-1781	Lieu -	Type de document circulaire, texte officiel
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.
Résultat n°6	1783-1789	Cote C/71	Date 1783-1789	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1783-1789
Résultat n°7	Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.	Cote C/1998	Date 1612-1787	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.
Résultat n°8	Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de toute nature.	Cote C/80	Date 1763-1772	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de...
Résultat n°9	Etats.	Cote C/86	Date 1781-1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... Etats.
Résultat n°10	1773-1782	Cote C/73	Date 1773-1782	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1773-1782
Résultat n°11	1629-1789	Cote C/3, C/3/BIS (Ancienne cote)	Date 1629-1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1629-1789
Résultat n°12	Instructions concernant les déserteurs.	Cote C/2001	Date 1751-1766	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Mémoires et rapports. Instructions concernant les déserteurs.
Résultat n°13	Mémoires, plaintes, rapports.	Cote C/2	Date 1734-1783	Lieu -	Type de document rapport
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Mémoires et rapports. Mémoires, plaintes, rapports.
Résultat n°14	État des domaines, héritages, rentes foncières et autres revenus.	Cote C/82	Date 1787	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... État des domaines, héritages, rentes foncières et autres...
Résultat n°15	Correspondance : enquête sur les récoltes (1770), grains, don gratuit.	Cote C/245	Date 1770	Lieu Nantes (Loire-Atlantique, France)	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Correspondance : enquête sur les récoltes (1770), grains,...
Résultat n°16	Renseignements pour l'assiette des impôts de toute nature.	Cote C/79	Date 1784	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... Renseignements pour l'assiette des impôts de toute...
Résultat n°17	1773-1783	Cote C/72	Date 1773-1783	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1773-1783
Résultat n°18	1765	Cote C/30	Date 1765	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1765
Résultat n°19	Réclamations en matière d'impôts.	Cote C/84	Date 1771-1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... Réclamations en matière d'impôts.
Résultat n°20	1776-1786	Cote C/88	Date 1776-1786	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance... Intendance de Limoges, subdélégations. Subdélégation. Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux... 1776-1786

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1773-1787

1773-1783

Plumitifs de l'Élection de Tulle.

Commissaires des tailles.

Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.

1783-1789

Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.

Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de toute nature.

Etats.

1773-1782

1629-1789

Instructions concernant les déserteurs.

Mémoires, plaintes, rapports.

État des domaines, héritages, rentes foncières et autres revenus.

Correspondance : enquête sur les récoltes (1770), grains, don gratuit.

Renseignements pour l'assiette des impôts de toute nature.

1773-1783

1765

Réclamations en matière d'impôts.

1776-1786