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  1. Résultat n°1

    1773-1787

    Date

    1773-1787

    Cote

    C/87

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1773-1787
  2. Résultat n°2

    1773-1783

    Date

    1773-1783

    Cote

    C/74

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1773-1783
  3. Résultat n°3

    Plumitifs de l'Élection de Tulle.

    Date

    1784-1789

    Cote

    C/76

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Plumitifs de l'Élection de Tulle.
  4. Résultat n°4

    Commissaires des tailles.

    Date

    1733-1788

    Cote

    C/89

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Commissaires des tailles.
  5. Résultat n°5

    Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.

    Date

    1765-1781

    Cote

    C/1

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Circulaires adressées aux subdélégués de l'Intendance.
  6. Résultat n°6

    1783-1789

    Date

    1783-1789

    Cote

    C/71

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1783-1789
  7. Résultat n°7

    Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.

    Date

    1612-1787

    Cote

    C/1998

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Rôle de la taille, mémoire de surcharges d'impositions.
  8. Résultat n°8

    Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de toute nature.

    Date

    1763-1772

    Cote

    C/80

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Renseignements relatifs à l'assiette des impôts de...
  9. Résultat n°9

    Etats.

    Date

    1781-1789

    Cote

    C/86

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Etats.
  10. Résultat n°10

    1773-1782

    Date

    1773-1782

    Cote

    C/73

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1773-1782
  11. Résultat n°11

    1629-1789

    Date

    1629-1789

    Cote

    C/3, C/3/BIS (Ancienne cote)

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1629-1789
  12. Résultat n°12

    Instructions concernant les déserteurs.

    Date

    1751-1766

    Cote

    C/2001

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Mémoires et rapports.
    • Instructions concernant les déserteurs.
  13. Résultat n°13

    Mémoires, plaintes, rapports.

    Date

    1734-1783

    Cote

    C/2

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Mémoires et rapports.
    • Mémoires, plaintes, rapports.
  14. Résultat n°14

    État des domaines, héritages, rentes foncières et autres revenus.

    Date

    1787

    Cote

    C/82

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • État des domaines, héritages, rentes foncières et autres...
  15. Résultat n°15

    Correspondance : enquête sur les récoltes (1770), grains, don gratuit.

    Date

    1770

    Cote

    C/245

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Correspondance : enquête sur les récoltes (1770), grains,...
  16. Résultat n°16

    Renseignements pour l'assiette des impôts de toute nature.

    Date

    1784

    Cote

    C/79

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Renseignements pour l'assiette des impôts de toute...
  17. Résultat n°17

    1773-1783

    Date

    1773-1783

    Cote

    C/72

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1773-1783
  18. Résultat n°18

    1765

    Date

    1765

    Cote

    C/30

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1765
  19. Résultat n°19

    Réclamations en matière d'impôts.

    Date

    1771-1789

    Cote

    C/84

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Réclamations en matière d'impôts.
  20. Résultat n°20

    1776-1786

    Date

    1776-1786

    Cote

    C/88

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1776-1786
  21. Résultat n°21

    1748-1788

    Date

    1748-1788

    Cote

    C/75

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1748-1788
  22. Résultat n°22

    État de l'augmentation qu'a subie le premier vingtième.

    Date

    1764-1778

    Cote

    C/81

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • État de l'augmentation qu'a subie le premier vingtième.
  23. Résultat n°23

    1784

    Date

    1784

    Cote

    C/4

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • 1784
  24. Résultat n°24

    Réclamations en matière d'impôts.

    Date

    1769-1789

    Cote

    C/85

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Réclamations en matière d'impôts.
  25. Résultat n°25

    Renseignements pour l'assiette des impôts.

    Date

    1786-1789

    Cote

    C/78

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Renseignements pour l'assiette des impôts.
  26. Résultat n°26

    Assiette des impôts.

    Date

    1763-1779

    Cote

    C/77

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Assiette des impôts.
  27. Résultat n°27

    Rapports du commissaire du Ministre sur les opérations classaires de M. de Negré, commissaire du quartier de Bergerac en Bas-Limousin et sur diverses affaires concernant l'administration des subdélégués de la province du Limousin à Tulle, Uzerche, Brive, Beaulieu et ailleurs.

    Date

    1783-1784

    Cote

    C/279

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Mémoires et rapports.
    • Rapports du commissaire du Ministre sur les opérations...
  28. Résultat n°28

    Réclamations en matière d'impôts.

    Date

    1763-1789

    Cote

    C/83

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Subdélégation.
    • Impositions (taille, capitation, vingtièmes, contentieux...
    • Réclamations en matière d'impôts.