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Résultat n°1

Administration générale.

Date

1812-1930

Cote

2O/958

Résultat n°2
Administration générale et biens communaux.

2 lots 2 medias

Administration générale et biens communaux.

Date

1820-1932

Cote

2O/97

Résultat n°3

Administration générale.

Date

1828-1937

Cote

2O/331

Résultat n°4

Nomination du personnel communal : garde champêtre (1844) ; secrétaire de mairie (1846).

Date

1844-1846

Cote

EDEP/248/K/6

Résultat n°5

Nomination d'un maire et d'un adjoint (1874, 1877). Nomination d'un garde-champêtre (1886).

Date

1874-1886

Cote

EDEP/249/K/5

Résultat n°6

Médaille agricole (1860). Nomination de maire (1860, 1869). Démissions de conseillers municipaux (1869). Révocation du garde champêtre (1861-1864).

Date

1860-1869

Cote

EDEP/11/K/7

Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

144 medias

Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

Date

1850-1885

Cote

EDEP/22/D/5

Résultat n°8

Administration générale.

Date

An X-1939

Cote

2O/280

Résultat n°9

Administration générale.

Date

1813-1932

Cote

2O/319

Résultat n°10

Administration générale.

Date

1802-1940

Cote

2O/325

Résultat n°11

État nominatif des fonctionnaires communaux (1942). Arrêté de nomination du garde champêtre (1943). Médaille d'honneur départementale et communale (argent pour Monsieur BROS Jean (1950). Insigne et diplôme de la famille française Madame REVOLLO née Sanchez Marcelline (mai 1951). Croix de chevalier du mérite agricole (1960).

Date

1942-1960

Cote

EDEP/140/K/7

Résultat n°12

Gardes-champêtres : nominations, listes nominatives.

Date

1807-1875

Cote

1O/12

Résultat n°13

Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations de garde-champêtre et piéton municipal (1857, 1964, 1867, 1915). Médaille d'honneur départementale et communale d'argent (29 avril 1948). Médaille de la famille française (1949). Contentieux électoral (07 décembre 1994).

Date

1852-1994

Cote

EDEP/143/K/11

Résultat n°14

Administration générale.

Date

1821-1940

Cote

2O/337

Résultat n°15

Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

Date

1871-1926

Cote

EDEP/242/I/6

Résultat n°16

Administration générale.

Date

1812-1936

Cote

2O/509