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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration générale.
Cote
2O/958
 Date
1812-1930
 Lieu
Millevaches, Plateau de (France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Meymac
  • Administration générale.
Résultat n°2
Administration générale et biens communaux.

2 lots 2 medias

Administration générale et biens communaux.
Cote
2O/97
 Date
1820-1932
 Lieu
Bar (Corrèze, France)
 Type de document
plan cadastral, plan
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Bar
  • Administration générale et biens communaux.
Résultat n°3

Administration générale.
Cote
2O/331
 Date
1828-1937
 Lieu
Chanac-les-Mines (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Chanac-les-Mines
  • Administration générale.
Résultat n°4

Nomination du personnel communal : garde champêtre (1844) ; secrétaire de mairie (1846).
Cote
EDEP/248/K/6
 Date
1844-1846
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nomination du personnel communal : garde champêtre...
Résultat n°5

Nomination d'un maire et d'un adjoint (1874, 1877). Nomination d'un garde-champêtre (1886).
Cote
EDEP/249/K/5
 Date
1874-1886
 Lieu
Saint-Yrieix-le-Déjalat (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nomination d'un maire et d'un adjoint (1874, 1877)....
Résultat n°6

Médaille agricole (1860). Nomination de maire (1860, 1869). Démissions de conseillers municipaux (1869). Révocation du garde champêtre (1861-1864).
Cote
EDEP/11/K/7
 Date
1860-1869
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Médaille agricole (1860). Nomination de maire (1860,...
Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

144 medias

Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).
Cote
EDEP/22/D/5
 Date
1850-1885
 Lieu
Benayes (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre...
Résultat n°8

Administration générale.
Cote
2O/280
 Date
An X-1939
 Lieu
Camps-Saint-Mathurin-Léobazel (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Camps
  • Administration générale.
Résultat n°9

Administration générale.
Cote
2O/319
 Date
1813-1932
 Lieu
Champagnac-la-Noaille (Corrèze, France)
 Type de document
plan
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Champagnac-la-Noaille
  • Administration générale.
Résultat n°10

Administration générale.
Cote
2O/325
 Date
1802-1940
 Lieu
Champagnac-la-Prune (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Champagnac-la-Prune
  • Administration générale.
Résultat n°11

État nominatif des fonctionnaires communaux (1942). Arrêté de nomination du garde champêtre (1943). Médaille d'honneur départementale et communale (argent pour Monsieur BROS Jean (1950). Insigne et diplôme de la famille française Madame REVOLLO née Sanchez Marcelline (mai 1951). Croix de chevalier du mérite agricole (1960).
Cote
EDEP/140/K/7
 Date
1942-1960
 Lieu
Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • État nominatif des fonctionnaires communaux (1942)....
Résultat n°12

Gardes-champêtres : nominations, listes nominatives.
Cote
1O/12
 Date
1807-1875
 Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
  • Généralités et affaires intercommunales
  • Administration et personnel
  • Personnel communal.
  • Gardes-champêtres : nominations, listes nominatives.
Résultat n°13

Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations de garde-champêtre et piéton municipal (1857, 1964, 1867, 1915). Médaille d'honneur départementale et communale d'argent (29 avril 1948). Médaille de la famille française (1949). Contentieux électoral (07 décembre 1994).
Cote
EDEP/143/K/11
 Date
1852-1994
 Lieu
Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France), Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations...
Résultat n°14

Administration générale.
Cote
2O/337
 Date
1821-1940
 Lieu
Chanteix (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Chanteix
  • Administration générale.
Résultat n°15

Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).
Cote
EDEP/242/I/6
 Date
1871-1926
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921)....
Résultat n°16

Administration générale.
Cote
2O/509
 Date
1812-1936
 Lieu
Darazac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Darazac
  • Administration générale.