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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration générale.

    Date

    1812-1930

    Cote

    2O/958

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Meymac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2
    Administration générale et biens communaux.

    2 lots 2 medias

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1820-1932

    Cote

    2O/97

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bar
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Administration générale.

    Date

    1828-1937

    Cote

    2O/331

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanac-les-Mines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Nomination du personnel communal : garde champêtre (1844) ; secrétaire de mairie (1846).

    Date

    1844-1846

    Cote

    EDEP/248/K/6

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination du personnel communal : garde champêtre…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  5. Résultat n°5

    Nomination d'un maire et d'un adjoint (1874, 1877). Nomination d'un garde-champêtre (1886).

    Date

    1874-1886

    Cote

    EDEP/249/K/5

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un maire et d'un adjoint (1874, 1877).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  6. Résultat n°6

    Médaille agricole (1860). Nomination de maire (1860, 1869). Démissions de conseillers municipaux (1869). Révocation du garde champêtre (1861-1864).

    Date

    1860-1869

    Cote

    EDEP/11/K/7

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Médaille agricole (1860). Nomination de maire (1860,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP/22/D/5

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  8. Résultat n°8

    Administration générale.

    Date

    An X-1939

    Cote

    2O/280

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Camps
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Administration générale.

    Date

    1813-1932

    Cote

    2O/319

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Champagnac-la-Noaille
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Administration générale.

    Date

    1802-1940

    Cote

    2O/325

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Champagnac-la-Prune
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux du garde-champêtre (1937-1954). Procès-verbal relatant un duel au pistolet entre monsieur Bussière et Monsieur Mombrial Émile (1913).

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP/19/I/3

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales…
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Procès-verbaux du garde-champêtre (1937-1954). Procès-verbal…
  12. Résultat n°12

    État nominatif des fonctionnaires communaux (1942). Arrêté de nomination du garde champêtre (1943). Médaille d'honneur départementale et communale (argent pour Monsieur BROS Jean (1950). Insigne et diplôme de la famille française Madame REVOLLO née Sanchez Marcelline (mai 1951). Croix de chevalier du mérite agricole (1960).

    Date

    1942-1960

    Cote

    EDEP/140/K/7

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • État nominatif des fonctionnaires communaux (1942).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  13. Résultat n°13

    Gardes-champêtres : nominations, listes nominatives.

    Date

    1807-1875

    Cote

    1O/12

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Administration et personnel
    • Personnel communal.
    • Gardes-champêtres : nominations, listes nominatives.
  14. Résultat n°14

    Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations de garde-champêtre et piéton municipal (1857, 1964, 1867, 1915). Médaille d'honneur départementale et communale d'argent (29 avril 1948). Médaille de la famille française (1949). 

    Date

    1852-1949

    Cote

    EDEP/143/K/11

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un adjoint suite à démission (1852).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  15. Résultat n°15

    Administration générale.

    Date

    1821-1940

    Cote

    2O/337

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanteix
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

    Date

    1871-1926

    Cote

    EDEP/242/I/6

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921).…

    Producteur :

    Saint-Solve

  17. Résultat n°17

    Administration générale.

    Date

    1812-1936

    Cote

    2O/509

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Darazac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze