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  1. Résultat n°1

    Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEP/285/I/2

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  2. Résultat n°2

    Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes d'huissiers (1993-1998).

    Date

    1979-1998

    Cote

    EDEP/128/I/4

    • Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
    • Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Margerides

  3. Résultat n°3

    Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport de corps (1909, 1933).

    Date

    1851-1933

    Cote

    EDEP/29/I/1

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  4. Résultat n°4

    Listes jury d'assises. 1983-2005

    Date

    1983-2005

    Cote

    EDEP/165/I/2

    • Contexte : E_DEP 165 - Peyrissac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Listes jury d'assises. 1983-2005

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrissac.

  5. Résultat n°5

    Jury d'assises. 1845-1853, 1977-1991

    Date

    1845-1991

    Cote

    EDEP/124/I/2

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Jury d'assises. 1845-1853, 1977-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  6. Résultat n°6

    Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

    Date

    Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/21/I/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport...

    Producteur :

    Bellechassagne

  7. Résultat n°7

    Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963, 1965, 1980-1988). Répression ivresse publique (1907, 1913, 1917, 1920-1924, 1947). Condamnations (1929-1955). Étrangers (1943-1944). Jury criminel (1946, 1963). Cartes grises (1946-1948). Remises de permis de conduire (1949-1957). Affaire Borie Henri contre le Préfet de la Corrèze (1958).

    Date

    1877-1988

    Cote

    EDEP/158/I/2

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  8. Résultat n°8

    Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952). 

    Date

    1814-1968

    Cote

    EDEP/124/I/1

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  9. Résultat n°9

    Jury. 1849

    Date

    1849

    Cote

    EDEP/204/I/2

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Jury. 1849

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  10. Résultat n°10

    Jury. 1871-1873, 1979-1984

    Date

    1871-1984

    Cote

    EDEP/213/I/1

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Jury. 1871-1873, 1979-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  11. Résultat n°11

    Listes du jury. 1832, 1848-1873

    Date

    1832-1873

    Cote

    EDEP/201/I/5

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Listes du jury. 1832, 1848-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  12. Résultat n°12

    Liste du jury (1848). Transport de corps (1917, 1930, 1934, 1940, 1944-1945).

    Date

    1848-1945

    Cote

    EDEP/210/I/2

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Liste du jury (1848). Transport de corps (1917, 1930,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  13. Résultat n°13

    justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906). transport de corps (1905-1916, 1956-1964, 1986). Prime pour destruction de marcassins (1921). Détention d'armes à feu (1939). Jury (1966).

    Date

    1899-1986

    Cote

    EDEP/208/I/1

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  14. Résultat n°14

    Carte civique (1806). Jury (1948). Livret de logeurs et aubergistes (1931-1949). Condamnations (1941, 1945, 1977).

    Date

    1806-1977

    Cote

    EDEP/193/I/4

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carte civique (1806). Jury (1948). Livret de logeurs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.