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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).
Cote
EDEP/285/I/2
 Date
1829-1955
 Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Résultat n°2

Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes d'huissiers (1993-1998).
Cote
EDEP/128/I/4
 Date
1979-1998
 Lieu
Margerides (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
  • Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes...
Résultat n°3

Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport de corps (1909, 1933).
Cote
EDEP/29/I/1
 Date
1851-1933
 Lieu
Branceilles (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport...
Résultat n°4

Listes jury d'assises. 1983-2005
Cote
EDEP/165/I/2
 Date
1983-2005
 Lieu
Peyrissac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 165 - Peyrissac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Listes jury d'assises. 1983-2005
Résultat n°5

Jury d'assises. 1845-1853, 1977-1991
Cote
EDEP/124/I/2
 Date
1845-1991
 Lieu
Mansac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Jury d'assises. 1845-1853, 1977-1991
Résultat n°6

Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)
Cote
EDEP/21/I/1
 Date
Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002
 Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport...
Résultat n°7

Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963, 1965, 1980-1988). Répression ivresse publique (1907, 1913, 1917, 1920-1924, 1947). Condamnations (1929-1955). Étrangers (1943-1944). Jury criminel (1946, 1963). Cartes grises (1946-1948). Remises de permis de conduire (1949-1957). Affaire Borie Henri contre le Préfet de la Corrèze (1958).
Cote
EDEP/158/I/2
 Date
1877-1988
 Lieu
Pandrignes (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963,...
Résultat n°8

Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet de pillage du château (1848). Registre d'hôtel pour l'inscription des voyageurs (1921-1942). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1933, 1950). Ouverture d'un débit de boissons (1936, 1947-1951). Analyses d'eau des puits des écoles non conformes (1940, 1961). Règlementation des métiers de bouche (1940-1942). Avis de recherche (1940). Cahier d'enregistrement des cartes d'identité (1940-1968). Immeubles insalubres (1942). Chien trouvé (1949). Explosifs (1952). 
Cote
EDEP/124/I/1
 Date
1814-1968
 Lieu
Mansac (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1814-1815, 1830, 1943-1946). Complot, projet...
Résultat n°9

Jury. 1849
Cote
EDEP/204/I/2
 Date
1849
 Lieu
Saint-Fréjoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Jury. 1849
Résultat n°10

Jury. 1871-1873, 1979-1984
Cote
EDEP/213/I/1
 Date
1871-1984
 Lieu
Saint-Jal (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Jury. 1871-1873, 1979-1984
Résultat n°11

Listes du jury. 1832, 1848-1873
Cote
EDEP/201/I/5
 Date
1832-1873
 Lieu
Saint-Exupéry-les-Roches (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Listes du jury. 1832, 1848-1873
Résultat n°12

Liste du jury (1848). Transport de corps (1917, 1930, 1934, 1940, 1944-1945).
Cote
EDEP/210/I/2
 Date
1848-1945
 Lieu
Saint-Hilaire-Luc (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Liste du jury (1848). Transport de corps (1917, 1930,...
Résultat n°13

justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906). transport de corps (1905-1916, 1956-1964, 1986). Prime pour destruction de marcassins (1921). Détention d'armes à feu (1939). Jury (1966).
Cote
EDEP/208/I/1
 Date
1899-1986
 Lieu
Saint-Hilaire-Foissac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • justice (1899-1947, 1949). Délits (1903). Crime (1906)....
Résultat n°14

Carte civique (1806). Jury (1948). Livret de logeurs et aubergistes (1931-1949). Condamnations (1941, 1945, 1977).
Cote
EDEP/193/I/4
 Date
1806-1977
 Lieu
Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Carte civique (1806). Jury (1948). Livret de logeurs...