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  1. Résultat n°1

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    B/462

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1777-1778
  2. Résultat n°2

    1761-1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    B/532

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1761-1762
  3. Résultat n°3

    1727

    Date

    1727

    Cote

    B/122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1727
  4. Résultat n°4

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    B/2392

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1702-1705
  5. Résultat n°5

    1773

    Date

    1773

    Cote

    B/884

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1773
  6. Résultat n°6

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    B/119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1723-1724
  7. Résultat n°7

    1775

    Date

    1775

    Cote

    B/386

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1775
  8. Résultat n°8

    Procès.

    Date

    1578-1789

    Cote

    B/2362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Brive.
    • Sénéchaussée.
    • Procès.
  9. Résultat n°9

    1742

    Date

    1742

    Cote

    B/518

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1742
  10. Résultat n°10

    1752

    Date

    1752

    Cote

    B/73

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1752
  11. Résultat n°11

    1777

    Date

    1777

    Cote

    B/906

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1777
  12. Résultat n°12

    1781

    Date

    1781

    Cote

    B/397

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1781
  13. Résultat n°13

    1619

    Date

    1619

    Cote

    B/45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1619
  14. Résultat n°14

    1748-1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    B/226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1748-1749
  15. Résultat n°15

    Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie, paroisse de Cornil, contre Jean Saigne, marchand de Brignac, et le sieur de Lasserre, écuyer, au sujet d'une vente de vin. Appel de l'ordinaire des Horts.

    Date

    1773-1781

    Cote

    B/2101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures civiles.
    • Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie,...
  16. Résultat n°16

    1776

    Date

    1776

    Cote

    B/904

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1776
  17. Résultat n°17

    14 février 1780 au 21 juillet 1780

    Date

    Entre le 14 février 1780 et le 21 juillet 1780

    Cote

    B/2336

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Juridiction consulaire de Tulle.
    • Registres des audiences.
    • 14 février 1780 au 21 juillet 1780
  18. Résultat n°18

    1776

    Date

    1776

    Cote

    B/903

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1776
  19. Résultat n°19

    1740-1748

    Date

    1740-1748

    Cote

    B/847

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1740-1748
  20. Résultat n°20

    1770

    Date

    1770

    Cote

    B/88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1770
  21. Résultat n°21

    Audiences (1739-1740).

    Date

    1739-1740

    Cote

    B/694

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1739-1740).
  22. Résultat n°22

    1736

    Date

    1736

    Cote

    B/54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1736
  23. Résultat n°23

    1779-1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    B/464

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1779-1780
  24. Résultat n°24

    1760-1763

    Date

    1760-1763

    Cote

    B/306

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procédures, inventaires, etc.
    • 1760-1763
  25. Résultat n°25

    Audiences (1736-1739).

    Date

    1736-1739

    Cote

    B/692

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1736-1739).
  26. Résultat n°26

    1771

    Date

    1771

    Cote

    B/878

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1771
  27. Résultat n°27

    1755

    Date

    1755

    Cote

    B/231

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1755
  28. Résultat n°28

    1758

    Date

    1758

    Cote

    B/234

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1758
  29. Résultat n°29

    Audiences (1771-1772).

    Date

    1771-1772

    Cote

    B/723

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1771-1772).
  30. Résultat n°30

    Exploits de J.-B. Perpezat, huissier au sénéchal d'Ussel, habitant à Tulle.

    Date

    1744-1770

    Cote

    B/2190

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Exploits de J.-B. Perpezat, huissier au sénéchal d'Ussel,...
  31. Résultat n°31

    Audiences (1772-1774).

    Date

    1772-1774

    Cote

    B/725

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1772-1774).
  32. Résultat n°32

    1766-1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    B/447

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1766-1767
  33. Résultat n°33

    1725-1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    B/2398

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1725-1727
  34. Résultat n°34

    1745

    Date

    1745

    Cote

    B/426

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1745
  35. Résultat n°35

    4 octobre 1773 au 22 avril 1774

    Date

    Entre le 04 octobre 1773 et le 22 avril 1774

    Cote

    B/2322

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Juridiction consulaire de Tulle.
    • Registres des audiences.
    • 4 octobre 1773 au 22 avril 1774
  36. Résultat n°36

    1733

    Date

    1733

    Cote

    B/51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1733
  37. Résultat n°37

    1771

    Date

    1771

    Cote

    B/879

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1771
  38. Résultat n°38

    1711-1716

    Date

    1711-1716

    Cote

    B/357

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Sentences.
    • 1711-1716
  39. Résultat n°39

    1753-1786

    Date

    1753-1786

    Cote

    B/298

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procédures, inventaires, etc.
    • 1753-1786
  40. Résultat n°40

    1720-1771

    Date

    1720-1771

    Cote

    B/2022

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1720-1771