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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des lois et décrets. An IV-1811

    Date

    An IV-1811

    Cote

    EDEP/28/A/2

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. An IV-1811

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  2. Résultat n°2

    Enregistrement des lois et décrets. 1791-An IV

    Date

    1791-1796

    Cote

    EDEP/94/A/2

    • Contexte : E_DEP 94 - Juillac - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. 1791-An IV

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Juillac.

  3. Résultat n°3

    Enregistrement des lois et décrets. 1789-1796

    Date

    1789-1796

    Cote

    EDEP/178/A/1

    • Contexte : E_DEP 178 - Sadroc - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. 1789-1796

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sadroc

  4. Résultat n°4

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  5. Résultat n°5

    Enregistrement des lois et décrets. An VII-An XII

    Date

    An VII-An XII

    Cote

    EDEP/28/A/3

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. An VII-An XII

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  6. Résultat n°6

    Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance. 1867-1916

    Date

    1867-1916

    Cote

    EDEP/203/D/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  7. Résultat n°7

    Transcription des décrets de la convention nationale. An II - An III

    Date

    1792-1795

    Cote

    EDEP/9/D/1, L/1041 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Transcription des décrets de la convention nationale....

    Producteur :

    Dépôt de la commune des Angles-sur-Corrèze.

  8. Résultat n°8

    Enregistrement des lois. An II-An III

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP/13/A/1

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois. An II-An III

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  9. Résultat n°9

    Circulaires. (1807-1833). La liasse contient 2 décrets de la convention nationale (An II).

    Date

    An II-1833

    Cote

    EDEP/3/B/1

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Circulaires. (1807-1833). La liasse contient 2 décrets...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des lois et décrets. An XII-1811

    Date

    An XII-1811

    Cote

    EDEP/28/A/4

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. An XII-1811

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  11. Résultat n°11
    Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790), des lois (1791-1792), des décrets (1792-An II). Délibérations du conseil municipal (23 janvier 1791-9 juin 1817).

    120 medias

    Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790), des lois (1791-1792), des décrets (1792-An II). Délibérations du conseil municipal (23 janvier 1791-9 juin 1817).

    Date

    1789-1817

    Cote

    EDEP/248/D/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790),...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des lois et décrets. 1790-An III

    Date

    1790-An III

    Cote

    EDEP/28/A/1

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. 1790-An III

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  13. Résultat n°13

    Lettres patentes du roi. 1790

    Date

    1790

    Cote

    EDEP/62/A/1

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Lettres patentes du roi. 1790

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  14. Résultat n°14

    Transcription des lois et arrêtés. 1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP/35/A/1

    • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Transcription des lois et arrêtés. 1789-1790

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chabrignac.

  15. Résultat n°15
    Transcription des lois et décrets (1789-1806). Délibérations du conseil municipal (11 février 1790-1806). Inventaire des archives communales (1830)

    89 medias

    Transcription des lois et décrets (1789-1806). Délibérations du conseil municipal (11 février 1790-1806). Inventaire des archives communales (1830)

    Date

    Entre le 11 février 1790 et le 14 septembre 1830

    Cote

    EDEP/235/D/1

    • Contexte : E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Transcription des lois et décrets (1789-1806). Délibérations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Paul

  16. Résultat n°16

    Transcription des lois et décrets. 1790-1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP/66/A/1, L/1059 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Transcription des lois et décrets. 1790-1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  17. Résultat n°17

    Enregistrement des lois et décrets. 1790-1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP/94/A/1

    • Contexte : E_DEP 94 - Juillac - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et décrets. 1790-1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Juillac.

  18. Résultat n°18

    Répertoire des décrets de l'Assemblée nationale. 1789-1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP/173/A/1

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Répertoire des décrets de l'Assemblée nationale. 1789-1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  19. Résultat n°19

    Lois données à paris sous le règne de Louis XVI pendant la Révolution (1792). Lois sur les émigrés, suspects, prêtres et déserteurs (1792-An IV).

    Date

    1792-An IV

    Cote

    EDEP/13/A/2

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série A : Lois et Actes du pouvoir central.
    • Lois données à paris sous le règne de Louis XVI pendant...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  20. Résultat n°20

    Recensement de l'agriculture et du bétail (1918, 1929-1939). Recensement général agricole (1953, 1986). Registre de culture de céréales (1944-1953). Législation sociale agricole (1949). Répertoire des agriculteurs (sans date).

    Date

    1918-1986

    Cote

    EDEP/118/F/2

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Recensement de l'agriculture et du bétail (1918, 1929-1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.