législation - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Enregistrement des lois et décrets. An IV-1811	Cote EDEP/28/A/2	Date An IV-1811	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois et décrets. An IV-1811
Résultat n°2		Enregistrement des lois et décrets. 1791-An IV	Cote EDEP/94/A/2	Date 1791-1796	Lieu Juillac (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 94 - Juillac - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois et décrets. 1791-An IV
Résultat n°3		Enregistrement des lois et décrets. 1789-1796	Cote EDEP/178/A/1	Date 1789-1796	Lieu Sadroc (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 178 - Sadroc - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois et décrets. 1789-1796
Résultat n°4		Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).	Cote EDEP/102/I/3	Date 1832-1956	Lieu Lamazière-Basse (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...
Résultat n°5		Enregistrement des lois et décrets. An VII-An XII	Cote EDEP/28/A/3	Date An VII-An XII	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois et décrets. An VII-An XII
Résultat n°6		Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance. 1867-1916	Cote EDEP/203/D/8	Date 1867-1916	Lieu Sainte-Fortunade (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales... Série D : Administration générale de la commune. Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance....
Résultat n°7		Transcription des décrets de la convention nationale. An II - An III	Cote EDEP/9/D/1, L/1041 (Ancienne cote)	Date 1792-1795	Lieu Les Angles-sur-Corrèze (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales... Série D : Administration générale de la commune. Transcription des décrets de la convention nationale....
Résultat n°8		Enregistrement des lois. An II-An III	Cote EDEP/13/A/1	Date an II-an III	Lieu Aubazines (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois. An II-An III
Résultat n°9		Circulaires. (1807-1833). La liasse contient 2 décrets de la convention nationale (An II).	Cote EDEP/3/B/1	Date An II-1833	Lieu Albignac (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées Série B : Actes de l'administration départementale. Circulaires. (1807-1833). La liasse contient 2 décrets...
Résultat n°10		Enregistrement des lois et décrets. An XII-1811	Cote EDEP/28/A/4	Date An XII-1811	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois et décrets. An XII-1811
Résultat n°11	120 medias	Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790), des lois (1791-1792), des décrets (1792-An II). Délibérations du conseil municipal (23 janvier 1791-9 juin 1817).	Cote EDEP/248/D/1	Date 1789-1817	Lieu Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)	Type de document délibération
		Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées Série D : Administration générale de la commune. Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790),...
Résultat n°12		Enregistrement des lois et décrets. 1790-An III	Cote EDEP/28/A/1	Date 1790-An III	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois et décrets. 1790-An III
Résultat n°13		Lettres patentes du roi. 1790	Cote EDEP/62/A/1	Date 1790	Lieu Corrèze (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Lettres patentes du roi. 1790
Résultat n°14		Transcription des lois et arrêtés. 1789-1790	Cote EDEP/35/A/1	Date 1789-1790	Lieu Chabrignac (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Transcription des lois et arrêtés. 1789-1790
Résultat n°15	89 medias	Transcription des lois et décrets (1789-1806). Délibérations du conseil municipal (11 février 1790-1806). Inventaire des archives communales (1830)	Cote EDEP/235/D/1	Date Entre le 11 février 1790 et le 14 septembre 1830	Lieu Saint-Paul (Corrèze, France)	Type de document délibération, inventaire
		Contexte : E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées Série D : Administration générale de la commune. Transcription des lois et décrets (1789-1806). Délibérations...
Résultat n°16		Transcription des lois et décrets. 1790-1792	Cote EDEP/66/A/1, L/1059 (Ancienne cote)	Date 1790-1792	Lieu Cublac (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Transcription des lois et décrets. 1790-1792
Résultat n°17		Enregistrement des lois et décrets. 1790-1791	Cote EDEP/94/A/1	Date 1790-1791	Lieu Juillac (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 94 - Juillac - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Enregistrement des lois et décrets. 1790-1791
Résultat n°18		Répertoire des décrets de l'Assemblée nationale. 1789-1791	Cote EDEP/173/A/1	Date 1789-1791	Lieu Rilhac-Xaintrie (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Répertoire des décrets de l'Assemblée nationale. 1789-1791
Résultat n°19		Lois données à paris sous le règne de Louis XVI pendant la Révolution (1792). Lois sur les émigrés, suspects, prêtres et déserteurs (1792-An IV).	Cote EDEP/13/A/2	Date 1792-An IV	Lieu Aubazines (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées Série A : Lois et Actes du pouvoir central. Lois données à paris sous le règne de Louis XVI pendant...
Résultat n°20		Recensement de l'agriculture et du bétail (1918, 1929-1939). Recensement général agricole (1953, 1986). Registre de culture de céréales (1944-1953). Législation sociale agricole (1949). Répertoire des agriculteurs (sans date).	Cote EDEP/118/F/2	Date 1918-1986	Lieu Le Lonzac (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées Série F : Population, économie sociale, statistique. Recensement de l'agriculture et du bétail (1918, 1929-1939)....

Résultats de la recherche

Enregistrement des lois et décrets. An IV-1811

Enregistrement des lois et décrets. 1791-An IV

Enregistrement des lois et décrets. 1789-1796

Enregistrement des lois et décrets. An VII-An XII

Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance. 1867-1916

Transcription des décrets de la convention nationale. An II - An III

Enregistrement des lois. An II-An III

Circulaires. (1807-1833). La liasse contient 2 décrets de la convention nationale (An II).

Enregistrement des lois et décrets. An XII-1811

Enregistrement des lettres-patentes du roy (1789-1790), des lois (1791-1792), des décrets (1792-An II). Délibérations du conseil municipal (23 janvier 1791-9 juin 1817).

Enregistrement des lois et décrets. 1790-An III

Lettres patentes du roi. 1790

Transcription des lois et arrêtés. 1789-1790

Transcription des lois et décrets (1789-1806). Délibérations du conseil municipal (11 février 1790-1806). Inventaire des archives communales (1830)

Transcription des lois et décrets. 1790-1792

Enregistrement des lois et décrets. 1790-1791

Répertoire des décrets de l'Assemblée nationale. 1789-1791

Lois données à paris sous le règne de Louis XVI pendant la Révolution (1792). Lois sur les émigrés, suspects, prêtres et déserteurs (1792-An IV).

Recensement de l'agriculture et du bétail (1918, 1929-1939). Recensement général agricole (1953, 1986). Registre de culture de céréales (1944-1953). Législation sociale agricole (1949). Répertoire des agriculteurs (sans date).