Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière (1891, 1894, 1896). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (02 février 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968

    Cote

    EDEP/60/D/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  2. Résultat n°2

    Administration générale.

    Date

    1817-1932

    Cote

    2O/363

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chapelle-Spinasse (la)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Nominations de maires. 1852, 1861, 1865

    Date

    1852-1865

    Cote

    EDEP/13/K/5

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de maires. 1852, 1861, 1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  4. Résultat n°4

    Administration générale.

    Date

    1831-1935

    Cote

    2O/1327

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Dézéry
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/818

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Laval-sur-Luzège
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Administration générale.

    Date

    1817-1937

    Cote

    2O/165

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Administration générale.

    Date

    1815-1932

    Cote

    2O/666

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Grandsaigne
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Soudeilles, Soursac

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/454

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Soudeilles, Soursac

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    Administration générale.

    Date

    1817-1939

    Cote

    2O/1745

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Soudaine-Lavinadiere
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Administration générale.

    Date

    1820-1927

    Cote

    2O/1928

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Valiergues
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2M/51

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Arrêtés préfectoraux de nomination.
    • 1852

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

    Date

    1918-1940

    Cote

    1O/11

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Administration et personnel
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
    • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
    • Personnel communal
    • Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
  13. Résultat n°13

    Administration générale.

    Date

    1809-1937

    Cote

    2O/385

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chauffour-sur-Vell
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    1831

    Date

    1831

    Cote

    2M/59

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Instructions, correspondance générale, propositions,...
    • 1831

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Administration générale.

    Date

    1812-1930

    Cote

    2O/958

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Meymac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Administration générale.

    Date

    1813-1936

    Cote

    2O/1564

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Privat
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    1891-1920

    Date

    1891-1920

    Cote

    2M/63

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Plaintes, révocations, suspensions, décès, démissions.
    • 1891-1920

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    Administration générale.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2O/1499

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Merd-les-Oussines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Arrêtés du maire. 1930, 1933, 1936, 1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    EDEP/181/D/13

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1930, 1933, 1936, 1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  21. Résultat n°21

    Administration générale.

    Date

    1806-1938

    Cote

    2O/1184

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Rilhac-Xaintrie
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Administration générale.

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1934

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Varetz
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Administration générale.

    Date

    an XI-1881

    Cote

    2O/1052

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Noailhac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  24. Résultat n°24

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  25. Résultat n°25

    1865-1877

    Date

    1865-1877

    Cote

    2M/42

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Listes récapitulatives des nominations par arrondissements...
    • 1865-1877

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  26. Résultat n°26

    Administration générale.

    Date

    1802-1905

    Cote

    2O/975

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Meyssac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Administration générale.

    Date

    1815-1940

    Cote

    2O/1757

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Soursac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Administration générale.

    Date

    an XI-1938

    Cote

    2O/1394

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Hilaire-Foissac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1322

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Cyr-la-Roche
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    an VIII - 1819

    Date

    1799-1819

    Cote

    2M/56

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Instructions, correspondance générale, propositions,...
    • an VIII - 1819

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16 octobre 1955). Arrêté du maire, fin de registre (15 mars 1954).

    Date

    Entre le 15 juin 1947 et le 16 octobre 1955

    Cote

    EDEP/216/D/7

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  32. Résultat n°32
    Administration générale et biens communaux.

    1 media

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1815-1936

    Cote

    2O/17

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Albussac
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33
    Administration générale et biens communaux.

    2 lots 2 medias

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1820-1932

    Cote

    2O/97

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bar
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Date

    1871-1935

    Cote

    3M/373

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,...
    • Chenailler-Mascheix, Chirac-Bellevue

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  36. Résultat n°36

    Administration générale.

    Date

    1815-1927

    Cote

    2O/1034

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Neuvic
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Administration générale.

    Date

    1820-1940

    Cote

    2O/691

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Jugeals-Nazareth
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Arrêté du maire : nomination d'une secrétaire de mairie. 12 août 1954

    Date

    12 août 1954

    Cote

    EDEP/108/D/6

    • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du maire : nomination d'une secrétaire de mairie....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

  39. Résultat n°39

    Administration générale.

    Date

    1821-1937

    Cote

    2O/1332

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Eloy-les-Tuileries
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Administration générale.

    Date

    1828-1937

    Cote

    2O/331

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanac-les-Mines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze