Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Date

    1943-1971

    Cote

    EDEP/218/G/23

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  2. Résultat n°2

    Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Date

    1943-1976

    Cote

    EDEP/217/G/27

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  3. Résultat n°3

    Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts. 02 janvier 1936-03 septembre 1948

    Date

    Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948

    Cote

    EDEP/133/G/10

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  4. Résultat n°4

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  5. Résultat n°5

    Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP/20/G/3

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  6. Résultat n°6

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/184/G/26

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  7. Résultat n°7

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/199/G/29

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/199/G/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  9. Résultat n°9

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/285/G/12

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  10. Résultat n°10

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Date

    1791-1808

    Cote

    EDEP/140/G/11

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/42/G/11

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/191/G/12

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  13. Résultat n°13

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1817

    Date

    1791-1817

    Cote

    EDEP/51/G/6

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1817

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  14. Résultat n°14

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/38/G/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Date

    1862-1885

    Cote

    EDEP/110/G/6

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.

  16. Résultat n°16

    Contributions foncières. 1927-1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    EDEP/7/G/18

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions foncières. 1927-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  17. Résultat n°17

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/217/G/16

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  18. Résultat n°18

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1971

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEP/162/G/12

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/211/G/4

    • Contexte : E_DEP 211 - Saint-Hilaire-Peyroux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Peyroux

  20. Résultat n°20

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  21. Résultat n°21

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/38/G/2

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  22. Résultat n°22

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/289/G/23

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  23. Résultat n°23

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/273/G/14

    • Contexte : E_DEP 273 - Turenne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Turenne.

  24. Résultat n°24

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1925

    Date

    1896-1825

    Cote

    EDEP/69/G/6

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  25. Résultat n°25

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/218/G/17

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  26. Résultat n°26

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/131/G/5

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  27. Résultat n°27

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/205/G/12

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Date

    1833-1848

    Cote

    EDEP/161/G/12, 6-10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  29. Résultat n°29

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/212/G/21

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  30. Résultat n°30

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Date

    1858-1903

    Cote

    EDEP/235/G/10

    • Contexte : E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Paul

  31. Résultat n°31

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1931

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP/55/G/11, G7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  32. Résultat n°32

    Contributions personnelles, somptuaires et mobilières. An XII

    Date

    1804

    Cote

    EDEP/172/G/4

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions personnelles, somptuaires et mobilières....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  33. Résultat n°33

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/218/G/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  34. Résultat n°34

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP/184/G/20

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  35. Résultat n°35

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/208/G/6

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP/191/G/19

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  37. Résultat n°37

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/60/G/25

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  38. Résultat n°38

    Contributions directes. 1882-1973

    Date

    1882-1973

    Cote

    EDEP/161/G/18, 38 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1882-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  39. Résultat n°39

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793-An VI

    Date

    1793-1798

    Cote

    EDEP/193/G/4

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793-An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  40. Résultat n°40

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1882-1899

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEP/89/G/5

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.