Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Date

    1943-1971

    Cote

    EDEP/218/G/23

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1945, 1958-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  2. Résultat n°2

    Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Date

    1943-1976

    Cote

    EDEP/217/G/27

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1943, 1971, 1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  3. Résultat n°3

    Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts. 02 janvier 1936-03 septembre 1948

    Date

    Entre le 02 janvier 1936 et le 03 septembre 1948

    Cote

    EDEP/133/G/10

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations pour les dégrèvements d'impôts....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  4. Résultat n°4

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/17/G/7

    • Contexte : E_DEP 17 - Bassignac-le-Bas - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Bas

  5. Résultat n°5

    Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP/20/G/3

    • Contexte : E_DEP 20 - Beaumont - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1811-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beaumont.

  6. Résultat n°6

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/184/G/26

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  7. Résultat n°7

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/199/G/29

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/199/G/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  9. Résultat n°9

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/285/G/12

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  10. Résultat n°10

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Date

    1791-1808

    Cote

    EDEP/140/G/11

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1808

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/42/G/11

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/191/G/12

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1842-1844

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  13. Résultat n°13

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1817

    Date

    1791-1817

    Cote

    EDEP/51/G/6

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791-1817

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  14. Résultat n°14

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/38/G/1

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Date

    1862-1885

    Cote

    EDEP/110/G/6

    • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Latronche.

  16. Résultat n°16

    Contributions foncières. 1927-1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    EDEP/7/G/18

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions foncières. 1927-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  17. Résultat n°17

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/217/G/16

    • Contexte : E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

  18. Résultat n°18

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1971

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEP/162/G/12

    • Contexte : E_DEP 162 - Perpezac le Noir - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Noir

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/211/G/4

    • Contexte : E_DEP 211 - Saint-Hilaire-Peyroux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Peyroux

  20. Résultat n°20

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  21. Résultat n°21

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/38/G/2

    • Contexte : E_DEP 38 - Chameyrat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chameyrat.

  22. Résultat n°22

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/289/G/23

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  23. Résultat n°23

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/273/G/14

    • Contexte : E_DEP 273 - Turenne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Turenne.

  24. Résultat n°24

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1925

    Date

    1896-1825

    Cote

    EDEP/69/G/6

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  25. Résultat n°25

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/218/G/17

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  26. Résultat n°26

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/131/G/5

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  27. Résultat n°27

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/205/G/12

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Date

    1833-1848

    Cote

    EDEP/161/G/12, 6-10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  29. Résultat n°29

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/212/G/21

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  30. Résultat n°30

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Date

    1858-1903

    Cote

    EDEP/235/G/10

    • Contexte : E_DEP 235 - Saint-Paul - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Paul

  31. Résultat n°31

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1931

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP/55/G/11, G7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  32. Résultat n°32

    Contributions personnelles, somptuaires et mobilières. An XII

    Date

    1804

    Cote

    EDEP/172/G/4

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions personnelles, somptuaires et mobilières....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  33. Résultat n°33

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/218/G/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  34. Résultat n°34

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP/184/G/20

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  35. Résultat n°35

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/208/G/6

    • Contexte : E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP/191/G/19

    • Contexte : E_DEP 191 - Saint-Cernin-de-Larche - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cernin-de-Larche

  37. Résultat n°37

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/60/G/25

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  38. Résultat n°38

    Contributions directes. 1882-1973

    Date

    1882-1973

    Cote

    EDEP/161/G/18, 38 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1882-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  39. Résultat n°39

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793-An VI

    Date

    1793-1798

    Cote

    EDEP/193/G/4

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793-An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  40. Résultat n°40

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1882-1899

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEP/89/G/5

    • Contexte : E_DEP 89 - Gros-Chastang - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gros-Chastang.

  41. Résultat n°41

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEP/87/G/11

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  42. Résultat n°42

    Contributions directes. 1862-1929

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP/228/G/11, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1862-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

  43. Résultat n°43

    Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877

    Date

    1845-1877

    Cote

    EDEP/150/G/9

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  44. Résultat n°44

    Contributions directes. 1891-1899

    Date

    1891-1899

    Cote

    EDEP/144/G/16, 10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1891-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  45. Résultat n°45

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/173/G/29

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  46. Résultat n°46

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1931

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP/260/G/10

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  47. Résultat n°47

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/115/G/2

    • Contexte : E_DEP 115 - Ligneyrac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ligneyrac

  48. Résultat n°48

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    EDEP/260/G/11

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  49. Résultat n°49

    Matrice générale des contributions foncières. 1822-1835

    Date

    1822-1835

    Cote

    EDEP/121/G/26

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1822-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  50. Résultat n°50

    Matrice générale des contributions foncières. 1826-1828

    Date

    1826-1828

    Cote

    EDEP/258/G/6

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1826-1828

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  51. Résultat n°51

    Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP/173/G/13

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  52. Résultat n°52

    Contributions directes. 1896-1962

    Date

    1896-1962

    Cote

    EDEP/190/G/21, 14 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1896-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  53. Résultat n°53

    Contributions directes. 1958-1977

    Date

    1958-1977

    Cote

    EDEP/47/G/3

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1958-1977

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  54. Résultat n°54

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP/148/G/7

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  55. Résultat n°55

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Date

    1882-1931

    Cote

    EDEP/111/G/5, G 5-8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  56. Résultat n°56

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1966

    Date

    1952-1966

    Cote

    EDEP/7/G/16

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  57. Résultat n°57

    Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEP/192/G/15

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  58. Résultat n°58

    Contributions directes. 1881-1900

    Date

    1881-1900

    Cote

    EDEP/82/G/7

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1881-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.

  59. Résultat n°59

    Rôle de prestations. 1883-1890

    Date

    1883-1890

    Cote

    EDEP/43/G/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1883-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  60. Résultat n°60

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1914-1931

    Date

    1914-1931

    Cote

    EDEP/180/G/13

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  61. Résultat n°61

    Rôle de prestations. 1872-1883

    Date

    1872-1883

    Cote

    EDEP/25/G/14

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1872-1883

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  62. Résultat n°62

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    EDEP/96/G/7

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  63. Résultat n°63

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEP/70/G/12

    • Contexte : E_DEP 70 - Darnets - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darnets.

  64. Résultat n°64

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/108/G/7, G4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laroche-près-Feyt.

  65. Résultat n°65

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/168/G/5

    • Contexte : E_DEP 168 - Pradines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pradines.

  66. Résultat n°66

    Contributions directes. 1885

    Date

    1885

    Cote

    EDEP/112/G/11, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  67. Résultat n°67

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1931

    Date

    1896-1931

    Cote

    EDEP/166/G/5

    • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pierrefitte.

  68. Résultat n°68

    Matrice de rôle de la contribution foncière. An V

    Date

    1797

    Cote

    EDEP/216/G/6

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. An V

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  69. Résultat n°69

    Matrice générale des contributions foncières (Vol. 1). 1812

    Date

    1812

    Cote

    EDEP/100/G/2

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  70. Résultat n°70

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1961

    Date

    1936-1961

    Cote

    EDEP/258/G/14

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  71. Résultat n°71

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/55/G/12

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  72. Résultat n°72

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Date

    1858-1881

    Cote

    EDEP/190/G/11, 16-20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  73. Résultat n°73

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/285/G/17

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  74. Résultat n°74

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/192/G/19

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  75. Résultat n°75

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1981

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEP/7/G/17

    • Contexte : E_DEP 7 - Altillac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Altillac.

  76. Résultat n°76

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/245/G/10

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  77. Résultat n°77

    Contributions directes. 1850-1861, 1876-1896, 1913, 1920-1974

    Date

    1850-1974

    Cote

    EDEP/248/G/8

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1850-1861, 1876-1896, 1913,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  78. Résultat n°78

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/130/G/22

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  79. Résultat n°79

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1922

    Date

    1897-1922

    Cote

    EDEP/96/G/14

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  80. Résultat n°80

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEP/131/G/3

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.