21 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1754-1760
Cote
B/10
 Date
1754-1760
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1754-1760
Résultat n°2

Enregistrement de provisions (1767-1773).
Cote
B/744
 Date
1767-1773
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Provisions d'offices.
  • Enregistrement de provisions (1767-1773).
Résultat n°3

Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution de l'édit de juillet 1771
Cote
B/15
 Date
1773-1781
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Lettres de ratification.
  • Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution...
Résultat n°4

1674-1697
Cote
B/1
 Date
1674-1697
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1674-1697
Résultat n°5

1721-1725
Cote
B/3
 Date
1721-1725
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1721-1725
Résultat n°6

Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution de l'édit de juillet 1771
Cote
B/16
 Date
1788-1791
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Lettres de ratification.
  • Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution...
Résultat n°7

1782-1789
Cote
B/14
 Date
1782-1789
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1782-1789
Résultat n°8

1776-1781
Cote
B/13
 Date
1776-1781
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1776-1781
Résultat n°9

Enregistrement de provisions (1774-1789).
Cote
B/745
 Date
1774-1789
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Provisions d'offices.
  • Enregistrement de provisions (1774-1789).
Résultat n°10

1735-1739
Cote
B/5
 Date
1735-1739
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1735-1739
Résultat n°11

1745-1751
Cote
B/8
 Date
1745-1751
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1745-1751
Résultat n°12

1728-1735
Cote
B/4
 Date
1728-1735
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1728-1735
Résultat n°13

1740-1742
Cote
B/6
 Date
1740-1742
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1740-1742
Résultat n°14

1751-1754
Cote
B/9
 Date
1751-1754
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1751-1754
Résultat n°15

Offices : provisions, installations, listes et évaluations.
Cote
B/2069
 Date
1731-1782
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Provisions d'offices.
  • Offices : provisions, installations, listes et évaluations.
Résultat n°16

1698-1721
Cote
B/2
 Date
1698-1721
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1698-1721
Résultat n°17

1767-1776
Cote
B/12
 Date
1767-1776
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1767-1776
Résultat n°18

Audiences, provisions d'office, sentences.
Cote
C/248
 Date
1733-1734
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Élections de Tulle et de Brive.
  • Élection de Tulle.
  • Audiences, provisions d'office, sentences.
Résultat n°19

1760-1766
Cote
B/11
 Date
1760-1766
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1760-1766
Résultat n°20

1742-1744
Cote
B/7
 Date
1742-1744
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Provisions et commissions d'offices.
  • 1742-1744