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  1. Résultat n°1

    1754-1760

    Date

    1754-1760

    Cote

    B/10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1754-1760
  2. Résultat n°2

    Enregistrement de provisions (1767-1773).

    Date

    1767-1773

    Cote

    B/744

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Provisions d'offices.
    • Enregistrement de provisions (1767-1773).
  3. Résultat n°3

    Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution de l'édit de juillet 1771

    Date

    1773-1781

    Cote

    B/15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Lettres de ratification.
    • Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution...
  4. Résultat n°4

    1674-1697

    Date

    1674-1697

    Cote

    B/1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1674-1697
  5. Résultat n°5

    1721-1725

    Date

    1721-1725

    Cote

    B/3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1721-1725
  6. Résultat n°6

    Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution de l'édit de juillet 1771

    Date

    1788-1791

    Cote

    B/16

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Lettres de ratification.
    • Minutes de lettres de ratification expédiées en exécution...
  7. Résultat n°7

    1782-1789

    Date

    1782-1789

    Cote

    B/14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1782-1789
  8. Résultat n°8

    1776-1781

    Date

    1776-1781

    Cote

    B/13

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1776-1781
  9. Résultat n°9

    Enregistrement de provisions (1774-1789).

    Date

    1774-1789

    Cote

    B/745

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Provisions d'offices.
    • Enregistrement de provisions (1774-1789).
  10. Résultat n°10

    1735-1739

    Date

    1735-1739

    Cote

    B/5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1735-1739
  11. Résultat n°11

    1745-1751

    Date

    1745-1751

    Cote

    B/8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1745-1751
  12. Résultat n°12

    1728-1735

    Date

    1728-1735

    Cote

    B/4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1728-1735
  13. Résultat n°13

    1740-1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    B/6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1740-1742
  14. Résultat n°14

    1751-1754

    Date

    1751-1754

    Cote

    B/9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1751-1754
  15. Résultat n°15

    Offices : provisions, installations, listes et évaluations.

    Date

    1731-1782

    Cote

    B/2069

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Provisions d'offices.
    • Offices : provisions, installations, listes et évaluations.
  16. Résultat n°16

    1698-1721

    Date

    1698-1721

    Cote

    B/2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1698-1721
  17. Résultat n°17

    1767-1776

    Date

    1767-1776

    Cote

    B/12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1767-1776
  18. Résultat n°18

    Audiences, provisions d'office, sentences.

    Date

    1733-1734

    Cote

    C/248

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Élections de Tulle et de Brive.
    • Élection de Tulle.
    • Audiences, provisions d'office, sentences.
  19. Résultat n°19

    1760-1766

    Date

    1760-1766

    Cote

    B/11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1760-1766
  20. Résultat n°20

    1742-1744

    Date

    1742-1744

    Cote

    B/7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1742-1744
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux de réception d'officiers.

    Date

    1783-1790

    Cote

    B/2070

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procès-verbaux de réception d'officiers.