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  1. Résultat n°1

    Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers (1908-1927)

    Date

    1835-1927

    Cote

    EDEP/25/I/2

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  2. Résultat n°2

    Instructions, circulaires ministérielles : délivrance de cartes d'identité et de passeports, assignations à résidence, rapatriement et diverses mesures administratives.

    Date

    1935-1940

    Cote

    4M/131

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Etrangers
    • Instructions, circulaires ministérielles : délivrance...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

    Date

    1854-1974

    Cote

    EDEP/11/I/1

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  4. Résultat n°4

    janvier-juillet 1940

    Date

    Entre janvier 1940 et juillet 1940

    Cote

    4M/281

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Dossiers de demandes de passeports et visas.
    • janvier-juillet 1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels des visas de passeports délivrés (1939-juin 1940).

    Date

    1927-1940

    Cote

    4M/282

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Etats-Unis - Vénézuela

    Cote

    4M/270

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Passeports à l'étranger.
    • Instructions et circulaires relatives à chacun des...
    • Etats-Unis - Vénézuela

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Cartes d'identité de Français. Instructions.

    Date

    1924-1940

    Cote

    4M/283

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Cartes d'identité de Français. Instructions.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922, 1933-1955). Allocations temporaires aux vieux (1951).

    Date

    1887-1955

    Cote

    EDEP/144/Q/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  9. Résultat n°9

    Passeports à l'intérieur : instructions.

    Date

    1811-1822

    Cote

    4M/267

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Passeports à l'intérieur : instructions.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    1836-26 mars 1840

    Date

    Entre le 1er janvier 1836 et le 26 mars 1840

    Cote

    4M/274

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Enregistrement des passeports à l'intérieur.
    • 1836-26 mars 1840

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Instructions et circulaires d'intérêt général, refus, pertes, protégés spéciaux, droits de visa.

    Date

    1882-1939

    Cote

    4M/268

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Passeports à l'étranger.
    • Instructions et circulaires d'intérêt général, refus,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des nomades (1927-1928). Registre de contrôle des étrangers (1930-1934). Demandes de carte d'identité d'étrangers (1932, 1939). Carte d'identité (1939-1942-1947). Changement de domicile (1942-1946).

    Date

    1855-1947

    Cote

    EDEP/140/I/2

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  13. Résultat n°13

    Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP/92/I/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  14. Résultat n°14

    Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

    Date

    1871-1926

    Cote

    EDEP/242/I/6

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921)....

    Producteur :

    Saint-Solve

  15. Résultat n°15

    Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888

    Date

    1825-1888

    Cote

    EDEP/102/I/1

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des passeports à l'intérieur et des passeports d'indigents avec indemnités de route.

    Date

    1831-1835

    Cote

    4M/271

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Enregistrement des passeports à l'intérieur et des...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    1925-1927, 1937-1939

    Date

    1925-1939

    Cote

    4M/280

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Dossiers de demandes de passeports et visas.
    • 1925-1927, 1937-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des passeports gratuits.

    Date

    1843-1907

    Cote

    4M/273

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Enregistrement des passeports gratuits.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    1821-1842

    Date

    1821-1842

    Cote

    4M/277

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Enregistrement des passeports à l'étranger.
    • 1821-1842

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    1843-1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M/278

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Passeports, cartes d'identité de Français
    • Enregistrement des passeports à l'étranger.
    • 1843-1845

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze