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Résultat n°1

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

Date

1829-1955

Cote

EDEP/285/I/2

Résultat n°2

État des mendiants (1841). Jury (1848-1872). Fièvre aphteuse, tuberculose bovine (1898-1938). Certificat de vie (1914).

Date

1818-1938

Cote

EDEP/55/I/2

Résultat n°3

Passeports pour l'intérieur. 1800-1880

Date

1800-1880

Cote

EDEP/84/I/3

Résultat n°4

Passeports pour l'intérieur. 1818-1875

Date

1818-1875

Cote

EDEP/55/I/1

Résultat n°5

Passeports pour l'intérieur. 1818-1877

Date

1818-1877

Cote

EDEP/190/I/1

Résultat n°6

Passeports pour l'intérieur. 1847

Date

1847-1847

Cote

EDEP/195/I/1

Résultat n°7

Passeports pour l'intérieur. 1840-1851

Date

1840-1851

Cote

EDEP/176/I/3

Résultat n°8

Passeports pour l'intérieur. 1878

Date

1878

Cote

EDEP/69/I/1

Résultat n°9

Registre d'inscription des livrets d'ouvriers délivrés dans la commune et des visas pour passeport (1862-1909). Passeport pour l'intérieur (1869, 1873).

Date

1862-1873

Cote

EDEP/37/I/1

Résultat n°10

Passeports pour l'intérieur (1846, 1848, 1850). Cartes d'identité (1934, 1942-1948). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1960). Demandes de cartes de séjours (1947, 1958-1963).

Date

1846-1963

Cote

EDEP/39/I/1

Résultat n°11

Passeports pour l'intérieur (1847). Sinistres (1921-1928). Transports de corps (1937).

Date

1847-1937

Cote

EDEP/144/I/1

Résultat n°12

Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

Date

Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

Cote

EDEP/21/I/1

Résultat n°13

Passeport pour l'étranger (1888). Étrangers (1888-1969).

Date

1888-1969

Cote

EDEP/5/I/2

Résultat n°14

Passeports pour l'intérieur. 1800-1858

Date

1800-1858

Cote

EDEP/28/I/1

Résultat n°15

Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955). 

Date

1848-1957

Cote

EDEP/245/I/1

Résultat n°16

Justice (1824, 1867-1905). Passeports pour l'intérieur (1831-1877).

Date

1824-1905

Cote

EDEP/100/I/1

Résultat n°17

Registre d'inscription des demandes et remise des cartes nationales d'identité (1973-1986, 1995-2017) et passeports (1999-2000). Déclarations de perte de carte nationale d'identité (2006-2007).

Date

1973-2017

Cote

EDEP/260/I/1

Résultat n°18
Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).

132 medias

Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).

Date

Entre le 19 septembre 1830 et le 21 juin 1866

Cote

EDEP/28/D/7

Résultat n°19

Passeports pour l'intérieur. 1875

Date

1875

Cote

EDEP/110/I/1

Résultat n°20

Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942, 1948). Débit de boissons (1879, 1924-1925). Permis de chasser (1918). Barrière de dégel (1927). Cahier des charges concernant les pompes funèbres (sans date).

Date

1827-1948

Cote

EDEP/24/I/1