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Résultat n°1

Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers (1908-1927)

Date

1835-1927

Cote

EDEP/25/I/2

Résultat n°2

Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Date

Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017

Cote

EDEP/188/I/4

Résultat n°3

Instructions, circulaires ministérielles : délivrance de cartes d'identité et de passeports, assignations à résidence, rapatriement et diverses mesures administratives.

Date

1935-1940

Cote

4M/131

Résultat n°4

Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

Date

1854-1974

Cote

EDEP/11/I/1

Résultat n°5

janvier-juillet 1940

Date

Entre janvier 1940 et juillet 1940

Cote

4M/281

Résultat n°6

Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels des visas de passeports délivrés (1939-juin 1940).

Date

1927-1940

Cote

4M/282

Résultat n°7

Etats-Unis - Vénézuela

Date

-

Cote

4M/270

Résultat n°8

Cartes d'identité de Français. Instructions.

Date

1924-1940

Cote

4M/283

Résultat n°9

Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922, 1933-1955). Allocations temporaires aux vieux (1951).

Date

1887-1955

Cote

EDEP/144/Q/2

Résultat n°10

Passeports à l'intérieur : instructions.

Date

1811-1822

Cote

4M/267

Résultat n°11

1836-26 mars 1840

Date

Entre le 1er janvier 1836 et le 26 mars 1840

Cote

4M/274

Résultat n°12

Instructions et circulaires d'intérêt général, refus, pertes, protégés spéciaux, droits de visa.

Date

1882-1939

Cote

4M/268

Résultat n°13

Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des nomades (1927-1928). Registre de contrôle des étrangers (1930-1934). Demandes de carte d'identité d'étrangers (1932, 1939). Carte d'identité (1939-1942-1947). Changement de domicile (1942-1946).

Date

1855-1947

Cote

EDEP/140/I/2

Résultat n°14

Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

Date

1846-1871

Cote

EDEP/92/I/3

Résultat n°15

Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

Date

1871-1926

Cote

EDEP/242/I/6

Résultat n°16

Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888

Date

1825-1888

Cote

EDEP/102/I/1

Résultat n°17

Enregistrement des passeports à l'intérieur et des passeports d'indigents avec indemnités de route.

Date

1831-1835

Cote

4M/271

Résultat n°18

1925-1927, 1937-1939

Date

1925-1939

Cote

4M/280

Résultat n°19

Enregistrement des passeports gratuits.

Date

1843-1907

Cote

4M/273

Résultat n°20

1821-1842

Date

1821-1842

Cote

4M/277