• sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).
Cote
EDEP/285/I/2
 Date
1829-1955
 Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Résultat n°2

État des mendiants (1841). Jury (1848-1872). Fièvre aphteuse, tuberculose bovine (1898-1938). Certificat de vie (1914).
Cote
EDEP/55/I/2
 Date
1818-1938
 Lieu
Chirac-Bellevue (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • État des mendiants (1841). Jury (1848-1872). Fièvre...
Résultat n°3

Passeports pour l'intérieur. 1800-1880
Cote
EDEP/84/I/3
 Date
1800-1880
 Lieu
Forgès (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1800-1880
Résultat n°4

Passeports pour l'intérieur. 1818-1875
Cote
EDEP/55/I/1
 Date
1818-1875
 Lieu
Chirac-Bellevue (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1818-1875
Résultat n°5

Passeports pour l'intérieur. 1818-1877
Cote
EDEP/190/I/1
 Date
1818-1877
 Lieu
Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1818-1877
Résultat n°6

Passeports pour l'intérieur. 1847
Cote
EDEP/195/I/1
 Date
1847-1847
 Lieu
Saint-Cyprien (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 195 - Saint-Cyprien - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1847
Résultat n°7

Passeports pour l'intérieur. 1840-1851
Cote
EDEP/176/I/3
 Date
1840-1851
 Lieu
Rosiers-d'Égletons (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 176 - Rosiers-d'Egletons - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1840-1851
Résultat n°8

Passeports pour l'intérieur. 1878
Cote
EDEP/69/I/1
 Date
1878
 Lieu
Darazac (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1878
Résultat n°9

Registre d'inscription des livrets d'ouvriers délivrés dans la commune et des visas pour passeport (1862-1909). Passeport pour l'intérieur (1869, 1873).
Cote
EDEP/37/I/1
 Date
1862-1873
 Lieu
Chamboulive (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre d'inscription des livrets d'ouvriers délivrés...
Résultat n°10

Passeports pour l'intérieur (1846, 1848, 1850). Cartes d'identité (1934, 1942-1948). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1960). Demandes de cartes de séjours (1947, 1958-1963).
Cote
EDEP/39/I/1
 Date
1846-1963
 Lieu
Champagnac-la-Noaille (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1846, 1848, 1850). Cartes...
Résultat n°11

Passeports pour l'intérieur (1847). Sinistres (1921-1928). Transports de corps (1937).
Cote
EDEP/144/I/1
 Date
1847-1937
 Lieu
Montgibaud (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1847). Sinistres (1921-1928)....
Résultat n°12

Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)
Cote
EDEP/21/I/1
 Date
Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002
 Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport...
Résultat n°13

Passeport pour l'étranger (1888). Étrangers (1888-1969).
Cote
EDEP/5/I/2
 Date
1888-1969
 Lieu
Allassac (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'étranger (1888). Étrangers (1888-1969).
Résultat n°14

Passeports pour l'intérieur. 1800-1858
Cote
EDEP/28/I/1
 Date
1800-1858
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1800-1858
Résultat n°15

Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports pour l'intérieur (1870). Mendicité (1853). Justice (1889, 1901, 1904, 1935-1936, 1943). Transferts de corps (1893, 1896, 1906, 1908-1910, 1940-1947, 1957). Section J.A.C. (jeunesse agricole catholique) érigée en société d'éducation populaire (9 juillet 1935). Barrière de dégel (1942). Règlementation des horaires d'ouverture des débits de boissons (1940). Débits de boissons (1945). Reconstruction des logements suite aux sinistres de guerre (1955). 
Cote
EDEP/245/I/1
 Date
1848-1957
 Lieu
Saint-Sylvain (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1848-1850). Jury (1849-1850). Passeports...
Résultat n°16

Justice (1824, 1867-1905). Passeports pour l'intérieur (1831-1877).
Cote
EDEP/100/I/1
 Date
1824-1905
 Lieu
Lagraulière (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1824, 1867-1905). Passeports pour l'intérieur...
Résultat n°17

Registre d'inscription des demandes et remise des cartes nationales d'identité (1973-1986, 1995-2017) et passeports (1999-2000). Déclarations de perte de carte nationale d'identité (2006-2007).
Cote
EDEP/260/I/1
 Date
1973-2017
 Lieu
Sioniac (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité, passeport
  • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre d'inscription des demandes et remise des cartes...
Résultat n°18
Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).

132 medias

Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).
Cote
EDEP/28/D/7
 Date
Entre le 19 septembre 1830 et le 21 juin 1866
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
 Type de document
passeport, délibération
  • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30...
Résultat n°19

Passeports pour l'intérieur. 1875
Cote
EDEP/110/I/1
 Date
1875
 Lieu
Latronche (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur. 1875
Résultat n°20

Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942, 1948). Débit de boissons (1879, 1924-1925). Permis de chasser (1918). Barrière de dégel (1927). Cahier des charges concernant les pompes funèbres (sans date).
Cote
EDEP/24/I/1
 Date
1827-1948
 Lieu
Beyssac (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 24 - Beyssac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1827-1828). Justice (1838-1942,...