28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers (1908-1927)
Cote
EDEP/25/I/2
 Date
1835-1927
 Lieu
Beyssenac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers...
Résultat n°2

Instructions, circulaires ministérielles : délivrance de cartes d'identité et de passeports, assignations à résidence, rapatriement et diverses mesures administratives.
Cote
4M/131
 Date
1935-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Etrangers
  • Instructions, circulaires ministérielles : délivrance...
Résultat n°3

Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).
Cote
EDEP/11/I/1
 Date
1854-1974
 Lieu
Arnac-Pompadour (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...
Résultat n°4

janvier-juillet 1940
Cote
4M/281
 Date
Entre janvier 1940 et juillet 1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Dossiers de demandes de passeports et visas.
  • janvier-juillet 1940
Résultat n°5

Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels des visas de passeports délivrés (1939-juin 1940).
Cote
4M/282
 Date
1927-1940
 Lieu
Russie, Arménie
 Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels...
Résultat n°6

Etats-Unis - Vénézuela
Cote
4M/270
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Passeports à l'étranger.
  • Instructions et circulaires relatives à chacun des...
  • Etats-Unis - Vénézuela
Résultat n°7

Cartes d'identité de Français. Instructions.
Cote
4M/283
 Date
1924-1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Cartes d'identité de Français. Instructions.
Résultat n°8

Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922, 1933-1955). Allocations temporaires aux vieux (1951).
Cote
EDEP/144/Q/2
 Date
1887-1955
 Lieu
Montgibaud (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922,...
Résultat n°9

Passeports à l'intérieur : instructions.
Cote
4M/267
 Date
1811-1822
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Passeports à l'intérieur : instructions.
Résultat n°10

1836-26 mars 1840
Cote
4M/274
 Date
Entre le 1er janvier 1836 et le 26 mars 1840
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Enregistrement des passeports à l'intérieur.
  • 1836-26 mars 1840
Résultat n°11

Instructions et circulaires d'intérêt général, refus, pertes, protégés spéciaux, droits de visa.
Cote
4M/268
 Date
1882-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Passeports à l'étranger.
  • Instructions et circulaires d'intérêt général, refus,...
Résultat n°12

Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des nomades (1927-1928). Registre de contrôle des étrangers (1930-1934). Demandes de carte d'identité d'étrangers (1932, 1939). Carte d'identité (1939-1942-1947). Changement de domicile (1942-1946).
Cote
EDEP/140/I/2
 Date
1855-1947
 Lieu
Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des...
Résultat n°13

Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871
Cote
EDEP/92/I/3
 Date
1846-1871
 Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871
Résultat n°14

Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).
Cote
EDEP/242/I/6
 Date
1871-1926
 Lieu
Saint-Solve (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921)....
Résultat n°15

Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888
Cote
EDEP/102/I/1
 Date
1825-1888
 Lieu
Lamazière-Basse (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888
Résultat n°16

Enregistrement des passeports à l'intérieur et des passeports d'indigents avec indemnités de route.
Cote
4M/271
 Date
1831-1835
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Enregistrement des passeports à l'intérieur et des...
Résultat n°17

1925-1927, 1937-1939
Cote
4M/280
 Date
1925-1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Dossiers de demandes de passeports et visas.
  • 1925-1927, 1937-1939
Résultat n°18

Enregistrement des passeports gratuits.
Cote
4M/273
 Date
1843-1907
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Enregistrement des passeports gratuits.
Résultat n°19

1821-1842
Cote
4M/277
 Date
1821-1842
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Enregistrement des passeports à l'étranger.
  • 1821-1842
Résultat n°20

1843-1845
Cote
4M/278
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Sûreté générale
  • Passeports, cartes d'identité de Français
  • Enregistrement des passeports à l'étranger.
  • 1843-1845