passeport - Recherche

Résultat n°1
Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers (1908-1927)

Date

1835-1927

Cote

EDEP/25/I/2
- Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers...
Producteur :

Dépôt de la commune de Beyssenac.
Résultat n°2
Instructions, circulaires ministérielles : délivrance de cartes d'identité et de passeports, assignations à résidence, rapatriement et diverses mesures administratives.

Date

1935-1940

Cote

4M/131
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Etrangers
- Instructions, circulaires ministérielles : délivrance...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

Date

1854-1974

Cote

EDEP/11/I/1
- Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...
Producteur :

Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour
Résultat n°4
janvier-juillet 1940

Date

Entre janvier 1940 et juillet 1940

Cote

4M/281
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Dossiers de demandes de passeports et visas.
- janvier-juillet 1940
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°5
Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels des visas de passeports délivrés (1939-juin 1940).

Date

1927-1940

Cote

4M/282
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°6
Etats-Unis - Vénézuela

Cote

4M/270
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Passeports à l'étranger.
- Instructions et circulaires relatives à chacun des...
- Etats-Unis - Vénézuela
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
Cartes d'identité de Français. Instructions.

Date

1924-1940

Cote

4M/283
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Cartes d'identité de Français. Instructions.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922, 1933-1955). Allocations temporaires aux vieux (1951).

Date

1887-1955

Cote

EDEP/144/Q/2
- Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Montgibaud
Résultat n°9
Passeports à l'intérieur : instructions.

Date

1811-1822

Cote

4M/267
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Passeports à l'intérieur : instructions.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°10
1836-26 mars 1840

Date

Entre le 1er janvier 1836 et le 26 mars 1840

Cote

4M/274
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'intérieur.
- 1836-26 mars 1840
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Instructions et circulaires d'intérêt général, refus, pertes, protégés spéciaux, droits de visa.

Date

1882-1939

Cote

4M/268
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Passeports à l'étranger.
- Instructions et circulaires d'intérêt général, refus,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des nomades (1927-1928). Registre de contrôle des étrangers (1930-1934). Demandes de carte d'identité d'étrangers (1932, 1939). Carte d'identité (1939-1942-1947). Changement de domicile (1942-1946).

Date

1855-1947

Cote

EDEP/140/I/2
- Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des...
Producteur :

Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.
Résultat n°13
Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

Date

1846-1871

Cote

EDEP/92/I/3
- Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871
Producteur :

Dépôt de la commune du Jardin.
Résultat n°14
Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

Date

1871-1926

Cote

EDEP/242/I/6
- Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921)....
Producteur :

Saint-Solve
Résultat n°15
Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888

Date

1825-1888

Cote

EDEP/102/I/1
- Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888
Producteur :

Dépôt de la commune de Lamazière-Basse
Résultat n°16
Enregistrement des passeports à l'intérieur et des passeports d'indigents avec indemnités de route.

Date

1831-1835

Cote

4M/271
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'intérieur et des...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°17
1925-1927, 1937-1939

Date

1925-1939

Cote

4M/280
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Dossiers de demandes de passeports et visas.
- 1925-1927, 1937-1939
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°18
Enregistrement des passeports gratuits.

Date

1843-1907

Cote

4M/273
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports gratuits.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°19
1821-1842

Date

1821-1842

Cote

4M/277
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'étranger.
- 1821-1842
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20
1843-1845

Date

1843-1845

Cote

4M/278
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'étranger.
- 1843-1845
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°21

132 medias
Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).

Date

Entre le 19 septembre 1830 et le 21 juin 1866

Cote

EDEP/28/D/7
- Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30...
Producteur :

Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.
Résultat n°22
Afghanistan-Espagne

Cote

4M/269
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Passeports à l'étranger.
- Instructions et circulaires relatives à chacun des...
- Afghanistan-Espagne
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°23
25 mars 1840-3 avril 1850

Date

Entre le 25 mars 1840 et le 03 avril 1850

Cote

4M/275
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'intérieur.
- 25 mars 1840-3 avril 1850
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°24

100 medias
Délibérations du conseil municipal (9 août 1833-7 septembre 1837). Garde nationale (1848-1850). Enregistrement des passeports pour l'intérieur (1877-1889). Enregistrement des plaintes et réclamations (1847-1853). Correspondance (1834-1880).

Date

1833-1889

Cote

EDEP/256/D/1
- Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal (9 août 1833-7 septembre...
Producteur :

Dépôt de la commune de Sérandon
Résultat n°25
Étrangers : État nominatif (1889-1895) ; cahier d'enregistrement des offres et demande de travail (1928-1933) ; séjour (1930-1972) ; demande de carte d'identité (1935-1947) ; espagnols (1937-, 1943) ; registre d'inscription des nomades de passage dans la commune (1939-1951) ; délivrance de passeport (1948, 1949) ; travailleur étranger (1948, 1969).

Date

1889-1972

Cote

EDEP/288/I/3
- Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Étrangers : État nominatif (1889-1895) ; cahier d'enregistrement...
Producteur :

Dépôt de la commune de Voutezac.
Résultat n°26
1896-1927

Date

1896-1927

Cote

4M/279
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'étranger.
- 1896-1927
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°27
Enregistrement des passeports à l'intérieur et des passeports d'indigents avec indemnités de route.

Date

1843-1881

Cote

4M/272
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'intérieur et des...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°28
21 mars 1850-30 janvier 1867

Date

Entre le 21 mars 1850 et le 30 janvier 1867

Cote

4M/276
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Police
- Sûreté générale
- Passeports, cartes d'identité de Français
- Enregistrement des passeports à l'intérieur.
- 21 mars 1850-30 janvier 1867
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

Résultats de la recherche

Passeports pour l'intérieur (1835-1858). Étrangers (1908-1927)

Date

Cote

Producteur :

Instructions, circulaires ministérielles : délivrance de cartes d'identité et de passeports, assignations à résidence, rapatriement et diverses mesures administratives.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

janvier-juillet 1940

Date

Cote

Producteur :

Passeports Nansen (1927-1940), états statistiques mensuels des visas de passeports délivrés (1939-juin 1940).

Date

Cote

Producteur :

Etats-Unis - Vénézuela

Cote

Producteur :

Cartes d'identité de Français. Instructions.

Date

Cote

Producteur :

Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922, 1933-1955). Allocations temporaires aux vieux (1951).

Date

Cote

Producteur :

Passeports à l'intérieur : instructions.

Date

Cote

Producteur :

1836-26 mars 1840

Date

Cote

Producteur :

Instructions et circulaires d'intérêt général, refus, pertes, protégés spéciaux, droits de visa.

Date

Cote

Producteur :

Passeport pour l'intérieur (1855-1862). Registre des nomades (1927-1928). Registre de contrôle des étrangers (1930-1934). Demandes de carte d'identité d'étrangers (1932, 1939). Carte d'identité (1939-1942-1947). Changement de domicile (1942-1946).

Date

Cote

Producteur :

Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

Date

Cote

Producteur :

Passeport pour l'intérieur (1871, 1879). Fête (1921). Condamnation (1925). Règlementation distillerie (1925). Transport de corps (1926). Annonce faite par le tambour (1926).

Date

Cote

Producteur :

Passeport pour l'intérieur. 1825-1942, 1856, 1888

Date

Cote

Producteur :

Enregistrement des passeports à l'intérieur et des passeports d'indigents avec indemnités de route.

Date

Cote

Producteur :

1925-1927, 1937-1939

Date

Cote

Producteur :

Enregistrement des passeports gratuits.

Date

Cote

Producteur :

1821-1842

Date

Cote

Producteur :

1843-1845

Date

Cote

Producteur :

Délibérations du conseil municipal (19 septembre 1830-30 novembre 1837).Visas des passeports (11 septembre 1840-21 juin 1866).