permis de conduire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1924	Cote 2S/396	Date 1924	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1924
Résultat n°2	Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.	Cote EDEP/255/I/1	Date Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971	Lieu Seilhac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...
Résultat n°3	De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006 à 14175 (novembre 1932-juin 1933), de 14176 à 15300 (juin 1933-janvier 1934).	Cote 2S/409/3	Date 1932-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006...
Résultat n°4	1927	Cote 2S/398	Date 1927	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1927
Résultat n°5	1929	Cote 2S/400	Date 1929	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1929
Résultat n°6	1934	Cote 2S/404	Date 1934	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1934
Résultat n°7	De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436 (décembre 1939-juin 1940), de 27437 à 28891 (juin 1940-août 1945).	Cote 2S/409/6	Date 1939-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436...
Résultat n°8	De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de 21541 à 22996 (octobre 1937-août 1938), de 22997 à 24482 (août 1938-juin1939).	Cote 2S/409/5	Date 1936-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de...
Résultat n°9	Cartes grises (1953-1957). Bordereaux de remises des permis de conduire (1955-1964). Permis de conduire (1964).	Cote EDEP/288/I/7	Date 1953-1964	Lieu Voutezac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Cartes grises (1953-1957). Bordereaux de remises des...
Résultat n°10	1935	Cote 2S/405	Date 1935	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1935
Résultat n°11	1913-1914	Cote 2S/392	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1913-1914
Résultat n°12	1930	Cote 2S/401	Date 1930	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1930
Résultat n°13	1937	Cote 2S/407	Date 1937	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1937
Résultat n°14	Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963, 1965, 1980-1988). Répression ivresse publique (1907, 1913, 1917, 1920-1924, 1947). Condamnations (1929-1955). Étrangers (1943-1944). Jury criminel (1946, 1963). Cartes grises (1946-1948). Remises de permis de conduire (1949-1957). Affaire Borie Henri contre le Préfet de la Corrèze (1958).	Cote EDEP/158/I/2	Date 1877-1988	Lieu Pandrignes (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963,...
Résultat n°15	1917	Cote 2S/393	Date 1917	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1917
Résultat n°16	De 15301 à 16785 (février-novembre 1934), de 16786 à 18419 (novembre 1934-octobre 1935), de 18420 à 20054 (octobre1935-novembre 1936).	Cote 2S/409/4	Date 1934-1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 15301 à 16785 (février-novembre 1934), de 16786...
Résultat n°17	Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal (1904-1905). Épizooties (1930, 1937, 1951, 1957). Débits de boissons (1935, 1937, 1954). Dépôt de poudre à la "carrière de Forsac" (1941-1942). Dépôt de liquide inflammable et explosifs (1941-1943, 1947, 1950). Déclaration de changement de résidence (1942-1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1949, 1951, 1954, 1959-1960). Barrière de dégel (1946). Procès-verbal de gendarmerie : préhension d'un forcené atteint de folie (1954-1955). Suspension du permis de conduire (1959-1960).	Cote EDEP/22/I/3	Date 1873-1960	Lieu Benayes (Corrèze, France)	Type de document procès-verbal d'infraction
	Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal...
Résultat n°18	1928	Cote 2S/399	Date 1928	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1928
Résultat n°19	1932	Cote 2S/403	Date 1932	Lieu -	Type de document certificat
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Demande de permis de conduire les automobiles, les... 1932
Résultat n°20	De 1 à 1655 (1923-1925), de 4607 à 6061 (1928-mars 1929), de 6062 à 7514 (avril 1929-janvier 1930)	Cote 2S/409/1	Date 1923-1930.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Police du roulage et réglementation de la circulation Permis de conduire. Registre des permis de conduire. De 1 à 1655 (1923-1925), de 4607 à 6061 (1928-mars...

Résultats de la recherche

1924

De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006 à 14175 (novembre 1932-juin 1933), de 14176 à 15300 (juin 1933-janvier 1934).

1927

1929

1934

De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436 (décembre 1939-juin 1940), de 27437 à 28891 (juin 1940-août 1945).

De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de 21541 à 22996 (octobre 1937-août 1938), de 22997 à 24482 (août 1938-juin1939).

Cartes grises (1953-1957). Bordereaux de remises des permis de conduire (1955-1964). Permis de conduire (1964).

1935

1913-1914

1930

1937

1917

De 15301 à 16785 (février-novembre 1934), de 16786 à 18419 (novembre 1934-octobre 1935), de 18420 à 20054 (octobre1935-novembre 1936).

1928

1932

De 1 à 1655 (1923-1925), de 4607 à 6061 (1928-mars 1929), de 6062 à 7514 (avril 1929-janvier 1930)