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  1. Résultat n°1

    1924

    Date

    1924

    Cote

    2S/396

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1924
  2. Résultat n°2

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  3. Résultat n°3

    De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006 à 14175 (novembre 1932-juin 1933), de 14176 à 15300 (juin 1933-janvier 1934).

    Date

    1932-1934

    Cote

    2S/409/3

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 11671 à 13005 (février-novembre 1932), de 13006...
  4. Résultat n°4

    1927

    Date

    1927

    Cote

    2S/398

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1927
  5. Résultat n°5

    1929

    Date

    1929

    Cote

    2S/400

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1929
  6. Résultat n°6

    1934

    Date

    1934

    Cote

    2S/404

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1934
  7. Résultat n°7

    De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436 (décembre 1939-juin 1940), de 27437 à 28891 (juin 1940-août 1945).

    Date

    1939-1945

    Cote

    2S/409/6

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 24483 à 25966 (juin-Décembre 1939), de 25967 à 27436...
  8. Résultat n°8

    De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de 21541 à 22996 (octobre 1937-août 1938), de 22997 à 24482 (août 1938-juin1939).

    Date

    1936-1939

    Cote

    2S/409/5

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 20055 à 21540 (novembre 1936-septembre 1937), de...
  9. Résultat n°9

    Cartes grises (1953-1957). Bordereaux de remises des permis de conduire (1955-1964). Permis de conduire (1964).

    Date

    1953-1964

    Cote

    EDEP/288/I/7

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cartes grises (1953-1957). Bordereaux de remises des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  10. Résultat n°10

    1935

    Date

    1935

    Cote

    2S/405

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1935
  11. Résultat n°11

    1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    2S/392

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1913-1914
  12. Résultat n°12

    1930

    Date

    1930

    Cote

    2S/401

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1930
  13. Résultat n°13

    1937

    Date

    1937

    Cote

    2S/407

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1937
  14. Résultat n°14

    Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963, 1965, 1980-1988). Répression ivresse publique (1907, 1913, 1917, 1920-1924, 1947). Condamnations (1929-1955). Étrangers (1943-1944). Jury criminel (1946, 1963). Cartes grises (1946-1948). Remises de permis de conduire (1949-1957). Affaire Borie Henri contre le Préfet de la Corrèze (1958).

    Date

    1877-1988

    Cote

    EDEP/158/I/2

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1877, 1893-1928, 1944-1958, 1960-1963,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  15. Résultat n°15

    1917

    Date

    1917

    Cote

    2S/393

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1917
  16. Résultat n°16

    De 15301 à 16785 (février-novembre 1934), de 16786 à 18419 (novembre 1934-octobre 1935), de 18420 à 20054 (octobre1935-novembre 1936).

    Date

    1934-1936

    Cote

    2S/409/4

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 15301 à 16785 (février-novembre 1934), de 16786...
  17. Résultat n°17

    Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal (1904-1905). Épizooties (1930, 1937, 1951, 1957). Débits de boissons (1935, 1937, 1954). Dépôt de poudre à la "carrière de Forsac" (1941-1942). Dépôt de liquide inflammable et explosifs (1941-1943, 1947, 1950). Déclaration de changement de résidence (1942-1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1949, 1951, 1954, 1959-1960). Barrière de dégel (1946). Procès-verbal de gendarmerie : préhension d'un forcené atteint de folie (1954-1955). Suspension du permis de conduire (1959-1960).

    Date

    1873-1960

    Cote

    EDEP/22/I/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  18. Résultat n°18

    1928

    Date

    1928

    Cote

    2S/399

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1928
  19. Résultat n°19

    1932

    Date

    1932

    Cote

    2S/403

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1932
  20. Résultat n°20

    De 1 à 1655 (1923-1925), de 4607 à 6061 (1928-mars 1929), de 6062 à 7514 (avril 1929-janvier 1930)

    Date

    1923-1930.

    Cote

    2S/409/1

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 1 à 1655 (1923-1925), de 4607 à 6061 (1928-mars...
  21. Résultat n°21

    Contraventions aux lois sur le timbre et l'enregistrement commises par les maires du département. Retrait des permis : arrêtés, circulaires (1921-1925) ; commission départementale consultative : correspondance entre préfet et maires, arrêtés, extrait des minutes du greffe (1938-1939).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2S/410

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Contraventions aux lois sur le timbre et l'enregistrement...
  22. Résultat n°22

    Certificats de capacité de conduite de voitures automobiles, carnets.

    Date

    1909-1923

    Cote

    2S/391

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Certificats de capacité de conduite de voitures automobiles,...
  23. Résultat n°23

    De 7515 à 9060 (1930), de 9061 à 10515 (1930-juillet 1931), de 10516 à 11670 (juillet 1931-février 1932).

    Date

    1930-1932

    Cote

    2S/409/2

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Registre des permis de conduire.
    • De 7515 à 9060 (1930), de 9061 à 10515 (1930-juillet...
  24. Résultat n°24

    1931

    Date

    1931

    Cote

    2S/402

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1931
  25. Résultat n°25

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    2S/394

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1919-1921
  26. Résultat n°26

    1936

    Date

    1936

    Cote

    2S/406

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1936
  27. Résultat n°27

    1925

    Date

    1925

    Cote

    2S/397

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1925
  28. Résultat n°28

    1938

    Date

    1938

    Cote

    2S/408

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1938
  29. Résultat n°29

    1923

    Date

    1923

    Cote

    2S/395

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Circulation et transports routiers
    • Police du roulage et réglementation de la circulation
    • Permis de conduire.
    • Demande de permis de conduire les automobiles, les...
    • 1923