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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N à W.

    Date

    1944

    Cote

    550W/640, 528W/117-119 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Enquête concernant des miliciens et des collaborateurs,...
    • N à W.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  2. Résultat n°2

    1832-1851

    Date

    1832-1851

    Cote

    4U/4/125

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1832-1851
  3. Résultat n°3

    2 décembre 1813-29 décembre 1814

    Date

    2 décembre 1813-29 décembre 1814

    Cote

    4U/3/165

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 2 décembre 1813-29 décembre 1814
  4. Résultat n°4

    10 janvier 1899 – 24 décembre 1906

    Date

    10/01/1899-24/12/1906

    Cote

    4U/11/226

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice pénale
    • 10 janvier 1899 – 24 décembre 1906
  5. Résultat n°5

    1920-1926

    Date

    1920-1926

    Cote

    4U/9/36

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice pénale
    • 1920-1926

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  6. Résultat n°6

    1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    4U/13/107

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice pénale
    • Jugements de police et procès verbaux de gendarmerie.
    • 1911-1914
  7. Résultat n°7

    1856-1861

    Date

    1856-1861

    Cote

    4U/1/168

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Justice pénale
    • 1856-1861

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  8. Résultat n°8

    1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    4U/5/205

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice pénale
    • 1936-1940
  9. Résultat n°9

    Enquête concernant des délits divers : procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1944-1946

    Cote

    550W/644, 58W/2140 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Enquête concernant des délits divers : procès-verbaux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Recherche des réfractaires, arrestations suite à des attentats terroristes ou à des vols : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    De septembre 1943 à avril 1944

    Cote

    550W/529, 528W/101 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Envoi de travailleurs en Allemagne.
    • Service du travail obligatoire (STO).
    • Recherche des réfractaires, arrestations suite à des...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  11. Résultat n°11

    1896-1900

    Date

    Entre le 30 janvier 1896 et le 29 décembre 1900

    Cote

    4U/10/70

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice pénale
    • 1896-1900
  12. Résultat n°12

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    4U/9/38

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice pénale
    • 1934-1940

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  13. Résultat n°13

    1876-1883

    Date

    1876-1883

    Cote

    4U/4/130

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1876-1883
  14. Résultat n°14

    Comptes rendus de réunion, listes des affaires traitées, procès-verbaux de police ou de gendarmerie, dossiers individuels des condamnés.

    Date

    1944-1947

    Cote

    550W/645, 21W/836/C ; 528W/115 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration judiciaire.
    • Commission de sécurité militaire et cour martiale,...
    • Comptes rendus de réunion, listes des affaires traitées,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  15. Résultat n°15

    Octobre 1942-juillet 1943

    Date

    De octobre 1942 à juillet 1943

    Cote

    550W/498, 58W/2166/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • Octobre 1942-juillet 1943

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  16. Résultat n°16

    Uminsky à Weil.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/342, 528W/97 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Police administrative.
    • Internements administratifs.
    • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
    • Uminsky à Weil.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  17. Résultat n°17

    1857-1864

    Date

    1857-1864

    Cote

    4U/3/172

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 1857-1864
  18. Résultat n°18

    Novembre

    Date

    novembre 1943

    Cote

    550W/501, 528W/76 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • 1943
    • Novembre

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  19. Résultat n°19

    1913-1917

    Date

    1913-1917

    Cote

    4U/14/176

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice pénale
    • 1913-1917
  20. Résultat n°20

    1839-1855

    Date

    1839-1855

    Cote

    4U/1/167

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Justice pénale
    • 1839-1855

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  21. Résultat n°21

    1904- 1913

    Date

    1904- 1913

    Cote

    4U/9/34

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice pénale
    • 1904- 1913

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  22. Résultat n°22

    Événements du 31 mars au 7 avril 1944 dits de « la Semaine Sanglante ». Communes sinistrées par les opérations allemandes.

    Date

    1944

    Cote

    550W/478, 58W/2168 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Crimes commis par les Allemands.
    • Événements du 31 mars au 7 avril 1944 dits de « la...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  23. Résultat n°23

    Juillet

    Date

    juillet 1944

    Cote

    550W/509, 58W/2164 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • 1944
    • Juillet

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  24. Résultat n°24

    Perquisitions menées dans le cadre d'enquêtes de police : commissions rogatoires, procès-verbaux de police, correspondance.

    Date

    1942-1945

    Cote

    550W/355, 179W/5884 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Sûreté générale.
    • Perquisitions menées dans le cadre d'enquêtes de police...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  25. Résultat n°25

    Escarras à Gorse.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/336, 533W/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Police administrative.
    • Internements administratifs.
    • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
    • Escarras à Gorse.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  26. Résultat n°26

    1890-1892

    Date

    1891-1892

    Cote

    4U/1/175

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Justice pénale
    • 1890-1892

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  27. Résultat n°27

    Enquêtes concernant les militaires russes et géorgiens : procès-verbaux de gendarmerie, rapports, correspondance.

    Date

    1944-1950

    Cote

    550W/405, 21W/836/C (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des groupes de personnes.
    • Surveillance des étrangers.
    • Enquêtes concernant les militaires russes et géorgiens...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    1809 ; 1812-1813 ; 1830 ; 1834-1836 ; 1838 ; 1840-1848 ; 1850- 1868

    Date

    Entre le 07 août 1809 et le 03 novembre 1868

    Cote

    4U/10/65

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice pénale
    • 1809 ; 1812-1813 ; 1830 ; 1834-1836 ; 1838 ; 1840-1848 ;...
  29. Résultat n°29

    Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers de justice de paix, huissiers, juges de paix, notaires, nomination : questionnaires d'enquête, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/280, 179W/5856-5860 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Justice.
    • Officiers publiques et ministériels . - Avoués, greffiers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  30. Résultat n°30

    1918-1924

    Date

    Entre le 02 février 1918 et le 05 décembre 1924

    Cote

    4U/10/73

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice pénale
    • 1918-1924
  31. Résultat n°31

    Mars

    Date

    mars 1944

    Cote

    550W/505, 528W/80 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Recensement des actes terroristes : procès-verbaux...
    • 1944
    • Mars

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  32. Résultat n°32

    1884-1890

    Date

    Entre le 19 janvier 1884 et le 13 novembre 1890

    Cote

    4U/10/68

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice pénale
    • 1884-1890
  33. Résultat n°33

    Liste des incidents par canton : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1942-1945

    Cote

    550W/497, 58W/2166/B (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Attentats, crimes et attaques.
    • Attentats, crimes et attaques commis par les FFI ou...
    • Liste des incidents par canton : tableaux récapitulatifs,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  34. Résultat n°34

    Bauthamy à Busseraud.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/333, 528W/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Police administrative.
    • Internements administratifs.
    • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
    • Bauthamy à Busseraud.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  35. Résultat n°35

    1905-1910

    Date

    1905-1910

    Cote

    4U/4/134

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1905-1910
  36. Résultat n°36

    Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

    Date

    1939-1941

    Cote

    550W/57

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires.
    • Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  37. Résultat n°37

    1871;1874-1875;1888-1889

    Date

    1871-1889

    Cote

    4U/6/307

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Procès verbaux de police et de gendarmerie.
    • 1871;1874-1875;1888-1889

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  38. Résultat n°38

    1862-1866

    Date

    1862-1866

    Cote

    4U/4/127

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1862-1866
  39. Résultat n°39

    1921-1922

    Date

    1921-1922

    Cote

    4U/3/186

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 1921-1922
  40. Résultat n°40

    23 janvier 1811-26 décembre 1811

    Date

    23 janvier 1811-26 décembre 1811

    Cote

    4U/3/162

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 23 janvier 1811-26 décembre 1811
  41. Résultat n°41

    Secrétariat d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse, agrément des membres de sociétés sportives : demandes de renseignements.

    Date

    1942-1943

    Cote

    550W/287, 528W/110 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Enseignement, jeunesse et sports.
    • Jeunesse et sports.
    • Secrétariat d'État à l'Éducation nationale et à la...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  42. Résultat n°42

    1929-1931

    Date

    1929-1931

    Cote

    4U/13/115

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice pénale
    • Jugements de police et procès verbaux de gendarmerie.
    • 1929-1931
  43. Résultat n°43

    Service des prisonniers de guerre, déportés et réfugiés.

    Date

    1942-1946

    Cote

    550W/301, 58W/2139 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Affaires militaires.
    • Prisonniers de guerre.
    • Service des prisonniers de guerre, déportés et réfugiés.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  44. Résultat n°44

    Enquêtes menées à la suite de plaintes ou dénonciations : procès-verbaux de police et de gendarmerie, rapports, correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    550W/354, 21W/871 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Sûreté générale.
    • Enquêtes menées à la suite de plaintes ou dénonciations...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  45. Résultat n°45

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4U/13/116

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice pénale
    • Jugements de police et procès verbaux de gendarmerie.
    • 1932
  46. Résultat n°46

    Meneyrol à Orfeuille.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/339, 528W/94 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Police administrative.
    • Internements administratifs.
    • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
    • Meneyrol à Orfeuille.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  47. Résultat n°47

    Parti communiste.

    Date

    1939-1943

    Cote

    550W/398, 58W/2145 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des groupes de personnes.
    • Surveillance des partis politiques.
    • Parti communiste.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  48. Résultat n°48

    Gourlet à Krauss.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/337, 533W/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Police administrative.
    • Internements administratifs.
    • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
    • Gourlet à Krauss.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  49. Résultat n°49

    10 février 1927 - 24 décembre 1930

    Date

    10/02/1927-24/12/1930

    Cote

    4U/11/231

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice pénale
    • 10 février 1927 - 24 décembre 1930
  50. Résultat n°50

    1909-1911

    Date

    1909-1911

    Cote

    4U/5/197

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice pénale
    • 1909-1911
  51. Résultat n°51

    Ahmed à Basset.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/332, 528W/89 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Police administrative.
    • Internements administratifs.
    • Dossiers individuels des internés : arrêtés d'internement...
    • Ahmed à Basset.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  52. Résultat n°52

    1908-1912

    Date

    1908-1912

    Cote

    4U/14/175

    • Contexte : 4U/14 - Justice de paix du canton de Juillac
    • Justice pénale
    • 1908-1912
  53. Résultat n°53

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    4U/3/192

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 1937-1939
  54. Résultat n°54

    Distributions de tracts, enquêtes : rapports, tracts, correspondance.

    Date

    1942-1944

    Cote

    550W/439, 541W/28 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Lutte contre les menées antigouvernementales.
    • Distributions de tracts, enquêtes : rapports, tracts,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  55. Résultat n°55

    1923-1925

    Date

    1923-1925

    Cote

    4U/5/201

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice pénale
    • 1923-1925
  56. Résultat n°56

    Propagande antinationale dans la presse, enquêtes : coupures de presse, rapports, correspondance.

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/445, 21W/844/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Lutte contre les menées antigouvernementales.
    • Propagande antinationale dans la presse, enquêtes :...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  57. Résultat n°57

    1912-1915

    Date

    1912-1915

    Cote

    4U/5/198

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice pénale
    • 1912-1915
  58. Résultat n°58

    Enquêtes de gendarmerie concernant des réquisitions FFI : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/581, 523W/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions au profit de la résistance et des troupes...
    • Enquêtes de gendarmerie concernant des réquisitions...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  59. Résultat n°59

    1893-1897

    Date

    1893-1897

    Cote

    4U/5/193

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice pénale
    • 1893-1897
  60. Résultat n°60

    1950-1958

    Date

    1950-1958

    Cote

    4U/5/207

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Justice pénale
    • 1950-1958
  61. Résultat n°61

    1934-1936

    Date

    1934-1936

    Cote

    4U/3/191

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 1934-1936
  62. Résultat n°62

    1933

    Date

    1933

    Cote

    4U/13/117

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice pénale
    • Jugements de police et procès verbaux de gendarmerie.
    • 1933
  63. Résultat n°63

    Instructions, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie ; massacre de La Besse et du Treuil à Sainte-Féréole le 15 novembre 1943 : procès-verbaux, correspondance, notes.

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/476, 179W/5839 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Crimes commis par les Allemands.
    • Recensement des crimes corporels et économiques.
    • Instructions, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  64. Résultat n°64

    4 juillet 1887 (n°64) - 16 décembre 1892 (n°74).

    Date

    1887-1892

    Cote

    4U/13/104

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice pénale
    • Jugements de police.
    • 4 juillet 1887 (n°64) - 16 décembre 1892 (n°74).
  65. Résultat n°65

    1880-1885

    Date

    1880-1885

    Cote

    4U/9/30

    • Contexte : 4U/9 - Justice de paix du canton de Bugeat
    • Justice pénale
    • 1880-1885

    Producteur :

    Justice de paix du canton de Bugeat

  66. Résultat n°66

    Service du Génie rural. - Nomination de personnel, gestion des congés (1941-1955). Correspondance avec la préfecture (1941-1955). Annuaire du génie rural (1947-1948, 1956).

    Date

    1941-1956

    Cote

    550W/155, 21W/891 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Agriculture, pêche, eaux et forêts.
    • Service du Génie rural. - Nomination de personnel,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  67. Résultat n°67

    1866-1886

    Date

    1866-1886

    Cote

    4U/2/163

    • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
    • Justice pénale
    • Procès-verbaux de gendarmerie
    • 1866-1886

    Producteur :

    Justice de paix du canton d'Ayen.

  68. Résultat n°68

    1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    4U/4/135

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1911-1915
  69. Résultat n°69

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    550W/328, 541W/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Rapports journaliers sur les événements survenus à...
    • 1945-1946

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  70. Résultat n°70

    Recensement des arrestations et des déportations opérées pendant l'occupation allemandes : textes officiels, procès-verbaux de police et de gendarmerie, états récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/473, 528W/83 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Crimes commis par les Allemands.
    • Recensement des arrestations et des déportations opérées...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  71. Résultat n°71

    Déclaration de flottabilité de la Haute-Dordogne : correspondance, procès-verbaux d'enquête.

    Date

    1860-1862

    Cote

    3S/14

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds de la Préfecture
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Déclaration de flottabilité de la Haute-Dordogne :...
  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1854-1863

    Cote

    4U/13/100

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Justice pénale
    • Procès-verbaux de gendarmerie.
  73. Résultat n°73

    1852-1861

    Date

    1852-1861

    Cote

    4U/4/126

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1852-1861
  74. Résultat n°74

    1901-1910

    Date

    Entre le 31 janvier 1901 et le 03 novembre 1910

    Cote

    4U/10/71

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice pénale
    • 1901-1910
  75. Résultat n°75

    26 novembre 1811-10 décembre 1812

    Date

    26 novembre 1811-10 décembre 1812

    Cote

    4U/3/163

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 26 novembre 1811-10 décembre 1812
  76. Résultat n°76

    1901-1904

    Date

    1901-1904

    Cote

    4U/4/133

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1901-1904
  77. Résultat n°77

    1874 -1875

    Date

    1874-1875

    Cote

    4U/3/174

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Justice pénale
    • 1874 -1875
  78. Résultat n°78

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U/1/188

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Justice pénale
    • 1958

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  79. Résultat n°79

    1923-1933

    Date

    1923-1933

    Cote

    4U/4/137

    • Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
    • Justice pénale
    • 1923-1933
  80. Résultat n°80

    1937 ; 1939-1943 ; 1945-1947

    Date

    Entre le 17 mars 1937 et le 06 juin 1947

    Cote

    4U/10/76

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Justice pénale
    • 1937 ; 1939-1943 ; 1945-1947