1832-1851
Date
1832-1851
Cote
4U/4/125
-
Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice pénale
- 1832-1851
1832-1851
4U/4/125
2 décembre 1813-29 décembre 1814
4U/3/165
10/01/1899-24/12/1906
4U/11/226
1920-1926
4U/9/36
Justice de paix du canton de Bugeat
1911-1914
4U/13/107
1856-1861
4U/1/168
Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.
1936-1940
4U/5/205
Entre le 30 janvier 1896 et le 29 décembre 1900
4U/10/70
1934-1940
4U/9/38
Justice de paix du canton de Bugeat
1876-1883
4U/4/130
1857-1864
4U/3/172
1913-1917
4U/14/176
1839-1855
4U/1/167
Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.
1904- 1913
4U/9/34
Justice de paix du canton de Bugeat
1891-1892
4U/1/175
Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.
Entre le 07 août 1809 et le 03 novembre 1868
4U/10/65
Entre le 02 février 1918 et le 05 décembre 1924
4U/10/73
Entre le 19 janvier 1884 et le 13 novembre 1890
4U/10/68
1905-1910
4U/4/134
1871-1889
4U/6/307
Brive (Justice de Paix)
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