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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Région de Tulle-Sud.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/85

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Tulle-Sud.
  2. Résultat n°2

    Région d'Orgnac.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/78

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Orgnac.
  3. Résultat n°3

    Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).

    Date

    1924-1940

    Cote

    1O/71

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).
  4. Résultat n°4

    Indemnisation des dommages, réglementation concernant les réquisitions militaires, la comptabilité, les collectivités publique, les loyers, le fonctionnement de la Commission départementale d'évaluation des indemnités : procès-verbaux de réunion, textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/582, 523W/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Indemnisation des réquisitions.
    • Réglementation.
    • Indemnisation des dommages, réglementation concernant...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  5. Résultat n°5

    Région de Larche.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/74

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Larche.
  6. Résultat n°6

    Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

    Date

    1929-1931

    Cote

    1O/88

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.
  7. Résultat n°7

    Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

    Date

    1933-1940

    Cote

    1O/87

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Ussel : syndicat de la Diège.
  8. Résultat n°8

    Région d'Egletons.

    Date

    1925-1940

    Cote

    1O/73

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Egletons.
  9. Résultat n°9

    Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/144, 21W/877 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Trésor public.
    • Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    Documentation.

    Date

    1926

    Cote

    5J/53

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Délégué de la France à la Société des nations.
    • Documentation.
  11. Résultat n°11

    Région de Seilhac.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/82

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Seilhac.
  12. Résultat n°12

    Région de Mercoeur.

    Date

    1930-1940

    Cote

    1O/76

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Mercoeur.
  13. Résultat n°13

    Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance. Avis sur le projet de convention entre le département et la Compagnie P.O.C. (1929). Bulletin trimestriel, novembre 1930.

    Date

    1925-1931

    Cote

    5J/94

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Chambres de commerce.
    • Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance....
  14. Résultat n°14

    Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/84

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane
  15. Résultat n°15

    Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (23 septembre 1928-13 juillet 1967). Livre des procès-verbaux de la caisse d'assurances mutuelles agricoles accidents (19 mars 1933-22 février 1942). Assurances mutuelles agricoles (1941, 1958-1965).

    Date

    Entre le 23 septembre 1928 et le 13 juillet 1967

    Cote

    EDEP/66/Q/5

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  16. Résultat n°16

    Arrêtés du maire, délibérations et procès verbaux. 1er brumaire an II-19 germinal an III

    Date

    Entre le 01 brumaire an II et le 19 germinal an III

    Cote

    EDEP/19/D/24

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, délibérations et procès verbaux....
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945), divers textes anonymes (s.d.).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/616, 523W/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Libération et reconstruction.
    • Institutions de la libération.
    • Comité départemental de libération de la Corrèze.
    • Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945),...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  18. Résultat n°18

    Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Date

    Du 08 avril 1894 au 09 décembre 1906

    Cote

    EDEP/171/P/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  19. Résultat n°19

    Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil municipal. 1825, 1827-1844, 1853, 1862, 1867

    Date

    1825-1867

    Cote

    EDEP/102/D/8

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  20. Résultat n°20

    Plateau de Millevaches.

    Date

    1921

    Cote

    5J/121

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Plateau de Millevaches.
  21. Résultat n°21

    Société de secours mutuels : registre de procès-verbaux. 26 mai 1861-18 novembre 1940

    Date

    Entre le 26 mai 1861 et le 18 novembre 1940

    Cote

    EDEP/19/Q/5

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels : registre de procès-verbaux....
  22. Résultat n°22

    Commissions départementales des sites.

    Date

    1958-1966

    Cote

    203W/8

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Commissions.
    • Commissions départementales des sites.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  23. Résultat n°23

    Région de Sainte-Féréole.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/80

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Sainte-Féréole.
  24. Résultat n°24

    Région de Meyssac.

    Date

    1927-1940

    Cote

    1O/77

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Meyssac.
  25. Résultat n°25

    Délibérations, procès-verbaux des séances.

    Date

    1919-1935

    Cote

    7M/337

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Direction des Services Agricoles
    • Office agricole départemental.
    • Délibérations, procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  26. Résultat n°26

    Conférence des préfets régionaux, organisation : procès-verbaux (1941-1942). Conférence des préfets de la région à Limoges, organisation : procès-verbaux de réunion, correspondance (1942-1943).

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/14, 58W/2143 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Région.
    • Conférence des préfets régionaux, organisation : procès-verbaux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux de séance, listes récapitulatives des dossiers transmis à l'intendance militaire, service des réquisitions.

    Date

    1945-1948

    Cote

    550W/590, 523W/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Indemnisation des réquisitions.
    • Commission départementale d'évaluation des indemnités.
    • Procès-verbaux de séance, listes récapitulatives des...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    Région de Saint-Privat.

    Date

    1931-1940

    Cote

    1O/81

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Saint-Privat.
  29. Résultat n°29

    Commission de surveillance, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1886-1887

    Cote

    1X/177

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Dossiers par établissements hospitaliers
    • Maternité départementale à Tulle
    • Fonds de la préfecture
    • Commission de surveillance, procès-verbaux de réunions.
  30. Résultat n°30

    Région de Lubersac.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/75

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Lubersac.
  31. Résultat n°31

    Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

    Date

    1926-1932

    Cote

    1O/86

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Ussel : syndicat de la Diège.
  32. Résultat n°32

    Registres des procès-verbaux de la fabrique. 25 avril 1897-02 décembre 1906

    Date

    Entre le 25 avril 1897 et le 02 décembre 1906

    Cote

    EDEP/2/P/1

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Registres des procès-verbaux de la fabrique. 25 avril...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  33. Résultat n°33

    Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

    Date

    1932-1940

    Cote

    1O/89

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.
  34. Résultat n°34

    Commissions nationales.

    Date

    1941-1966

    Cote

    203W/7

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Commissions.
    • Commissions nationales.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  35. Résultat n°35

    Régions de Beynat (1926-1940) et Brive (1927-1937).

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/72

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Régions de Beynat (1926-1940) et Brive (1927-1937).
  36. Résultat n°36

    Agriculture.

    Date

    1925-1931

    Cote

    5J/99

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Syndicats, corps de métier.
    • Agriculture.
  37. Résultat n°37

    Comité départemental de l'enseignement technique : procès-verbaux des séances (1926-1933) ; commissions locales professionnelles : procès-verbaux de réunions, élections, nominations, correspondance (1925-1937).

    Date

    1925-1937

    Cote

    9M/34

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Enseignement technique
    • Comité départemental de l'enseignement technique :...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Région de Treignac.

    Date

    1923-1940

    Cote

    1O/83

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution...
    • Région de Treignac.
  39. Résultat n°39

    Commission départementale du travail. Rapports, procès-verbaux, nominations, démissions, comptabilité.

    Date

    1927-1939

    Cote

    10M/3

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Commission départementale du travail. Rapports, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Bureau de bienfaisance : création (1898). Procès-verbal (1919).

    Date

    1898-1919

    Cote

    EDEP/8/Q/1

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : création (1898). Procès-verbal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.