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  1. Résultat n°1

    Région de Tulle-Sud.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/85

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région de Tulle-Sud.
  2. Résultat n°2

    Réunions du directoire départemental.

    Date

    1945-1947

    Cote

    60J/4

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Réunions du directoire départemental.
  3. Résultat n°3

    1944-1957

    Date

    1944-1957

    Cote

    60J/111

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Assemblées générales.
    • 1944-1957
  4. Résultat n°4

    Région d'Orgnac.

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/78

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région d'Orgnac.
  5. Résultat n°5

    Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).

    Date

    1924-1940

    Cote

    1O/71

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Régions d'Ayen (1927-1940), Beaulieu (1930-1940).
  6. Résultat n°6

    Indemnisation des dommages, réglementation concernant les réquisitions militaires, la comptabilité, les collectivités publique, les loyers, le fonctionnement de la Commission départementale d'évaluation des indemnités : procès-verbaux de réunion, textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/582, 523W/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Indemnisation des réquisitions.
    • Réglementation.
    • Indemnisation des dommages, réglementation concernant…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  7. Résultat n°7

    Correspondance.

    Date

    1943-1967

    Cote

    60J/5

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Correspondance.
  8. Résultat n°8

    Assemblées générales.

    Date

    1945-1957

    Cote

    60J/143

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
    • Organe de presse de l'amicale Armée Secrète des «…
    • Administration du journal.
    • Assemblées générales.
  9. Résultat n°9

    Région de Larche.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/74

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région de Larche.
  10. Résultat n°10

    16 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    60J/113

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Assemblées générales.
    • 16 décembre 1973
  11. Résultat n°11

    Courrier arrivée et départ (1947). Résolutions et provès-verbaux de réunions (avril-octobre 1947).

    Date

    1947

    Cote

    60J/206

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de l'Amical des anciens de l'Armées Secrète…
    • Relations avec d'autres sociétés.
    • Relations avec le comité de coordination AS - Francs…
    • Courrier arrivée et départ (1947). Résolutions et…
  12. Résultat n°12

    Assemblées générales.

    Date

    1946-1951

    Cote

    60J/181

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de l'Amical des anciens de l'Armées Secrète…
    • Statuts et organisation administrative
    • Assemblées générales.
  13. Résultat n°13

    Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.

    Date

    1929-1931

    Cote

    1O/88

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région d'Uzerche : syndicat de la Haute-Vézère.
  14. Résultat n°14

    Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal de réunion.

    Date

    1945-1972

    Cote

    60J/110

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal…
  15. Résultat n°15

    Région d'Ussel : syndicat de la Diège.

    Date

    1933-1940

    Cote

    1O/87

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région d'Ussel : syndicat de la Diège.
  16. Résultat n°16

    Région d'Egletons.

    Date

    1925-1940

    Cote

    1O/73

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région d'Egletons.
  17. Résultat n°17

    Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt de la Libération, création (1944). Ministère de l'Intérieur, échange des billets de banque, instructions (1944-1945). Surveillance (1945).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/144, 21W/877 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Trésor public.
    • Comité départemental de propagande en faveur de l'emprunt…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  18. Résultat n°18

    Documentation.

    Date

    1926

    Cote

    5J/53

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Délégué de la France à la Société des nations.
    • Documentation.
  19. Résultat n°19

    Région de Seilhac.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/82

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région de Seilhac.
  20. Résultat n°20

    Région de Mercoeur.

    Date

    1930-1940

    Cote

    1O/76

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région de Mercoeur.
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux de conseils d'administration, d'assemblées générales (1950) ; dépôts de titre (1949-1950) ; historique de la société anonyme de Publications et Editions de la Résistance et de la Rénovation française (PERFRAC), acte de vente du titre La Marseillaise du Centre (1947) ; protocoles d'accord (1950) ; déport d'apport en société (1950) ; minute notariale, correspondance (1950) ; rétablissement du titre La Marseillaise (1950-1953) ; coupures de presse.

    Date

    1947-1953

    Cote

    60J/76

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
    • Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur…
    • Litiges.
    • Dénonciation du protocole de cession de titre Le Courrier…
    • Procès-verbaux de conseils d'administration, d'assemblées…
  22. Résultat n°22

    Assemblées générales et conseils d'administration.

    Date

    1971-1994

    Cote

    60J/368

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Membre de diverses associations.
    • Compagnons de la Fraternité Edmond Michelet.
    • Statuts et organisation administrative.
    • Assemblées générales et conseils d'administration.
  23. Résultat n°23

    Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.

    Date

    1950-1972

    Cote

    60J/302

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
    • Organe de presse du CAR national.
    • Administration du journal
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
  24. Résultat n°24

    Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance. Avis sur le projet de convention entre le département et la Compagnie P.O.C. (1929). Bulletin trimestriel, novembre 1930.

    Date

    1925-1931

    Cote

    5J/94

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Chambres de commerce.
    • Brive. - Vœux : extraits des procès-verbaux de séance.…
  25. Résultat n°25

    Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane

    Date

    1926-1940

    Cote

    1O/84

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région de Tulle : Tulle-Nord et Bar-Montane
  26. Résultat n°26

    Assemblées générales du 6 juillet 1969 et du 16 avril 1972.

    Date

    1969-1972

    Cote

    60J/271

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
    • Organisation administrative
    • Assemblées générales du 6 juillet 1969 et du 16 avril…
  27. Résultat n°27

    Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles incendie (23 septembre 1928-13 juillet 1967). Livre des procès-verbaux de la caisse d'assurances mutuelles agricoles accidents (19 mars 1933-22 février 1942). Assurances mutuelles agricoles (1941, 1958-1965).

    Date

    Entre le 23 septembre 1928 et le 13 juillet 1967

    Cote

    EDEP/66/Q/5

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livre des procès-verbaux de la caisse locale d'assurances…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  28. Résultat n°28

    Arrêtés du maire, délibérations et procès-verbaux. 1er brumaire an II-19 germinal an III

    Date

    Entre le 01 brumaire an II et le 19 germinal an III

    Cote

    EDEP/19/D/24

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, délibérations et procès-verbaux.…
  29. Résultat n°29

    Actionnariat et partenariat.

    Date

    1953-1961

    Cote

    60J/305

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
    • Organe de presse du CAR national.
    • Actionnariat et partenariat.
  30. Résultat n°30

    Audience et résolution.

    Date

    1973-1987

    Cote

    60J/139

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
    • Contentieux.
    • Procès opposant René Jugie à Gaston Hyllaire.
    • Audience et résolution.
  31. Résultat n°31

    Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945), divers textes anonymes (s.d.).

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/616, 523W/90 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Libération et reconstruction.
    • Institutions de la libération.
    • Comité départemental de libération de la Corrèze.
    • Procès-verbaux de séance, correspondance (1944-1945),…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  32. Résultat n°32

    Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Date

    Du 08 avril 1894 au 09 décembre 1906

    Cote

    EDEP/171/P/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  33. Résultat n°33

    Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil municipal. 1825, 1827-1844, 1853, 1862, 1867

    Date

    1825-1867

    Cote

    EDEP/102/D/8

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits de délibérations et procès-verbaux du conseil…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  34. Résultat n°34

    Conseils d'administration et assemblées générales : rapport moral, procès-verbaux de séances, convocations, correspondance (1946-1952), coupures de presse (1973-1994).

    Date

    1946-1994

    Cote

    60J/81

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Conseils d'administration et assemblées générales…
  35. Résultat n°35

    Conseils d'administration (1950-1958). Société des nouvelles éditions du Centre, Limoges (1957).

    Date

    1950-1958

    Cote

    60J/73

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
    • Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur…
    • Administration de la société et actionnariat.
    • Conseils d'administration (1950-1958). Société des…
  36. Résultat n°36

    Réunion constitutive du 15 juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    60J/341

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de l'Association amicale des anciens…
    • Commission historique.
    • Réunion constitutive du 15 juillet 1985.
  37. Résultat n°37

    Plateau de Millevaches.

    Date

    1921

    Cote

    5J/121

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Plateau de Millevaches.
  38. Résultat n°38

    Société de secours mutuels : registre de procès-verbaux. 26 mai 1861-18 novembre 1940

    Date

    Entre le 26 mai 1861 et le 18 novembre 1940

    Cote

    EDEP/19/Q/5

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels : registre de procès-verbaux.…
  39. Résultat n°39

    Commissions départementales des sites.

    Date

    1958-1966

    Cote

    203W/8

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Commissions.
    • Commissions départementales des sites.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  40. Résultat n°40

    Région de Sainte-Féréole.

    Date

    1928-1940

    Cote

    1O/80

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Procès-verbaux de réunions, concessions de distribution…
    • Région de Sainte-Féréole.