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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).
Cote
EDEP/5/I/4
 Date
1831-1953
 Lieu
Allassac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....
Résultat n°2
Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.

5 lots 148 medias

Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance de Christophe Pajot, intendant de justice de Limoges.
Cote
A/2
 Date
1728-1779
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
  • Arrêts du Parlement, lettre de jussion, ordonnance...
Résultat n°3

Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947). Exploitation d'un dépôt d'explosifs permanent (1934, 1939, 1952). Épizooties (1937-1938). Tournée spectacle : Blanche Avril (1942). Autorisation de dépôts d'explosifs (1945, 1948-1950). Exploitation de carrière à ciel ouvert (1945). Sinistres (1956). Débits de boissons (sans date).
Cote
EDEP/160/I/1
 Date
1889-1956
 Lieu
Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1889). Étrangers (1931-1949). Nomades (1934-1947)....
Résultat n°4

Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992). Ouverture de débits de boissons (1928-1957).
Cote
EDEP/1/I/3
 Date
1927-1992
 Lieu
Affieux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1927-1928, 1955, 1977-1979, 1992)....
Résultat n°5

Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865
Cote
EDEP/26/I/1
 Date
1836-1865
 Lieu
Bilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Ouverture des débits de boissons, de tabacs. 1836-1865
Résultat n°6

Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière de dégel (1925, 1939, 1942). Vols de récolte (1940). Dépôts d'explosifs (1942-1964). Autorisation d'exercer la profession de loueur d'alambic ambulant (1955). Distributeur de carburant (1956). Établissements insalubres (1961, 1976). Pisciculture (1970).
Cote
EDEP/56/I/2
 Date
Entre le 1er janvier 1876 et le 31 décembre 1976
 Lieu
Clergoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Calomnie (1876). Transport de corps (1906). Barrière...
Résultat n°7

Réglementation. Instructions et application de la loi du 16 juillet 1912 sur l'exercice des professions ambulantes.
Cote
4M/46
 Date
1874-1933
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Nomades et ambulants
  • Réglementation. Instructions et application de la loi...