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Résultat n°1

Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

Date

Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

Cote

EDEP/255/I/1

Résultat n°2

Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

Date

1952-1964

Cote

EDEP/79/I/1

Résultat n°3

Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

Date

1834-1838

Cote

EDEP/67/I/1

Résultat n°4

Déclarations de détention d'armes. 1792

Date

1792

Cote

EDEP/18/I/1

Résultat n°5

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

Date

1831-1960

Cote

EDEP/194/I/2

Résultat n°6

Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).

Date

Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000

Cote

EDEP/131/I/4

Résultat n°7

Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

Date

1929-1985

Cote

EDEP/222/I/2

Résultat n°8

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

Date

1924-1963

Cote

EDEP/75/I/1

Résultat n°9

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

Date

1941-1963

Cote

EDEP/134/I/3

Résultat n°10

Registre des visas de permis de chasser (1992-2000). Règlementation de la chasse (2009-1010). Duplicata d'un permis de chasse (2010).

Date

1992-2010

Cote

EDEP/112/I/4

Résultat n°11

Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

Date

1853-1930

Cote

EDEP/150/I/1

Résultat n°12

Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

Date

1831-1995

Cote

EDEP/230/I/3

Résultat n°13

Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

Date

1832-1956

Cote

EDEP/102/I/3

Résultat n°14

Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944). 

Date

1942-1946

Cote

EDEP/118/H/10

Résultat n°15

Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

Date

1941

Cote

EDEP/56/H/9

Résultat n°16

Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

Date

1920-1959

Cote

EDEP/152/I/1

Résultat n°17

Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

Date

1928-1933

Cote

EDEP/81/I/2

Résultat n°18

Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports de corps (1945-1966)

Date

1941-1966

Cote

EDEP/5/I/5

Résultat n°19

Registre des déclarations de changement de domicile. 1900-1920

Date

1900-1920

Cote

EDEP/62/I/2

Résultat n°20

Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

Date

1831-1953

Cote

EDEP/5/I/4