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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.
Cote
EDEP/255/I/1
 Date
Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971
 Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...
Résultat n°2

Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).
Cote
EDEP/79/I/1
 Date
1952-1964
 Lieu
Eyburie (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...
Résultat n°3

Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).
Cote
EDEP/67/I/1
 Date
1834-1838
 Lieu
Curemonte (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).
Résultat n°4

Déclarations de détention d'armes. 1792
Cote
EDEP/18/I/1
 Date
1792
 Lieu
Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Déclarations de détention d'armes. 1792
Résultat n°5

Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).
Cote
EDEP/194/I/2
 Date
1831-1960
 Lieu
Saint-Clément (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...
Résultat n°6

Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).
Cote
EDEP/131/I/4
 Date
Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000
 Lieu
Meilhards (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000)....
Résultat n°7

Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).
Cote
EDEP/222/I/2
 Date
1929-1985
 Lieu
Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....
Résultat n°8

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).
Cote
EDEP/75/I/1
 Date
1924-1963
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...
Résultat n°9

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).
Cote
EDEP/134/I/3
 Date
1941-1963
 Lieu
Merlines (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Résultat n°10

Registre des visas de permis de chasser (1992-2000). Règlementation de la chasse (2009-1010). Duplicata d'un permis de chasse (2010).
Cote
EDEP/112/I/4
 Date
1992-2010
 Lieu
Lestards (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
  • Série I : police, hygiène publique, justice.
  • Registre des visas de permis de chasser (1992-2000)....
Résultat n°11

Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).
Cote
EDEP/150/I/1
 Date
1853-1930
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).
Résultat n°12

Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).
Cote
EDEP/230/I/3
 Date
1831-1995
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...
Résultat n°13

Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).
Cote
EDEP/102/I/3
 Date
1832-1956
 Lieu
Lamazière-Basse (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...
Résultat n°14

Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944). 
Cote
EDEP/118/H/10
 Date
1942-1946
 Lieu
Le Lonzac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944,...
Résultat n°15

Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941
Cote
EDEP/56/H/9
 Date
1941
 Lieu
Clergoux (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941
Résultat n°16

Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).
Cote
EDEP/152/I/1
 Date
1920-1959
 Lieu
Nonards (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
Résultat n°17

Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).
Cote
EDEP/81/I/2
 Date
1928-1933
 Lieu
Eyrein (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....
Résultat n°18

Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports de corps (1945-1966)
Cote
EDEP/5/I/5
 Date
1941-1966
 Lieu
Allassac (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports...
Résultat n°19

Registre des déclarations de changement de domicile. 1900-1920
Cote
EDEP/62/I/2
 Date
1900-1920
 Lieu
Corrèze (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre des déclarations de changement de domicile....
Résultat n°20

Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).
Cote
EDEP/5/I/4
 Date
1831-1953
 Lieu
Allassac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....