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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (29 septembre 1947-11 décembre 1971). Tuerie particulière (1952). Installation d'un atelier de perles artificielles, classement établissement dangereux, insalubres ou incommodes de 3ème classe (1952-1953). Stockage d'un dépôt de liquide inflammable (1953). Tuberculose bovine (1954-1957). Suspension d'un permis de conduire (1955). Suspension d'un permis de conduire.

    Date

    Entre le 29 septembre 1947 et le 11 décembre 1971

    Cote

    EDEP/255/I/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  2. Résultat n°2

    Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties (1954-1955, 1957).

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP/79/I/1

    • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Explosifs (1952-1964). Abattoirs (1953). Épizooties...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyburie.

  3. Résultat n°3

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  4. Résultat n°4

    Déclarations de détention d'armes. 1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP/18/I/1

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de détention d'armes. 1792

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  5. Résultat n°5

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  6. Résultat n°6

    Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000). Interdiction de délivrance du permis de chasser (1981).

    Date

    Entre le 1er janvier 1990 et le 31 juillet 2000

    Cote

    EDEP/131/I/4

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahiers d'enregistrement des permis de chasse (1990-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  7. Résultat n°7

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  8. Résultat n°8

    Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  9. Résultat n°9

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  10. Résultat n°10

    Registre des visas de permis de chasser (1992-2000). Règlementation de la chasse (2009-1010). Duplicata d'un permis de chasse (2010).

    Date

    1992-2010

    Cote

    EDEP/112/I/4

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1992-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  11. Résultat n°11

    Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Date

    1853-1930

    Cote

    EDEP/150/I/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  12. Résultat n°12

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  13. Résultat n°13

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  14. Résultat n°14

    Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944, 1946). Dépôt d'armes à la mairie (1942-1946). Carte du service du travail obligatoire (1943-1944). Comité local de libération (1944). Autorisation d'exercer une profession durant le conflit (1944). Arrêtés et circulaires de la préfecture (1944). 

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/118/H/10

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1942-1944,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  15. Résultat n°15

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/56/H/9

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  16. Résultat n°16

    Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP/152/I/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
  17. Résultat n°17

    Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEP/81/I/2

    • Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyrein

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports de corps (1945-1966)

    Date

    1941-1966

    Cote

    EDEP/5/I/5

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Enregistrement des cartes d'identité (1941-1946). Transports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations de changement de domicile. 1900-1920

    Date

    1900-1920

    Cote

    EDEP/62/I/2

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des déclarations de changement de domicile....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  20. Résultat n°20

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.